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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 16 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Mairie de æ
Saint-dean-Saint-Nicolas
05260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SEANCE PUBLIQUE DU 16 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 16 novembre à 20 heures, le conseil municipal, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de M. Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Michel PRETI — Monique JANIK — Marc-André DABAT — Claude GUET — Isabelle DE COLOMBEL —
Claude ALLAIRE - Daniel AUBERT — Thierry BAUD - Caroline DANGEL — Déborah BELIN — Eloïse RIBAIL.
Absente et représentée : Josiane ARNOUX.
Isabelle DE COLOMBEL est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022 UNANIMITE
2 . 12 une _. : - » 4 D.098/2022 Marché de fourniture d'électricité pour la patinoire — déclaration d’infructuosité UNANIMITE
3 Ouverture de la patinoire FOURS D.099/2022 P CONTRE : 1
4 Convention de partenariat et tarifs pour l'installation de panneaux publicitaires : e MI
D.100/2022 | à la patinoire DNARNRINTE
5 Emprunt relai pour le financement des travaux de requalification de la maison UNANIMITE
D.101/2022 | de la vallée Fin de séance : 20h25 Fait le 23 novembre 2022
Le Maire