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Procès Verbal - PV CM 27.03.2026 1
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27.03.2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
D'ALBIGEOIS
+ a LESCURE
PROCÈS-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
mars
2026
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 27
Présents
: 27
Votants
: 27
Pouvoirs
: 0
Le
27
mars
2026,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS
dûment
convoqué
le 23
mars
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Messieurs
Christian
DUMAY,
doyen
du
conseil
et
Bernard
DELBRUEL,
maire.
Absent
:
:
,
Absent
non
Absent
Prénom
/Nom
Présent
excusé
non
F
À
excusé
représenté
par
représenté
Bernard
DELBRUEL
Yves
MONTEILLET
Françoise
CHINCHOLLE
Olivier
LEBRUN
Nassera
ABADLIA
Francis
ALARY
Patrizia
DRY
Christian
DUMAY
Martine
DELEUZE
Liline
ESPIE
Franck
GARRIC
David
POUTRAIN
Carole
SEGURA
Patricia
COMBETTES
Maxime
FONTANILLE
Laurence
GUIRAUD
Laurent
JEANNIN
Bénédicte
LEYMARIE
Robin
COT
Inès
LEBAILLY
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
Alain
CANAC
Ghislain
PELLIEUX
xiIxiIxiIxIxIxIxIx| xxx IX IX | xx IX IX |xX | XX IX |X | XX
Jérôme
SABRIE Absent
g
=
L
Absent
non
Absent
Prénom
/Nom
Présent
excusé
non
À
o
excusé
représenté
par
représenté
Sophie
SANCHEZ
Jean-Claude
RAFFANEL
Denis
ROUQUETTE
X
Secrétaire
de
séance :
Inès
LEBAILLY
Ordre
du
jour :
DÉLIBÉRATIONS 1.
ÉLECTION
DU
MAIRE.
Rapporteur
: Doyen
du
conseil
municipal.
2.
CRÉATION
DES
POSTES
D'ADJOINTS
AU
MAIRE.
Rapporteur:
le
Maire.
3.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS.
Rapporteur
: le
Maire.
Ouverture
de
séance
et
arrêt
de
la
séance
précédente
Après
vérification
que
le quorum
est atteint,
la séance
est ouverte
à 19h00.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
25
février
2025
est
arrêté
avec
1 abstention.
DELIBERATION
N°05/2026
:
ELECTION
DU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
Christian
DUMAY,
doyen
du
conseil
municipal
Monsieur
DUMAY
: «
Etant
le doyen
qui présiderait,
je
vous
propose
que
l’on
nomme,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
la plus jeune
du
conseil,
en
la personne
de
Madame
Inès
LEBAILLY
».
Le
conseil
: «
Pas
d'inconvénients
».
Monsieur
DUMAY
: «
Pour
information,
il est
porté
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
que
Mme
Loetitia
DEROUIN,
élue
à l'issue
du
scrutin
du
22
mars
2026
sur
la liste
«
L'Avenir
à
Droite
»,
a
adressé
sa
démission
à
Mme
le
Maire
sortant,
laquelle
l'a
reçue
le
25
mars
2026
et
en
a
informé
immédiatement
le
représentant
de
l'État
dans
le
département.
Conformément
aux
dispositions
du
code
électoral,
M.
Jean-Claude
RAFFANEL,
candidat
venant
immédiatement
après
le
dernier élu
sur la même
liste,
a été
convoqué
pour siéger.
Il est en
conséquence
procédé
à l'installation
du
conseil
municipal
dans
sa
composition
ainsi
actualisée.
»
Monsieur
DUMAY
: «
Avant
le
début
de
la
séance,
je
procèderais
à
l'appel
nominal
des
différents
conseillers
municipaux
et m'assurerais
que
le
quorum
soit
atteint
».
Monsieur
DUMAY
: «
le
quorum
étant
ainsi
atteint,
je
déclare
le
conseil
installé
et la
séance
peut
ainsi
débuter
».
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
en
vertu
de
l'article
L
2122-8
du
CGCT.
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
27
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
est
bien
remplie. Monsieur
le
Président
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
En
vertu
des
articles
L
2122-4
et
L2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs :
—
Jérôme
SABRIE
—
Denis
ROUQUETTE
À
l'appel
de
son
nom,
chaque
conseiller
municipal
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Le
Président
a
constaté
que
chaque
conseiller
municipal
a
déposé
dans
l'urne
son
enveloppe.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1"
tour
de
scrutin
nombre
de
bulletins
: 27
bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
: 7
nombre
de
suffrages
exprimés
: 20
majorité
absolue
: 11
a
obtenu
:
—
Monsieur
Bernard
DELBRUEL
: vingt
(20)
voix
Monsieur
Bernard
DELBRUEL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
maire.
DELIBERATION
N°06/2026 :
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
DELBRUEL,
maire
Madame
Elisabeth
CLAVERIE,
maire
sortante
:
«
Avant
de
partir,
je
voudrais
profiter
de
ce
dernier
instant
pour
remercier
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
qui
ont
siégé
dans
cette
salle
tout
au
long
du
mandat,
dans
un
contexte
que
nous
connaissons
fous,
notamment
marqué
par
la
crise
de
la
Covid-19,
au
moment
de
notre
élection
et
notre
installation.
