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Déliberation - DEL 24 152
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 24 152)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2024
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal
En exercice : 39
Ayant pris part à la délibération : 38
Mis en ligne le : 2 2 CT. 2024
L'an deux-mille vingt-quatre et le dix-sept du mois d'octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Vile de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui à
été adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous le présidence de M. GACHON Loic, Maire.
39
Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de :
Présents :
M. GACHON - M. MONDOLONI - Mme CZURKA- M, AMAR - Mme MORBELLI - M. MERSALI-
Mme CUILLIERE — M. GARDIOL - M, PORTE - M. MICHEL - Mme DESCLOUX - M, PIQUET-
M. RENAUDIN - Mme HAMOU-THERREY - Mme MICHEL - Mme RAFIA -Mme BERTHOLLAZ—
Mme ROVARINO- M. MATHON — M. SAURA - M. MENGEAUD - Mme MERAKCHI - M. SAHRAOUI - M.
LICCIA - Mme SAHUN- M. ALLIOTTE - M. SANCHEZ -Mme PIOMBINO- M. LARLET- M.WAHARTE
Pouvoirs :
Mme NERSESSIAN à Mme CZURKA - M. OULIE à M. MERSALI - Mme ATTAF à M. AMAR - Mme ROSADONI à
M. PIQUET - Mme CHAUVIN à Mme MICHEL- - M. JESNE à M. PORTE - M. DE SOUZA à Mme HAMOU-THERREY
- M. BOCCIA à M. ALLIOTTE
Absents : M. BORELLI
Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUI
MODIFICATION DES MEMBRES DE L'AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA)
N° Acte : 5.3
Délibération n°24-152
Vu la délibération N° 20-127 désignant des membres de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix (AUPA)
Considérant la démission d'un élu du Conseil Municipal, membre de l'AUPA, il convient de procéder à son remplacement au sein de cet organisme,
Entendu l'exposé de son Président et après avoir délibéré, vote à l'Unanimité
DIT que la liste des membres de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix (AUPA) est la suivante :
AGENCE URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA)
Membre titulaire : Mme MORBELLI
Membre suppléant : M. MONDOLONI
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - un viols 13f Page 1/2 REPUBLIQUE FRANCAISE
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 21/10/2024
Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation
La Directrice des Affaires Juridiques et
Institutionnelles
C: LANZARONE
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - un vitrolles 1 Page 2/2