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Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 1410)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Gant” pot
Date de la convocation
13 juin 2023
N° 23/27
Objet de la délibération
DENOMINATION DE
LA VOIE « CHEMIN
DU HAZARD »
Adopté à l'unanimité
Envoyé en préfecture le 22/06/2023
ID : 081-218102572-20230619-2023DEL27-DE
@. EXTRAIT DU REGISTRE means 5 LOT
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois et le dix-neuf juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu de la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur David DONNEZ, Maire.
Membres Présents : Mrs DONNEZ, BUONGIORNO, Mme LASSERRE, Mr CAYRE, Mr CENTELLES, Mme FONTANILLES-CRESPO, Mrs SOULAGES, BENEZECH, JALBY, DEMAZURE, Mmes DELPOUX, COUVREUR, RAINESON, FARIZON, VABRE, Mr SALOMON, Mme COUPLET, Mrs MASSON, SIRVEN, MARTY, Mme BETTINI.
Membres Excusés :
Mme PAWLACZYK pouvoir à Mr BUONGIORNO
Mme GHODBANE pouvoir à Mr JALBY
Mr GALINIÉ pouvoir à Mr CENTELLES
Mme TEULIER pouvoir à Mme LASSERRE
Mme GAVALDA pouvoir à Mr DONNEZ
Mr TAUZIN, Mr MARIE, Mme MILIN, excusés.
Secrétaire : Mr CENTELLES.
Un riverain propriétaire d’une habitation située au lieu-dit Hazard, accessible depuis le chemin de Rousset souhaiterait, pour faciliter la distribution du courrier et éventuellement l'intervention des services de secours, qu’un nom précis soit attribué à la voie qui dessert cette habitation avec différents locataires ; par la suite des numéros pourront être affectés à chaque logement.
Il est donc proposé de dénommer la voie en question « chemin du Hazard ».
Il sera ensuite procédé à la numérotation métrique des parcelles.
L’adresse des trois habitations pourrait donc être : N° 2 - 4 6 Chemin du Hazard.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de donner le nom de « Chemin du Hazard » situé au lieu-dit Hazard.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juin 2023
David DONNEZ,
Maire,