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Déliberation - OJ 20210512
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20210512)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
@ Ville de
AUMUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 MAI 2021 à 18 H 30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra exceptionnellement, en visioconférence, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Avis sur le Pacte de gouvernance entre la Communauté d'Agglomération et les communes
2 Compte de gestion — Année 2020 — Approbation
3 Compte Administratif — Année 2020 — Approbation
4 Compte Administratif — Année 2020 — Décision d'affectation des résultats
5 Budget 2021 -— Décisions modificatives
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire — Adoption des attributions de compensation définitives 2020 et provisoires 2021
7 Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2021 — Demandes de subventions
Copropriété Centre Halles à Saumur -— Acquisition d'une cellule commerciale appartenant à Monsieur Tony LERICHE
GR de Pays ® Saumur Val de Loire — Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex You
Tél. 02 41 83 30 00 www.ville-saumur.fr f »” O 10 Personnel Municipal — Modification du tableau des emplois et des effectifs
11 Formation des élus de la Ville de Saumur et montant des crédits affectés
Emplois saisonniers 2021 : détermination du nombre de postes et des conditions 12 de rémunérations
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 3 juillet 2020, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saumur, le mercredi 05 Mai 2021
Le Maire de la Ville de Saumur
| NOTA : La présence des conseillers municipaux Bux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à Un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut êtr eur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code
Général des Collectivités Territoriales).