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Convocation - convocation 25 05 2021
Document publié le Mercredi 19 mai 2021 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 25 05 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Banque,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 19 MAI 2021
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de
PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 25 MAI 2021- 20 h
SALLE DU PATRONAGE LAÏQUE
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 26 janvier 2021 et du 16 mars 2021
ADMINISTRATION GENERALE
1. CCPBS : Modification des statuts : compétence « Autorité organisatrice de Mobilité »
URBANISME-FONCIER
2. PLUIH : Report du transfert de compétence
3. SDEF : Travaux d’extension de l’éclairage public du stade de Tréouguy
4. SDEF : Travaux d’éffacement des réseaux Telecom rue Dréon An Ilis et Chemin de Lambour
5. Cession de la parcelle AX 378
6. Cession aux enchères d’un bien d’habitation communal
7. Acquisition partielle de l’ emplacement réservé n°20 rue des Déportés 8. Acquisition partielle de l’emplacement réservé n°12 rue Jeanne D’Arc
9. Acquisition Chemin de Trévannec
10. Droit de préemption d’un immeuble
11. EPF : convention oprérationnelle pour l’acquisition d’une propriété sise rue des Carmes
12. Déclassement du domaine public communal route de l’ile chevalier : régularisation foncière
et échange
ASSOCIATIONS
13. Avenant à la convention Fête des brodeuses
14. Subvention exceptionnelle à l’association sport Breizh dans le cadre de l’organisation d’une
course cycliste
15. Critères de subventions annuelles aux associations
16. Subvention exceptionnelle projet Ecole de Merville
FINANCES
17. Admission en créances éteintes
18. Amendes de Police 2021 : acquisition de radars pédagogiques
19. Budget de la commune : décision modificative n°2
20. DSIL 2021
RESSOURCES HUMAINES
21. Organigramme de la commune
22. Tableau des emplois
23. Création d’un poste d’ASVP
24. Contractuels sur emplois permanents
25. Rémunération des animateurs
JURIDIQUE
26. Convention de partenariat avec l’Agence Régionale de santé pour le fonctionnement du centre de vaccination
27. Convention de prêt de minibus à titre gratuit CULTURE
28. Tarifs de la boutique du Musée
29. Programmation de spectacles vivants pour la saison 2021-2022
30. Tarifs de la billeterie, modalités de réduction et abonnements pour la saison de spectacles à compter de juillet 2021
31. Adhésion à la FADOC
32. Participation financière au SPOK festival 2021
33. Demande de subvention auprès de la DRAC Bretagne dans le cadre du dispositif « Appel à proposition - L’été culturel en Bretagne »
34. Plan de développement de la lecture publique : demande de subvention CD 29
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des décisions du Maire prise par délégation du Conseil Municipal (tableau joint)