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Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 104 Sejour participatif Malbuisson participation des familles enfants exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
1
Commune de WAZIERS (Nord)
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
-----------------------------
Convocation du 23 juin 2022
Séance du 30 juin 2022
-------------------------------
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
===============
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Mme. CHARLET Jocelyne (pouvoir à FRASCA Geneviève)
-----------------------------
OBJET : Séjour participatif Malbuisson : Participation des familles pour les
enfants extérieurs
-----------------------------
Par délibération en date du 07 avril 2022, le Conseil Municipal a délibéré sur les tarifs de participation des familles au séjour qui se déroulera du 18 au 29 août soit 12 jours à l’Hôtel de la Source Bleue à Malbuisson, pour les jeunes wazierois âgés de 14/17 ans. Il est proposé d’étendre ce séjour aux jeunes n’habitant pas la commune.
A cet effet, il est demandé à l’Assemblée Délibérante :
- D’autoriser la participation de jeunes extérieurs à la commune au séjour participatif, - D’adopter les tarifs suivants :
Quotient familial CAF Participation des familles
De 0 à 210 € 134 €
De 211 à 369 € 168 €
De 370 à 499 € 201 €
De 500 à 700 € 234 €
A partir de 701 € 268 €
Le reste de la délibération demeure inchangé.
Vote : Adopté à l’unanimité.
2022 - 104 2
Fait et délibéré en séance,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet le 22 juillet 2022
Envoyé en préfecture le 06 juillet 2022
Reçu en préfecture le 06 juillet 2022
Identifiant : 059-215906546-20220630-2022_102-DE