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Conseil Municipal - invitation cm 02.12.22
Convocation - convocation cm 06.02.2026 signee
Convocation - convocation 2 cm 18.03.2022
Convocation - convocation cm 07.02.2025
Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 07.02.2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
4 4 rs FORBACH, le 3 1 JAN. 2095
>, à
S
VILLE DE
FORBACH
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 33°"° Séance du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu :
Le Vendredi 7 février 2025 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 6 décembre 2024
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Développement Commercial et Touristique
3.1. Renouvellement du dispositif de soutien aux commerces Ville - Communauté
d'Agglomération FORBACH Porte de France pour l’année 2025
3.2. Renouvellement de l’aide à l'implantation commerciale pour l'année 2025
3.5. Attribution de l’aide à l'implantation commerciale pour la confiserie et la friperie
3.4. Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2025
3.5. Adhésion de la Ville de Forbach au Cercle des Affaires Transfrontalières
3.6. Adhésion de la Ville de Forbach à l'association La Lorraine des Congrès
4. Vie Associative et Sportive
4.1. Programme de subventions pour l’année 2025
4.2. Participation au dispositif Sport Jeunesse Forbach — saison 2024-2025
4.3. Modification du règlement d'utilisation du Gymnase du Bruch Robert Perussel
5. Développement culturel
5.1. Renouvellement d’une convention d'occupation avec l'association Cercle d'histoire locale
de Forbach et sa région « Die Fürbacher »
5.2. Programme de subventions pour les associations culturelles
6. Enseignement
6.1. Participation financière communale aux frais de fonctionnement de l'Ensemble Scolaire
Antoine GAPP pour l’année 2025
6.2. Subvention à l'Association d'Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller (ASBH) pour
l'année 2025
7. Grands Projets Urbains
7.1. Servitude de passage ENEDIS
7.2. Mise à disposition et servitudes de passage ENEDIS
7.3. Cession d’un terrain communal - Rue Poincaré — Modification de la surface et du prix8. Personnel Communal
8.1. Rapport annuel d'activité Egalité Femmes-Hommes
8.2. Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
8.3. Modification du tableau des effectifs
9. Finances
9.1. Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)