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Procès Verbal - PV du CM du 13 10 23 corrige
Document publié le Vendredi 25 août 2023 par la commune de Chalard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 13 10 23 corrige)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
Mairie du Chalar®
Procès-Verbal du Conseil Municipal du13 octobre 2023
Etaient Présents :Mme Annick HUCHET, Maire - Mme Laurette GUEIDAN, 1°"° Adjointe - Frédéric
EYMERY, 2°" Adjoint
Les conseillers : M. Jean-Louis BEYLIER - Mme Marjorie KOERTS - M-Hean-Jaegtres-FARRY - M. Guillaume BONNAUD - Mme Fabiola DUPUY - M. Alexandre GYURITS Absents : M. Robert DRURY - Mme Rosine PEIXINHO GAUTIER. M.i.i.jaxxu, procurat con
Secrétaire de séance : Mr Guillaume BONNAUD & ME À. Huchek La séance est ouverte à 18h00.
L.
Les questions à l’ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 25 août 2023 :
Vote : approuvé à l’unanimité
Décision budgétaire modificative :
Ajustement de certains crédits par rapport à la consommation et anticipation de dépenses à venir :
Ligne 6156 Maintenance : Augmentation significative du fournisseur des logiciels (comptabilité, état civil...) pour la mairie et augmentation des frais sur les robinets thermostatiques sur les fours de la salle des fêtes, augmentation des frais de maintenance sur les panneaux photovoltaïques de la salle
des associations (2 factures sur l’année 2023 de 500 € chacune)
Rajout de 1300 € sur la ligne 6156.
Ligne 6232 Fêtes et cérémonies: accueil de la délégation de SAINT VIAUD, Factures supplémentaires de Noël 2022 et de la Saint Jean. Plus de gerbes que prévu lors de différentes cérémonies.
Rajout de 3500 €.
Ligne 6278 compte sur lequel les frais de scolarité sont réglés : augmentation du nombre d'enfants (13 à Ladignac et 10 à Saint Yriex) avec un coût de 550 €/an/enfant à Ladignac et une augmentation
à 879 €/an/enfant à St Yrieix.
Rajout de 7000 €.
Prise en compte des intérêts de remboursements supplémentaires d'emprunts.
Rajout de 730€.
Fond de péréquation communal et intercommunal (FPIC), après communication des montants, les dépenses sont plus élevées et les recettes moins élevées que prévu. Donc le delta est inférieur aux prévisions.
Rajout de 1650 € en dépenses - Compensations avec diminution sur d’autres lignes de dépenses :
Énergie-Electricité récupération de 3000 €
Fournitures de voirie récupération de 3680 €
Entretien des bâtiments publics récupération de la totalité du budget soit 3000 € Entretien de voiries récupération de 2000 €
Entretien du matériel roulant récupération de 1000 €
Entretien d’autres biens immobiliers récupération de 1500 € O
OC
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- En Investissement :
o Remboursements du capital d'emprunts.
Rajout 500 € au compte 1641
o le compte 2188 est abondé à hauteur de 4000€ pour le remplacement du matériel d'équipement et en compensation 4500€ sont récupérés sur le compte de travaux 2315 qui est en excédent
Vote : adopté à l’unanimité
3. Comité des œuvres sociales-approbation de la cotisation 2024 :
Délibération pour notre cotisation au comité des œuvres sociales gérées par le Centre de Gestion de la _ Haute Vienne. La part patronale passe à 0.85 % de la masse salariale avec un minimum de 145€ par agent et 72.50€ pour un mi-temps sur 2 collectivités et la cotisation des retraités reste à 25€.
Vote : adopté à l’unanimité
4, Sécurisation de la circulation rue de la salle des fêtes :
… Signalement d’un problème de la sécurisation de la circulation de la rue de salle des fêtes. Les administrés qui résident dans cette rue ont signalé que plusieurs véhicules et tracteurs roulent vite en passant dans la rue.
Ils demandent que qu’une solution soit trouvée pour ralentir la circulation.
La demande est prise en compte, un relevé des marquages au sol de la commune va être réalisé et ceux qui sont effacés refaits
Réfléchir à revoir le marquage et éventuellement mettre un 1 panneau « attention enfants » et une limitation de la vitesse à 30 km/h.
La commission de travaux se réunira.
5. Fête de l'automne :
Le programme sera similaire à à celui de l’an dernier.
Cette année c’est Faye MAYO), qui a tenu le café estival, qui organisera la restauration et la buvette.
Le matin il y aura démonstration de pressage de pomme, Fabiola sera chargée des châtaignes grillées et Daniel avec Jean-Louis fera le pressage des pommes, dégustation gratuite de jus depommes, le marchant de pain sera présent, le maraicher, un producteur de miel proposera également des crêpes pour le gouter et une petite fabrication de savons et bougies et peut être du fromage de chèvres.
L’après-midi, il y aura des ateliers pour les enfants animés par Pandora Mc Gee, et des bonbons seront offerts aux enfants et parents déguisés, peut être le manège sera présent.
Le groupe Old Skool Band Ségur viendra animer toute la journée.
Le bénévolat est de mise pour l’organisation de cette journée. 6. uestions et informations diverses :
Le point sur les travaux de la traversée du bourg.
L’antenne relais : il y a eu une réunion avec les riverains à laquelle l’opérateur était présent. Elle sera mise en fonctionnement au plus tard fin 2024. Le permis de construire a été accordé.
Mise en place de la fibre en 2024 : il y a eu une réunion avec Orange pour avoir des précisions sur qui sera desservi, chaque habitant connaîtra prochainement les modalités afin de savoir s’il est éligible et sur la de mise en place.
L’aire multi accueil/multiservices : Nécessité d’une conformité avec le PLU. La DDT a donné son accord, et l’autorisation d’urbanisme va être déposée. Donc un retard par rapport aux prévisions réalisation prévue pour l’été prochain. Il faut refaire un plan, un devis pour l’urbanisme. Le département a plafonné le subventionnement sur les dépenses à hauteur de 100 000€
Suite à l’article sorti dans Le Populaire concernant les taxes foncières des communes de la Haute Vienne, 1l était publié que le Chalard et d’autres communes avaient augmenté leurs taxes foncières alors qu’il n’en est rien. L'association des Maires Ruraux a réagi, une rectification a été faite.
Un grand nombre de colis n’ont pas été récupérés à la mairie l’an dernier, nous avons pris l’option de mettre en place une inscription pour bénéficier du colis des anciens. Après discussion le repas des ainés sera maintenu.
Le jardin du souvenir : Rdv début novembre avec Roc Eclair pour finaliser le projet : plantations et choix des matériaux.
Un épicier ambulant va tourner sur la commune, il proposera aussi du poisson et du fromage.
Le fournil arédien veut faire une tournée sur le Chalard le mardi et le samedi et passera chez les personnes qui lui en feront la demande.
La séance est levée à 19h36.
Compte-rendu fait le 11 novembre 2023
Guillaume BONNAUD, conseiller municipal