Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 52D2020 Annule et remplace 42
Déliberation - 32 2024
Déliberation - 33 2024
Déliberation - 35 2024
Déliberation - 75 2024
Déliberation - 72 2024
Déliberation - 73 2024
Déliberation - 64 2024
Convocation - 14D2020 annulee voir 41 et 42
unknown - 52D2020 Annule et remplace 42
Déliberation - 42 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Déliberation - 42 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
MIREPOX | DÉLIBÉRATION 42-2024
= AE
Nombre de Conseillers 23
COMMUNE DE MIREPOIX (Ariège) En SeeS
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal nr .
Séance du 03 juin 2024 | | Procurations 3 Votants 21
Par suite d'une convocation en date du vingt-neuf mai 2024 (29/05/2024), les mernbres composant lie Conseil Municipal dé MIREPOIÏX (Ariège) se sont réunis en Mairie de Mirepoix, le lundi 03 juin 2024 (03/06/2024) à vingt heures trente (20h30), sous la présidence de Monsieur Xavier CAUX, Maire.
Présents (18) : Xavier CAUX, Christian PORTET, Monique LE MINEZ, Loïc BOULBES, René BARON, Pierre ROUGE, Evelyne CHARRASSE, Véronique GARRIGUES, Jacques ESCANDE, Mimoun ZAROIL Michel MAISONNAVE, Christelle ANDRIEU, Mylène ROUCH, Stéphane BOURDONCLE, Marie ALEXANDRE, Nicolas COMTE, Marie-Françoise ALBAN, Laurent GIROUSSE
Excusés avec procuration (5): Valérie DILLON (procuration Véronique GARRIGUES), Marie- Christine JOLIBERT {procuration Maria ALEXANDRE), Ludovic BIARD (procuration Xavier CAUX)
Absents {2}: Guillaume LACOSTE, Jean-Luc PEISER
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. M. Pierre ROUGÉ est désigné, à l'unanimité, pour remplir cette fonction.
Travaux d'éclairage public Chemin des Gravières par le SDE09 - Abroge et remplace la délibération n°109-2022
Monsieur le Maire rappelle que des travaux d'éclairage public ont été réalisés Chemin des Gravières par le SDEO9.
Le montant total des travaux s'élève à 24 373.22 €, la participation du Conseil Départemental pour ce dossier est de 10 000 €, ce qui porte lg participation de la Commune à 14 373.22 € au lieu de 12 200 € comme mentionné dans la délibération n°109-2022.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré à l'unanimité
s Approuve le montant de la participation de la commune à 14 373,22 € * Dit que les crédits sont inscrits au budget de l'exercie en cours ; Charge Monsieur Maire de toutes les démarches pour la bonne réalisation des présentes ;
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
et ont signé qu registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié Conforme,
Le secrétaire de séance Le Maire,
Pierre ROUGÉ MU CREQU EN PREFECTURE le 66/86/2824
S Hôtel de ville - 31 place Maréchal Leclerc - 09500 MIREPOIX - 05 61 68 10 47 - Wssmmmmt immense manne 99 _DE-009-2109019345-20240605-4202024-DE