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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Coustouges.
Lien du pdf (Déliberation - 2126408)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
Département des Pyrénées-Orientales
Séance du CM -
Nombre de conseillers :
en exercice : 5 -cinq-
Absent : 0-zéro-
convocation :
26 janvier 2026
publication en une page
contrôle de légalité :
DEPOT PREFECTURE
Envoyé en préfecture le 12/02/2026
EXTRAIT du REGISTRE d Reçu en préfecture le 12/02/2026
du Conseil Municipal
TT = (CLUULS
Publié le
ID: OpÉ 216600619-20260209-202609020002-DE Le neuf février deux mille vingt-six à d
membres du conseil municipal de la commune de Coustouges se sont
réunis dans la salle du conseil municipal en séance publique, sous la
présidence de M. Garrigue Michel, Maire de Coustouges
Étaient présents outre le Maire sus nommé
MM les conseillers municipaux et Adjoint :
Marc, ANRIGO Michel, BECK Martine,
A été nommé secrétaire : MIRALLES Richard
Les membre du Conseil Municipal de la commune de Coustouges, formant
la majorité des membres pour pouvoir valablement délibérer, sur l'objet suivant:
MIRALLES Richard, IGLESIAS
Approbation du PV de la réunion du 5 décembre 2025
Il s'agit d'approuver, avec ou sans observation, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 décembre 2025 transmis aux membres du conseil municipal avant la présente réunion.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 5 décembre 2025.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois, an que dessus
Michel Garrigue;-Maire de Coustouges
Les membres présents ont signé le registre des délibérations.
Copie certifiée conforme, faite en Mairie, le neuf février deux mille vingt-six