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Déliberation - crcm 23052020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauregard-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 23052020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Beauregard
l'Evêque
[Tapez
un
texte]
[Tapez
un
texte]
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2020
L'an
deux
mille
vingt,
Ie
23
mai
à
20
h
30
, les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUREGARD
L'EVEQUE
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
du
23
mars
2020,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Maison
du
Peuple,
à
huis-clos,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire,
en
application
du
HT
de
la
loi
n°
2020-
290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 18
mai
2020
PRESENTS
:
Mmes.
ARAUCO
Constance,
BOURGIER
Corinne,
BUSSIERE
Patricia,
CHAPEL
Virginie,
FAFOURNOUX
Patricia,
LAMOUREUX
Valérie,
TARRIT
Françoise,
VASSON
Emmanuelle
Mrs
BISSON
Bruno,
BRUN
Charly,
GUERET
Laurent,
JAKUBOWSKI
David,
ROCHE
Christophe,
ROCHER
Cyril,
TERRIAC
Michaël,
VIALATTE
Cédric,
VIALLE
Cyril.
ABSENTS:
Mme
MUSY
Gaëlle
(pouvoir
à
Mme
BUSSIERE
Patricia)
Mme
POYET
Valérie
(pouvoir
à
Mme
BUSSIERE
Patricia)
Mr
VAILLE
Cyril
(pouvoir
à
Mr
ROCHER
Cyril).
1,
Installation
des
Conseillers
Municipaux :
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
monsieur
Alain
NERI
Maire
sortant,
qui,
après
l'appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
les membre
cités
ci-dessus
(présents
et absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Le
conseil
municipal
à désigné
pour
secrétaire
Monsieur
GUERET
Laurent.
2.
ELECTION
DU
MAIRE
2.1
Présidence
de
P Assemblée
:
Madame
Françoise
TARRIT,
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence
de
l’Assemblée.
Il
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
seize
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.2121
-17
du
CGCT
était
remplie.
Elle
a
ensuite
invité
le
conseil
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2
Constitution
du
Bureau
de
Vote
:
Le
conseil
municipal
a désigné
Mr
BISSON
Bruno
et Mr
BRUN
Charly
comme
assesseurs.
2.3
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
a déposé
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne
disposée
à cet
effet.
Après
le vote
il a été immédiatement
procédé
au dépouillement
des
bulletins
de vote. Beauregard
l'Evêque
[Tapez
un
texte]
[Tapez
un
texte]
Premier
tour
de scrutin
Le
dépouillement
du vote
a donné
les résultats
ci-après
:
e
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:19
e
A
déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L65
et L.66
du
Code
électoral
:
0
e
RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 19
e
Majorité
absolue
:10
À
obtenu
:
Madame
BUSSIERE
Patricia
- dix
neuf voix
-
Madame
BUSSIERE
Patricia
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamée
Maire
et
a été
immédiatement
installée.
3.
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Sous
la
présidence
de
Madame
BUSSIERE
Patricia,
Maire,
le
conseil
municipal
a été
invité
à
procéder
à Pélection
des
adjoints.
3.1.
nombre
d’adijoints
:
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l’effectif
du
conseil
municipal,
soit
cinq
adjoints
au
maire
au
maximum.
J!
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments
le conseil
municipal
a fixé
à trois
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire :
Le
maire
a rappelé
les
articles
L.2122-4
et L.2127-7-2
du
CGCT.
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire
des
listes
de
candidats.
A
l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
avait
été
déposée.
Il a ensuite
été procédé
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
e
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
e__
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 19
e
A
déduire :
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L6S
et L.66
du
Code
électoral
:
0
+ __ RESTE,
pour
Le nombre
des
suffrages
exprimés
: 19
e
Majorité
absolue
:10
À
obtenu
:
Liste
BISSON
Bruno
: - dix-neuf voix
- Beauregard
l'Evêque
[Tapez
un
texte]
[Tapez
un
texte]
3.3.
Proclamation
de
Pélection
des
Adjoints
:
Ont
été proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mr
BISSON
Bruno
Ils ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
ci-dessous
:
e
Mr
BISSON
Bruno
e
Mme
BOURGIER
Corinne
e
Mr
TERRIAC
Michaël
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2020
DE162020 |
Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
maire
SIGNATURES Mmes.
ARAUCO
Constance,
BOURGIER
Corinne,
BUSSIERE
Patricia,
CHAPEL
Virginie,
FAFOURNOUX
Patricia,
LAMOUREUX
Valérie,
TARRIT
Françoise,
VASSON
Emmanuelle
Mrs
BISSON
Bruno,
BRUN
Charly,
GUERET
Laurent,
JAKUBOWSKI
David,
ROCHE
Christophe,
ROCHER
Cyril,
TERRIAC
Michaël,
VIALATTE
Cédric,
VIALLE
Cyril.