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Déliberation - Deliberation n°2023 06
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°2023 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 09/03/2023
Reçu en préfecture le 09/03/2023
2023-06 Publié le
ID : 034-213400377-20230307-202306-BF
De
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
SEANCE DU 7 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le sept mars, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur ABELLA Gérard, Maire.
Présents : ABELLA Gérard, FARO-TAURINES Bernadette, ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, LORIZ-GOMEZ Sylviane, PLARD Geneviève, CASSAN Pierrette, ENJALBY Christiane, ENJERLIC Philippe, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL-SABOT Frédéric, GIL Sandrine, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique, SIMAEYS Julia.
Absents _ procurations : LONG Jean-Emmanuel (JACQUET Jean-François),
FERREIRA Sylvie (JOFFRE Edith),
Absent : DUMOULIN Alexandre.
Madame Sylvie ALBERT est élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N°6
OBJET : FINANCES -— BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023
Monsieur le Maire précise qu’en application de l'article L 2312-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les crédits seront votés par chapitre.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Arnaud JAMME-SERRES, Conseiller Municipal Délégué aux finances qui présente le Budget Primitif 2023 du Budget Principal qui
s'équilibre de la façon suivante :
DÉPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 3 620 000,00 € 3 620 000,00 €
INVESTISSEMENT 3 555 510,91 € 3 555 510,91 €
TOTAL 7 175 510,91 € 7 175 510,91 €
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir : - approuver le Budget Primitif 2023 du Budget Principal, - l’autoriser à signer tous documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Envoyé en préfecture le 09/03/2023
Reçu en préfecture le 09/03/2023
2023-06 Publié le SL ID : 034-213400377-20230307-202306-BF
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à la majorité (18 votes pour ; 1 abstention : Mr VIEREN Dominique ; Mme FARO-TAURINES Bernadette, Mr JAMME-SERRES Arnaud et Mr DUIVON Stéphane ne prenant pas part au vote en leur qualité de membres de l'UNRPA.)
APPROUVE le Budget Primitif 2023 du Budget principal.
et
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour expédition conforme
Le Maire
Certifié exécutoire compte tenu
de la transmission en
Préfecture le 09/03/2023
Fait à BOUJAN SUR LIBRON
Le 09/03/2023