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Déliberation - OJ 20161216
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
® Ville
de
SA
UMUR
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
16
DECEMBRE
2016
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e})s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
(es) DO MN OO 0 À
10 11 12 13 14 15 16 17
ORDRE
DU
JOUR
Communauté
d'Agglomération
—
Désignation
des
délégués
communautaires
Exercice
2017
--
Budget
Primitif
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
—
Adoption
des
attributions
de
compensation
définitive
2016
et
provisoire
2017
Budget
2016
—
Décision
Modificative
Admissions
en
non-valeur
de
créances
éteintes
—
Années
2010-2016
Exercice
2016
—
Attribution
de
subvention
Exercice
2017
—
Avances
sur
subventions
aux
associations
Travaux
de
sécurisation
des
abords
des
écoles
et
établissements
scolaires
-
Demande
de
subvention
au
FIPD
2017
Travaux
de
restauration
sur
les
monuments
historiques
—
Convention
2016/2020
89
rue
Bouju
à
Saint-Lambert
—
Cession
d'un
ensemble
immobilier
à
Saumur
Habitat
172
rue
du
Pont
Fouchard
à
Bagneux
—
Cession
d'une
emprise
de
terrain
au
profit
des
consorts
MOREAU
Renouvellement
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
avec
la
Mutualité
Sociale
Agricole
du
Maine-et-Loire Label
Ville
d'Art
et
d'Histoire
-
Demande
de
subvention
2017
auprès
de
l'Etat
Avenue
des
Peupleraies
/
Prés
Pinguet
à
Bagneux
et
rue
Hoche
à
Saumur
—
Dévoiement
du
réseau
gaz
par
fonçage
sous
le Thouet
—
Convention
d'occupation
du
domaine
public
communal
Acquisition
d'une
statue
équestre
avec
l'association
des
commerçants
"Les
Vitrines
de
Saumur"
- Information
Dérogation
au
repos
dominical
- Liste
des
dimanches
pour
l'année
2017
Personnel
Municipal
—
Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
(©)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.
ville-saumur.fr 18
Personnel
Municipal
—- Convention
avec
le
Groupement
d'Action
Sociale
19
Personnel
Municipal
—
Convention
de
prestation
de
service
“Open
Office"
entre
la Ville
de
Saumur,
son
CCAS
et
la
CASLD
Saumur,
le jeudi
8 décembre
2016
Le
Maire
de
la Ville
de
Saumur
(Cum Jean-Michel
MARCHAND
NOTA :
La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).