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Déliberation - OJ 20180209
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20180209)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
S
Ville
de
AUMUR
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9
FEVRIER
2018
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e})s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
10 11 12 13 14
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
17
novembre
2017
Hôtel
de
Ville
—-
Réaménagement
du
rez-de-chaussée
—
Information
—
Documents
remis
en
séance
250
rue
de
Flandres
Dunkerque
à
Saumur
-
Acquisition
d'une
emprise
de
terrain
appartenant
aux
Consorts
LHUILLIER
Caserne
Feuquières
à
Saumur
—
Avenant
n°2
au
bail
commercial
entre
la
Ville
de
Saumur
et
l'EURL
EBR
Site
du
Breil
à
Saumur
—
Désaffectation
et
déclassement
d'une
parcelle
Copropriété
Centre
Halles
à
Saumur
—
Acquisition
d'une
loge
commerciale
appartenant
aux
consorts
ROBINEAU
Routes
départementales
en
zone
urbaine
—
Classement
dans
le
domaine
public
communal Immeuble
1
rue
du
Pont
Fouchard
à
Bagneux
—
Dommages
sur
un
mur
de
soutènement
—
Protocole
transactionnel
avec
le
syndicat
des
copropriétaires
de
la
Résidence
du
Thouet
Demande
de
subventions
CAF
—
Petite
enfance
et
action
sociale
Demande
de
subventions
au
titre
de
la
performance
énergétique
Agence
France
Locale
- Garantie
à
première
demande
- Exercice
2018
Exercice
2018
—
Attribution
de
subventions
Approbation
du
dispositif
de
contrôle
sur
les
sociétés
publiques
locales
Convention
de
prestations
de
service
pour
la
demande
ponctuelle
d'assistance
aux
contrôles
analogues
des
SPL
de
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
(©)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
49408
Saumur
cedex
Tél.
02
41
83
30
00
www.ville-saumur.fr 15
Association
Nationale
Des
Élus
en
charge
du
Sport
(ANDES)
-
Adhésion
16
Contrat
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
entre
la
Ville
de
Saumur,
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
et
la
Société
Publique
Locale
Saumur
Val
de
Loire
Tourisme
pour
la
gestion
d'Anjou
Vélo
Vintage
—
Approbation
des
tarifs
17
Service
de
collecte,
traitement
et
valorisation
des
déchets
-—
Exercice
2016
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
—
information
18
Services
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement
—
Exercice
2016
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
des
services
—
Information
19
Contentieux
du
personnel
—
Protocole
transactionnel
- CONFIDENTIEL
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
NOTA :
La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Muficipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
soù
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).