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Déliberation - DCM N 102 2022 exe Illuminations de FIN D ANNEE
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 102 2022 exe Illuminations de FIN D ANNEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le 21/12/2022 ER
ID : 073-217302314-20221124-2022DELIB_102-DE
DCM_N°102 /2022
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
ST-ETIENNE-DE-CUINES - 73130
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre novembre, à dix- huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. Dominique LAZZARO, MAIRE.
MEMBRES PRESENTS : MM. BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît —
COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne —- DEPLANTE Benjamin - GOYET Aurélie — - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly - TOGNET André -
MEMBRE ABSENTE EXCUSÉE : Mme LEMAIRE-LEVY Florence
Mme ROL Nelly a été élue Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
21/11/2022
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 29/11/2022
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 21/12/2022
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
21/12/2022
NOMBRE DE CONSEILLERS
*EN EXERCICE : 14
* PRESENTS : 13
* VOTANTS : 13
OBJET : ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE
Délibération du Conseil Municipal N° 102 /2022 - VOTE : 13 voix POUR
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l’unanimité,
- _DECIDE l’illumination de notre Commune pour cette fin d’année pour la période
du 16/12/2022 au 08/01/2023.
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 21 décembre 2022.
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES