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Compte-Rendu - 5 CR 12 07 2018 0
Compte-Rendu - 2 CR 09 03 18
Document publié le Vendredi 9 mars 2018 par la commune de Fontrieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR 09 03 18)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
Compte rendu de la séance du vendredi 09 mars 2018
Présents : Monsieur Didier GAVALDA, Monsieur Alain GRAN, Monsieur David ESCANDE, Monsieur Alain AZAIS, Monsieur Jean-Paul LOUP, Madame Elisabeth OULES, Madame Hélène SEGUI, Monsieur Maurice MAURY, Monsieur Philippe MAFFRE, Monsieur Jérôme MAFFRE, Madame Francine VIEU, Monsieur Christian ROUQUETTE, Madame Martine CARRAUSSE, Monsieur Léopold GARRIDO, Monsieur Thierry OULES, Monsieur Cédric ALIES, Madame Marie-Christine ARMENGAUD, Madame Estelle KRZESINSKI, Monsieur Dominique MAFFRE, Monsieur Jean-Louis BARDOU, Monsieur Jean-Michel SIRE, Madame Maryse BASCOUL, Monsieur André ESCANDE
Représentés: Monsieur Michel BERTHOUMIEUX, Monsieur Thierry ESCANDE Absents excusés: Monsieur Enrico FERRE, Monsieur Joseph CASBAS
Secrétaire de la séance: Monsieur Jérôme MAFFRE
Monsieur le Maire propose aux élus de rajouter à l'ordre du jour le point suivant : - Participation financière au loto de l'école
- Demande d'aide pour le projet de remboursement de "Fond carbone"
Les élus acceptent de rajouter cet élément à l'unanimité.
Approbation du compte rendu du conseil du 19 janvier 2018
Approbation des comptes de gestion 2017 de FONTRIEU
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif. Après en avoir délibéré, le conseil municipal APPROUVE les comptes de gestion suivants : Commune, Eau, Assainissement, Zone viabilisée de la Verrouillé, Pompes Funèbres, Réseau ADSL, Centre communal d'action sociale.
Approbation du compte administratif 2017 du budget COMMUNE
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY , conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget communal de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
668 876.46 786 727.08 668 876.46 786 727.08
Opération
s exercice
556 723.47 871 529.68 800
546.48
1 186
533.32
1 357
269.95
2 058
063.00
TOTAL 1 225
599.93
871 529.68 800
546.48
1 973
260.40
2 026
146.41
2 844
790.08
Résultat
de clôture
354 070.25 1 172
713.92
818 643.67
Restes à
réaliser
116 112.00 123 295.00 116 112.00 123 295.00
TOTAL
CUMULE
470 182.25 123 295.00 1 172
713.92
116 112.00 941 938.67
RESULTAT
DEFINIFIF
346 887.25 1 172
713.92
825 826.67 2
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget principal de la commune de FONTRIEU pour 2017.
Approbation du compte administratif 2017 du budget EAU
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY, conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget annexe de l'EAU de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
126
390.74
87 164.14 213 554.88
Opérations
exercice
263
559.30
222
635.29
330
827.61
268 444.23 594 386.91 491 079.52
TOTAL 263
559.30
349
026.03
330
827.61
355
608.37
594 386.91 704 634.40
Résultat
de clôture
85 466.73 24 780.76 110 247.49
Restes à
réaliser
95 883.00 95 883.00
TOTAL
CUMULE
95 883.00 85 466.73 24 780.76 95 883.00 110 247.49
RESULTAT
DEFINIFIF
10 416.27 24 780.76 14 364.49
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe de l’EAU - FONTRIEU pour 2017.
Approbation du compte administratif 2017 du budget ASSAINISSEMENT
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY, conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget annexe de l'ASSAINISSEMENT de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
195
688.77
195 688.77
Opérations
exercice
362
556.85
465
186.52
77 039.67 57 638.71 439
596.52
522 825.23
TOTAL 558
245.62
465
186.52
77 039.67 57 638.71 635 285.29 522 825.23
Résultat
de clôture
93 059.10 19 400.96 112 460.06
Restes à
réaliser
78 577.00 109
430.00
78 577.00 109 430.00
TOTAL
CUMULE
171
636.10
109
430.00
19 400.96 191 037.06 109 430.00
RESULTAT
DEFINIFIF
62 206.10 19 400.96 81 607.06 3
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe de l’ASSAINISSEMENT - FONTRIEU pour 2017.
Approbation du compte administratif 2017 du budget INTERNET
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY , conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget annexe RESEAU INTERNET de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
1 898.41 1 287.72 3 186.13
Opérations
exercice
3 390.00 1 994.25 2 844.61 5 040.00 6 234.61 7 034.25
TOTAL 3 390.00 3 892.66 2 844.61 6 327.72 6 234.61 10 220.38 Résultat
de clôture
502.66 3 483.11 3 985.77
Restes à
réaliser
TOTAL
CUMULE
502.66 3 483.11 3 985.77
RESULTAT
DEFINIFIF
502.66 3 483.11 3 985.77
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe RESEAU INTERNET - FONTRIEU pour 2017.
Approbation du compte administratif 2017 du budget Pompes Funèbres
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY, conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du BUDGET annexe DES POMPES FUNEBRES de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
1 078.58 1 078.58
Opérations
exercice
488.00 488.00
TOTAL 1 566.58 1 566.58 Résultat
de clôture
1 566.58 1 566.58
Restes à
réaliser
TOTAL
CUMULE
1 566.58 1 566.58
RESULTAT
DEFINIFIF
1 566.58 1 566.58
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe des POMPES FUNEBRES - FONTRIEU pour 2017. 4
Approbation du compte administratif 2017 du budget Zone la VERROUILLE Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY , conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget annexe LA VERROUILLE de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
13 462.96 13 462.96
Opérations
exercice
TOTAL 13 462.96 13 462.96 Résultat
de clôture
13 462.96 13 462.96
Restes à
réaliser
TOTAL
CUMULE
13 462.96 13 462.96
RESULTAT
DEFINIFIF
13 462.96 13 462.96
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe LA VERROUILLE - FONTRIEU pour 2017.
Approbation du compte administratif 2017 du budget CCAS
Sous la présidence de Monsieur Maurice MAURY, conseiller municipal de la commune de FONTRIEU, l’assemblée examine le compte administratif du budget annexe CCAS de 2017 qui s’établit ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Résultats
reportés
5.69 4 926.65 4 932.34
Opérations
exercice
TOTAL 5.69 4 926.65 4 932.34 Résultat
de clôture
5.69 4 926.65 4 932.34
Restes à
réaliser
TOTAL
CUMULE
5.69 4 926.65 4 932.34
RESULTAT
DEFINIFIF
5.69 4 926.65 4 932.34
Hors de la présence de M. GAVALDA Didier, Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif du budget annexe CCAS - FONTRIEU pour 2017.
Création de voirie pour adressage
Vu que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il appartient à celui-ci de choisir, par délibération, le nom à donner aux lieux-dits et hameaux publics. 5
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE le projet de création de voirie, tel que présenté en annexe de la présente délibération.
Accord de passage de lamier sur chemins commuaux
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il a reçu des demandes d'exploitants agricoles sollicitant le passage du lamier sur les chemins communaux de la commune. Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les chemins communaux sont principalement empruntés par les exploitants agricoles de la commune, et que cette profession participe au développement économique de la commune. Un tel entretien, permettrait également de valoriser le patrimoine et le tourisme sur la commune.
Il propose donc, au conseil municipal, de se prononcer favorablement à cette requête.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- DECIDE d'accepter que la commune prenne en charge les travaux de passage de lamier sur les chemins communaux de la commune
- DIT que cette dépense sera prise en compte lors de l'élaboration du budget primitif 2018. VOTE : pour : 22 contre : 1 abstention : 2
Choix de l'entreprise de fourniture de granulats
Monsieur le Maire, expose au conseil municipal, le besoin de la commune en fourniture de matériaux (granulats et béton prêts à l'emploi) pour les travaux à réaliser par le service technique sur la commune.
Des entreprises spécialisées ont été sollicitées pour cette prestation, trois offres ont été remises et sont exposées au conseil. Celle de l’entreprise CARAYON VIANE présente des critères économiques plus favorables tout en étant très complet techniquement.
Monsieur Jérôme MAFFRE ayant un intérêt à l'affaire, n'a pas pris part au vote et est sorti de la salle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- DECIDE de retenir l’entreprise CARAYON VIANE pour une durée de trois ans. - DIT que les crédits seront prévus au budget prévisionnel 2018
Choix de l'entreprise pour la prestation de service pour le lamier
Monsieur le Maire, expose au conseil municipal que le service technique de la commune, ne peut à lui seul réaliser l'entretien des chemins communaux, par manque de moyen humain et matériel. Il propose donc de faire appel à une entreprise extérieure pour cette prestation de service. Des entreprises spécialisées ont été sollicitées pour cette prestation, trois offres ont été remises et sont exposées au conseil. Celle de l’entreprise ETA CHAZOTTES Vincent présente des critères économiques plus favorables tout en étant très complet techniquement. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :- DECIDE de retenir l’entreprise ETA CHAZOTTES Vincent pour une durée de trois ans.- DIT que les crédits seront prévus au budget prévisionnel 2018
Cession de terrain
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il a reçu les époux CARAYON et s'est rendu sur le terrain, accompagné de deux conseillers municipaux, suite au refus de ceux-ci d'acheter les parcelles, comme énoncé dans la délibération visée.
Il indique que vu la situation actuelle au Mas de Pous, la parcelle M 572, relève du domaine privé de la commune et est donc susceptible de prescription acquisitive par M. et Mme CARAYON qui ont entretenu les parcelles communales depuis des temps immémoriaux.
D'autre part, la voie communale classée n°24, relève du domaine public de la commune, et se situe en partie chez M. CARAYON. Il propose de réaliser un échange sans soulte sur cette partie. 6
M. le Maire soumet au conseil municipal que pour le chemin communal une vente sera réalisée, après déclassement de la voie, suite à enquête publique.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité:
- DECIDE d'ouvrir l'enquête publique préalable au déclassement de la partie de terrain destinée à l'aliénation
- FIXE le prix de vente au prix des terrains agricoles, référencé dans l'arrêté ministériel en vigueur au moment de la vente
- DECIDE que les frais de géomètre et que les frais d'actes seront à répartir entre la commune et les époux CARAYON
- DECIDE que les frais de commissaire enquêteur seront à la charge des époux CARAYON - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document
Participation finançière du loto de l'école
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la représentante de l'association des parents d'élèves, qui gère l'organisation du loto de l'école a sollicité la commune pour une participation financière au gros lot qui sera proposé aux participants.
Monsieur le Maire rappelle que la commune finance habituellement directement l'acquisition d'un lot, mais propose pour cette année de verser exceptionnellement une participation financière pour l'acquisition du lot principal du loto de l'école "Vent d'autan" de FONTRIEU, pour un montant de QUATRE VINGT euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- DECIDE d'accepter le versement exceptionnel d'une participation financière à l'association des parents d'élèves "Vent d'autan" pour la somme de QUATRE VINGT euros, cette somme ne déduira pas la subvention accordée annuellement à cette même association.
- DIT que cette dépense sera prise en compte lors de l'élaboration du budget primitif 2018.
Demande aide pour le projet de remboursement "Fond Carbone"
La Forêt Communale de Castelnau de Brassac, commune de Fontrieu qui relève du régime forestier comporte un Plan d’Aménagement approuvé par arrêté du Préfet de région le : 21 avril 2010. Dans son programme d’actions, ce plan prévoit la régénération des peuplements. Le projet présenté poursuit cet objectif par le reboisement de peuplements à transformer afin d’accroitre la quantité de carbone à séquestrer : le reboisement de peuplements d’épicéas, sapins dépérissants : la plantation de Douglas, mélèzes et Pins laricio.
Le montant total hors taxe du projet est de : 15 225.00 €
Plan de financement :
- Aide Publique : 9 135.00 € soit 60 % de 15 225.00 € HT
- Budget Communal: 6 090.00 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- APPROUVE le projet qui lui a été présenté et notamment son plan de financement. - SOLLICITE l’octroi d’une aide publique d’un montant de : 9 135.00 €
- S’ENGAGE à financer la part des dépenses qui ne sera pas couverte par la subvention soit : 6 090.00 €
- S’ENGAGE à inscrire chaque année au budget de la commune, les sommes nécessaires à l’entretien du reboisement créé.
- DESIGNE l’Office National des Forêts, Agence de Castres, 5 rue Christian d’Espic, 81100 CASTRES comme Assistant technique à donneur d’ordre.
- AUTORISE Monsieur le Maire de la commune à signer tout document et acte relatifs à ce projet. 7
Informations et questions diverses
M le Maire a été contacté par Chistophe DOMINICI, gérant de la source "Fontaine de la Reine". Ce dernier souhaite pouvoir utiliser le logo de la commune sur les étiquettes de ses bouteilles d'eau. Après consultation du conseil municipal, une personne s'abstient et deux personnes sont contre. M le Maire établira une attestation à M. DOMINICI pour valider cette utilisation.
M le Maire a réuni les agents du service technique pour leur proposer une réoganisation de leurs tâches. En effet M. GALIBERT Joel prend sa retraite en cours d'année et celui-ci se consacrera essentiellement à l'entretien des bâtiments communaux, avant son départ.
La commune envisage l'achat d'un nouveau tracteur et d'une nouvelle épareuse. Une consultation est en cours, auprès de plusieurs fournisseurs avec l'avis de nos conseillers agriculteurs.
M le Maire donne lecture des projets de travaux de voirie communale.
M le Maire a reçu la Caisse Régionale du Crédit Agricole pour étudier des demandes d'emprunts pour les projets de la nouvelle école, le remboursement de la TVA et sur l'extension du réseau d'eau.
Des devis ont été demandés à 3 entreprises pour prévoir l'isolation de bâtiments communaux de la Grange.
Pour le dossier de la nouvelle école l'architecte M. CABROL Benoit rencontrera la commission le 12 mars prochain. Pour la demande de la subvention DETR ( Dotation d'équipement des territoires ruraux) une commission se réunira le 19 mars prochain. concernant la subvention de ce projet, le Département n'a pas encore donné sa réponse.
EAU : Concernant des demandes de subventions, l'Agence Adour Garonne donnera sa réponse en septembre.
Le propriétaire de la parcelle où est situé le captage du saut de Lègue a refusé la proposition d'achat faite par la commune.
ASSAINISSEMENT : les travaux de l'entreprise THOUY se pourvuivent.
COMMUNICATION :Une réunion aura lieu fin mars concernant le site internet.
FORET : M ROQUES a présenté le nouveau garde forestier pour notre secteur.
ECOLE : Le loto de l'école a lieu le 17 mars prochain à la salle de la Grange. LE MARGNES. CIMETIERE : Un réglement pour les cimetières est en cours.
TRAVAUX : La commission envisage divers travaux : sur la voirie, le cimetière de Cambous, travaux sur un parapet à Sablayrolles, l'isolation dans les appatements du Margnes, la réfection des appartements du presbytère de Biot, le réseau d'eau d'Entrevergnes et du Margnès, le réseau pluvial à Cadoul, le nouvel atelier municipal.
ENERGIE : Concernant les éoliennes, une réunion a eu lieu le 30 janvier dernier. L'agence TACT a été mandatée par 3D ENERGIE pour informer et communiquer sur le projet d'extention du parc éolien du Margnès. Une prochaine réunion aura lieu en avril.
FETES et CEREMONIES : Mme OULES fait savoir que le voyage dans l'Aude, le 29 mai prochain est déjà complet.
A BIOT, la première séance de cinéma a été une réussite, 116 personnes étaient présentes pour voir le film FARREBIQUE. Les prochaines dates de cinéma sont prévues les 24 mars et 21 avril.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23H50 heures.