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Ordre du Jour - ODJ CM 13 NOVEMBRE
Ordre du Jour - odj cm 12nov19
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 12nov19)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 12 NOVEMBRE 2019
à 17 heures
Salle du Conseil
54 rue René Goscinny
ORDRE DU JOUR COMMISSION N°1
FINANCES - ECONOMIE - COMMERCE - EMPLOI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - NUMÉRIQUE - SÉCURITÉ - PRÉVENTION
1 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LE BUDGET 2020
2 - DÉCHETS SAUVAGES - FIXATION DES TARIFS D'ENLÈVEMENT.
3 - AVIS CONFORME DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON POUR UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 400 000 EUROS REALISE PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
4 - GARANTIE D’UN EMPRUNT DE 400 000,00 EUROS SOUSCRIT PAR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA ROCHE-SUR-YON AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE POUR FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2019-2020 DU BUDGET ANNEXE EHPAD’YON.
5 - RESTRUCTURATION DU STADE JULES LADOUMEGUE - VALIDATION DU PROGRAMME
6 - DEMOLITION DE LA FRICHE SERNAM - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU FEDER
7 - REHABILITATION ENVIRONNEMENTALE DU QUARTIER DE LA VIGNE AUX ROSES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU FEDER ET DE L’ANRU
8 - ADHESION AU RESEAU "CENTRES VILLES EN MOUVEMENT"
9 - NOEL EN FETE 2019 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE SUR YON ET LA SAEML ORYON
10 - "NOËL EN FÊTE" 2019 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
11 - REQUALIFICATION DES QUARTIERS DES HALLES ET DU BOURG SOUS LA ROCHE - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
12 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES
13 - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES EN 2020
14 - SOUSCRIPTION DE DIFFERENTS CONTRATS D'ASSURANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
15 - ADHESION A L'OFFRE PREVOYANCE DU GROUPE TERRITORIA MUTUELLE
16 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS
17 - MARCHES DE FORMATION SECURITE " CACES " ET " HABILITATION ELECTRIQUES "- CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES COMMISSION N°2
URBANISME - LOGEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉPLACEMENTS - ESPACE RURAL - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
18 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
19 - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE AU PROFIT DE VENDEE SERENITE POUR LA REALISATION D’UNE RESIDENCE POUR PERSONNE AGEES A L’ANGLE DU BD BRANLY ET DE LA RUE DES MYOSOTIS
20 - CONVENTION DE SERVITUDE CONSENTIE AU PROFIT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION - BD LECLERC A LA ROCHE-SUR-YON
21 - ZAC DE LA MARRONNIERE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - POLITIQUE DE LA VILLE - HANDICAP - LIEN ENTRE LES GÉNÉRATIONS
22 - RAPPORT 2019 EGALITE FEMMES - HOMMES
23 - ADHESION AU CONTRAT LOCAL CONTRE LES VIOLENCES CONJUGALES, SEXISTES ET SEXUELLES
24 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - PROGRAMME D'ACTION EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
COMMISSION N°4
EDUCATION - SPORTS - JEUNESSE - CULTURE - FESTIVALS - HISTOIRE DE LA VILLE - RELATIONS INTERNATIONALES
25 - CONVENTION-CADRE ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, L’AMAQY ET LES CLUBS SPORTIFS PARTENAIRES - BILLETTERIE MATCHS EN FAVEUR DES JEUNES
26 - COURSE ET MARCHE FEMININE "LA JOSEPHINE 2019" - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER
27 - CONVENTIONS RELATIVES A L’EDITION 2020 DE LA FOLLE JOURNEE DE NANTES EN REGION DANS LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET AU VENDESPACE
28 - AIDES A LA CREATION ET AU PROJET ARTISTIQUE 2019
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES