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Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 02 14 Liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 14 FÉVRIER 2025
Publiée et affichée à la porte de la Métropole
CM2025/02/14/01
Finances
Débat d'orientations budgétaires du budget principal pour 2025
APPROUVÉE
CM2025/02/14/02
Aménagement
Approbation de l'avenant 1 à la convention de financement des travaux de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis
APPROUVÉE
CM2025/02/14/03
Équipements structurants
Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) de la Molette - Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC de la Molette au Blanc-Mesnil APPROUVÉE
CM2025/02/14/04 Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier au projet de théâtre Nanterre- Amandiers et approbation du projet de convention bilatérale de financement avec la ville de Nanterre
APPROUVÉE
CM2025/02/14/05 Prise en considération du secteur Porte de Saint Germain à Argenteuil en vue d'étudier l'opportunité d'une déclaration d'intérêt métropolitain
APPROUVÉE
CM2025/02/14/06
Héritage olympique et paralympique
Convention de partenariat avec la Fédération Française de Natation pour l'année 2025 APPROUVÉE
CM2025/02/14/07
Partenariats stratégiques
Convention opérationnelle d'application 2025 avec la Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France
APPROUVÉE
CM2025/02/14/08
Coopérations territoriales
Convention cadre de coopération stratégique avec le Département de l'Essonne APPROUVÉE
CM2025/02/14/09-1
Biodiversité et Nature en ville
Convention cadre de partenariat avec l'Etat et l'Office National des Forêts (ONF) pour la protection du patrimoine forestier et pour l'accueil du public dans les forêts domaniales métropolitaines pour la période 2025-2027
APPROUVÉE
CM2025/02/14/09-2 Convention d'application avec l'Etat et l'Office National des Forêts (ONF) pour la protection du patrimoine forestier et pour l'accueil du public dans les forêts
domaniales métropolitaines pour l'année 2025
APPROUVÉE
CM2025/02/14/10 Attribution d'une subvention et approbation d'une convention de partenariat et de financement au titre du projet en faveur de la biodiversité : Aménagement des espaces publics de la ZAC Sevran Terre d'Avenir (phase 1) porté par Grand Paris Aménagement APPROUVÉE
CM2025/02/14/11
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Approbation de l'intérêt général de l'entretien du Morbras dans sa partie
métropolitaine
APPROUVÉE
CM2025/02/14/12 Avis de la Métropole du Grand Paris sur les enjeux de la gestion de l'eau et des risques d'inondations, sur le bassin Seine-Normandie
APPROUVÉE
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Transition écologique et énergétique
Avenant n°1 à la convention entre la Métropole du Grand Paris, le ministère de la transition écologique et solidaire et l'agence de services et de paiement, relative à la gestion de l'aide " Métropole roule propre !" dans le cadre du dispositif du guichet unique
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Désignation d’un représentant de la Métropole du Grand Paris au sein du conseil d’administration de l’établissement public Grand Paris Aménagement
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Administration générale et Ressources humaines
Modification des délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Bureau
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APPROUVÉE