Aujourd'hui,
le
contexte
est
différent,
mais
je
voudrais
remercier
Bernard
pour
ce
mandat
qui
s'achève
et
le
féliciter
pour
son
élection
en
qualité
de
maire.
Il
aura
désormais
la
charge
de
faire
prospérer
la
commune
et,
je
l'espère,
avec
son
équipe,
de
mener
à
bien
de
nombreux
projets
qui
profiteront
aux
Lescuriens
et
aux
Lescuriennes.
Je
quitte
mes
fonctions,
mais
je
demeure
profondément
attachée
à
ma
commune
et
toujours
engagée
au
niveau
du
Département.
Vive
la
République,
vive
le
Département
du
Tarn
et
vive
Lescure-d’Albigeois.
»
En
vertu
des
articles
L2122-1
et
L2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune,
appartenant
à
la
strate
de
population
de
3
500
à
4
999
habitants,
un
effectif
maximum
de
huit
adjoints.
Il est
proposé
au
conseil
d'approuver
la
création
de
sept
(7)
postes
d'adjoints.
Ce
nombre
n'excédant
pas
le
pourcentage
de
l'effectif
légal
du
conseil. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
AVOIR
DELIBERE,
" _
DECIDE
la
création
de
7
postes
d'adjoints.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(2
abstentions) DELIBERATION
N°07/2026
:
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
DELBRUEL,
maire
-
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L.
2122-7-2,
-_
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
portant
création
de
sept
(7)
postes
d'adjoints
au
maire,
-_
Considérant
que
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Il'est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
la
liste
de
candidats
est
la
suivante
:
Liste
À
M.
MONTEILLET
Yves
Mme.
CHINCHOLLE
Françoise
M.
LEBRUN
Olivier
Mme.
ABADLIA
Nassera
M.
ALARY
Francis
Mme.
DRY
Patrizia
M.
DUMAY
Christian
l l l !
1+
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
—
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
—
Nombre
de
votants
: 27
—
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 1
—
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
: 6
—
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 20
—
Majorité
absolue
: 11
A
obtenu :
Liste
À
: vingt
(20)
voix
La
liste
À
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
maire
dans
l'ordre
de
la
liste
et
immédiatement
installés
:
—
{ff adjoint,
M.
MONTEILLET
Yves
—
2ème
adjointe,
Mme.
CHINCHOLLE
Françoise
—
3ème
adjoint,
M.
LEBRUN
Olivier
—
4ème
adjointe,
Mme.
ABADLIA
Nassera
—
5ème
adjoint,
M.
ALARY
Francis
—
6ème
adjointe,
Mme.
DRY
Patrizia
—
7ème
adjoint,
M.
DUMAY
Christian
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
QUESTIONS/INFORMATIONS
DIVERSES
:
Monsieur
le
maire,
Bernard
DELBRUEL,
procède
à
la
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
devant
l'assemble
des
conseillers
municipaux. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
mars
2026
Monsieur
B.
DELBRUEL
:
« Je
tiens,
en
premier
lieu,
à
remercier
Elisabeth
CLA
VERIE,
maire
sortant,
pour
le
travail
accompli,
pour
son
implication
tout
au
long
de
son
mandat,
ainsi
que
l’ensemble
des
anciens
conseillers
municipaux
pour
leur
engagement
au
service
de
la
commune.
Je
souhaite
également
remercier
tout
particulièrement
deux
agents
communaux,
Arouna
et
Camille,
pour
le
travail
important
qu'ils
ont
accompli
dans
l'organisation
des
opérations
électorales
et
dans
la
préparation
de
ce
conseil
municipal.
Je
remercie
aussi
très
sincèrement
mon
équipe,
ainsi
que
l'ensemble
des
personnes
présentes
ce
soir,
et
plus
largement
tous
les
Lescuriens
et
toutes
les
Lescuriennes
qui
m'ont
accordé
leur
confiance
et
m'ont
conduit
aujourd’hui
à
être
élu
maire
de
la
commune.
Je
veux
dire
aux
membres
du
conseil
municipal,
y
compris
à
ceux
des
autres
listes,
que,
malgré
nos
différences
de
sensibilité,
d'opinions
ou
d’approches,
notre
devoir
doit
être
de
faire
de
cette
salle
de
conseil
un
lieu
où
les
décisions
seront
prises
dans
le
seul
intérêt
de
la
commune,
loin
des
considérations
idéologiques
ou
des
différends
personnels.
Je
m'engage
à
être
le
maire
de
tous
les
Lescuriens
et
de
toutes
les
Lescuriennes,
quels
qu'ils
soient.
Avec
l'équipe
municipale,
nous
nous
sommes
engagés
à
travailler
avec
sérieux,
proximité
et
transparence.
Mon
bureau
leur
sera
toujours
ouvert,
car
je
suis
convaincu
que
c'est
ensemble,
avec
l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
que
nous
pourrons
mener
à
bien
les
projets
utiles
à
la
commune.
»
Levée
de
la séance
20h20
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Bernard
DELBRUEL
Inès
LEBAILLY