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Procès Verbal - PV du CM du 13 10 23 corrige
Procès Verbal - PV du 04 10 24 pour publication
Procès Verbal - 04 PV du CM du 27 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chalard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 PV du CM du 27 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Transports,
&
Chalard
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2026
Présents : Convocation : 23/03/2026
ÉLU Présent Procuration
me HUCHET Annick x
me GUEIDAN Laurette x
. EYMERY Frédéric x
. BEYLIER Jean-Louis x
me KOERTS Marjorie Procuration à Mme Gueidan
M. GYURITS Alexandre x
me DUPUY Fabiola x
M. HÉBRARD Pierre x
Mme LATOUILLE Christelle x
me DRURY Shirley Procuration à M. Beylier
. BONNAUD Guillaume x
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Pierre Hébrard
PV de la séance du 20/03/2026 : approuvé à l’unanimité (sans remarques)
ORDRE OBJET N° DELIB Vote (si concerné)
1 Délégations du CM au Maire D2026-015 Pour : 11 Contre : 0 Abst. : 0
Madame le Maire donne lecture des articles de la délibération proposée aux conseillers.
2 Indemnités du Maire et des adjoints D2026-016 Pour: 11 Contre: 0 Abst. : 0
aux élus.
INDEMNITES ALLOUEES
B. Adjoints au maire, titulaires d’une délégation :
A. Maire : 19.5 % de l'indice terminal de la fonction publique
Madame le maire a demandé expressément de percevoir une indemnité de fonction inférieure au
barème légal, permettant ainsi d'augmenter le montant des indemnités du 1° adjoint au Maire,
dont les délégations ont été revues à la hausse, sans modifier l'enveloppe des indemnités allouées
Îer adjoint : Mme GUEIDAN Laurette - 19.5 % de l'indice terminal de la fonction publique 2ère adjoint : M. EYMERY Frédéric — 10.89 % de l'indice terminal de la fonction publique
3 Désignation des représentants dans les instances. D2026-017 | Pour: 11 Contre: 0 Abst. : 0
Organisme Délégué titulaire Suppléant
Communauté de Communes du Pays de Saint- Annick HUCHET Laurette GUEIDAN
Yrieix
Organisme Délégué 1 Délégué 2
S.I.V.A. (Syndicat Intercommunal de Voirie | Jean-Louis BEYLIER Frédéric EYMERY
Arédienne) Organisme Délégué Suppléant
SEHV (Syndicat Energies Haute-Vienne) Frédéric EYMERY NA
Organisme Délégué titulaire Suppléant
PNR (Parc Naturel Régional Périgord-Limousin) Pierre HÉBRARD Alexandre GYURITS
Organisme
SICTOM (Syndicat Intercommunal de | Laurette GUEIDAN Christelle LATOUILLE
traitement des ordures ménagères)
N.B.: Fabiola DUPUY et Alexandre GYURITS représentent la commune auprès de l'Action
Gérontologique.
4 | Constitution des commissions
- Finances : M. Beylier, Mme Latouille, Mme Dupuy
- Travaux - sécurité : M. Eymery, M. Beylier, Mme Gueidan, M. Hébrard
- Eau — environnement : M. Bonnaud, M. Gyurits, M. Beylier, M. Hébrard, Mme Latouille - Tourisme - attractivité du territoire : M. Hébrard, M. Bonnaud, M. Eymery
- Artisanat -commerce : Mme Dupuy, M. Gyurits
- Agriculture - Forêt — ruralité : Mme Latouille, M. Gyurits, M. Beylier
- Communication — culture : Mme Latouille, M. Bonnaud, M. Hébrard
- Action sociale — solidarité : Mme Dupuy, Mme Gueidan
- Fêtes — vie associative : Mme Koerts, Mme Drury, Mme Gueidan, M. Hébrard, M. Bonnaud, M. Gyurits, Mme Dupuy.
Le Maire est de droit membre de toutes les commissions. Lors des réunions des commissions, tous les élus seront invités et seront libres de se joindre aux réunions des commissions, même s'ils n’en sont pas membre.
5 | Questions diverses
-__ Adhésion 2026 à l'Association Route Richard Cœur de Lion : approuvée
- Sécurisation de la traversée du bourg : un rendez-vous a eu lieu cette semaine avec l'ATEC, ils feront plusieurs propositions à la mairie quand aux passages piétons, dont le traçage par clous avait été demandé par l'architecte des bâtiments de France, mais dont la visibilité est insuffisante. Une subvention pourra être sollicitée au titre des amendes de polices.
Concernant la vitesse excessive des voitures sur la RD901, il existe plusieurs solutions (coussins berlinois, bandes ocres, dos d'âne, chicanes, plateaux ralentisseurs…) la commissions travaux se réunira pour en discuter une fois que la mairie aura reçu les propositions de l'ATEC.
Une demande de miroir a également été adressée à la mairie concernant le carrefour de la route de Cirèges et la Route de Bourneix. Les miroirs étants interdits hors agglomération, il sera nécessaire de reprendre le dossier initialement préparé avec l'ATEC lors de la mandature précédente, nécessitant une cession de la pointe du terrain privé à l'angle du carrefour. Cela permettra d'effectuer les travaux nécessaires à l'amélioration de la visibilité de ce carrefour.
Un administré de la commune a perdu son habitation à la suite d'un incendie survenu le mois dernier. Les élus ainsi que le personnel communal se sont rendus sur place afin d'apporter un soutien humain et logistique, tant à la victime qu'aux services de secours. L'incendie a pu être maîtrisé en fin de journée. L'équipe municipale, en collaboration avec les gendarmes de la brigade de Saint-Yrieix, a accompagné l'administré dans ses démarches auprès de son assureur, ainsi que dans la recherche et la négociation d'un logement temporaire, finalement trouvé dans un gîte appartenant à un propriétaire privé de la commune.
La commune a offert un repas de midi aux secouristes mobilisés sur place. L'administré a, quant à lui, été accueilli chez M. Beylier pour le déjeuner, tandis que les voisins du gîte ont contribué en fournissant des denrées alimentaires pour la semaine. Par ailleurs, Madame Gueidan a assuré un rôle d'intermédiaire avec les assurances afin de garantir le suivi du dossier. Madame Dupuy a, de son côté, entrepris les démarches nécessaires à l'installation d'un mobil-home, incluant les raccordements à l'eau et à l'électricité, ainsi que le dépôt de la déclaration préalable de travaux auprès de la mairie.
Fin de la séance à 21h20.
Secrétaire de séance Le Maire
Pierre Hébrard Annick HUCHET
cr
far procurakien ,
M. E mer -