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Déliberation - 2026 01 11 AR Rapport Activite Baronnie 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bretteville-sur-Odon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 11 AR Rapport Activite Baronnie 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
BRETTEVILLE SUR ODON
Arrondissement de CAEN
Canton de Caen I
Département du Calvados
2026 01 11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : L’an DEUX MIL VINGT SIX
Le 06 février 2026 Le 16 février à 18H30
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrick LECAPLAIN, Maire,
Patrick LECAPLAIN, Maire,
ASSELINE, BARNAUD, COLLET, DAUSSE, DORÉ,
FERY, HOCHET, LEFEVRE, RAINE, SANNIER,
BOUFFARD, FAUDOT, LEBOURGEOIS, LE MASSON,
LESUEUR, MORAND, MORTREUX, RICHET, SAINT-
Date d'affichage : Etaient présents :
Le 20 février 2026 Monsieur
Mesdames :
En exercice : 27 Messieurs :
MARTIN.
Présents : 20
Votants 25
Absents :
Madame LOUBET
Madame MAJDOUBI
Madame VIDEAU
Monsieur BRUNEAU
Monsieur DEGUSSEAU
Monsieur DUTHILLEUL
Monsieur SIMON
(excusée pouvoir à S. BOUFFARD)
(excusée pouvoir à M. ASSELINE)
(excusé pouvoir à P. MORTREUX)
(excusé pouvoir à O. SAINT-MARTIN)
(excusé pouvoir à X. RICHET)
Xavier RICHET est désigné secrétaire de séance.
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE - RAPPORT D’ACTIVITE 2025 DOMAINE DE LA BARONNIE
Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Nicole DORÉ Conseiller Municipal délégué, présente et commente le rapport d’activités 2025 du Domaine de la Baronnie {ci-joint).
CEE ES
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation de ce rapport.
Date de publication : le 20 février 2026
Certifié exact,
Poùr extrait conforme,
En Mairie, 20 février 2026
Accusé de réception en préfecture
014-211401013-20260216-20260111-DE
Date de télétransmission : 20/02/2026
Date de réception préfecture : 20/02/2026