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Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Villerbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 688 view)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
République Française
Département Loir-et-Cher
Commune de Villerbon
Compte rendu de séance
Séance du 12 octobre 2021
L'an 2021 le 12 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des associations, sous la présidence de MORETTI Jean
Marc, Maire,
Présents: M. MORETTI Jean Marc, Maire, Mesdames BEAUPRÉ France, BEULAY Michelle, MAUPETIT
Emilie, MAGOT Julie, MEUBLAT-GIRARDIN Cécile, MOREIRA Claire, Messieurs DESCLOUX Bastien,
POTIEZ Michel, SOLLIER Etienne.
DIDÉ Charlène a donné procuration à SOLLIER Etienne
GEST François-Michel a donné procuration à MEUBLAT-GIRARDIN Cécile GÉNOT Cyril a donné procuration à MORETTI Jean Marc
Excusés : CHANDIVERT Laurent et TOURNOIS Martine
,
Nombre de membres
e _Afférents au Conseil municipal : 15
° Présents : 10
Date de la convocation : 05/10/2021
Date d'affichage : 05/10/2021
A été nommé secrétaire : DESCLOUX Bastien
Le conseil municipal approuve le compte-rendu du 13 septembre 2021.
1) RENOUVELLEMENT CONTRAT SEGILOG
Ségilog est le prestataire de la commune qui met à disposition l’ensemble des logiciels utiles à la
réalisation des tâches spécifiques comme la gestion du cimetière, la facturation, la paie, la
comptabilité.
Le renouvellement du contrat comprend :
-__ le droit d’utilisation des logiciels = 2 457 € /an
- l'accès à la hotline et la mise à disposition d’un formateur de l’entreprise qui vient sur
demande = 273 €/an
- La durée du contrat est de trois ans.
Le maire propose aux membres présents de procéder au renouvellement du contrat avec Ségilog.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à la majorité des voix accepte cette proposition. 2) TAUX TAXE D'AMENAGEMENT
Le maire expose,
Depuis de nombreuses années, la commune à instauré une taxe d'aménagement au taux de 2%.
lt donne lecture des autres taxes appliqués lors d’un dépôt de permis de construite à savoir la taxe
départementale de 2.5% et la taxe archéologique de 0.5%.
Il propose d'augmenter ce taux en le passant à 3%.
Il'explique ce que représentera l'augmentation sur une base de 150 m2 construit.
Une discussion s'engage sur le bien-fondé de cette proposition. Certains conseillers municipaux
proposent une augmentation plus forte et d’autres estiment que 3% est un taux suffisant.
Le maire rappelle que plusieurs terrains restent constructibles jusqu’à approbation du prochain
PLUI et que le montant qui sera perçu par la commune servira à prendre en charge les
aménagements indispensables à ces nouvelles constructions.
L'ensemble des élus présents après en avoir délibéré décide à la majorité des voix soit 13 voix pour,
de fixer le taux de la taxe d'aménagement à 3%.
Le maire indique que ce taux sera applicable au 1° janvier 2022.
3) AFFAIRES DIVERSES
- Le maire indique qu’une association ne peut charger le personnel communal de la
distribution aux parents d’information la concernant. Il faut en premier lieu que
l'association s’adresse au secrétariat de mairie si elle ne peut pas elle-même distribuer les
informations qu’elle souhaite diffuser.
- _ Dégradation : le maire indique que des crayons servant à sécuriser le parcours des enfants
des écoles ont été déplacés ou subtilisés.
-__ IHindique également que la chaine installée salle associative pour éviter que des véhicules
ne stationnent et ne dégradent la place des associations, à été à plusieurs reprises
sectionnée et que cette fois-ci elle a été déposée devant la boîte aux lettres de la mairie.
Claire Moreira propose de déposer une main courante en gendarmerie.
- Le maire rappelle l'initiative d’une habitante de Villesecron qui avait posé et décoré un
sapin de Noël dans la rue, visible de tous en toute sécurité. Le maire propose de fournir un
sapin à chaque hameau afin d’apporter une illumination supplémentaire pour Noël. il
charge Michel Potiez de communiquer auprès des habitants pour qu'eux-mêmes décorent
le sapin de leur hameau. Certains conseillez municipaux donnent l'exemple de communes
où les enfants avec leurs parents confectionnent des décorations qu'ils accrochent ensuite sur des sapins fournis par les mairies. Ceci permet aux habitants de se réunir pour un projet
commun.
- Le maire indique que le repas des aînés aura lieu dimanche prochain. Il sera servi par les
conseillers municipaux présents.
- Claire demande s’il existe un lexique qui reprend la signification des rues de la Commune.
Le maire va se renseigner auprès d’un habitant féru de l’histoire de la commune.
Le maire donne la parole aux membres présents :
Etienne Sollier :
La commission voirie s’est réunie pour évoquer la pose de plateaux. Les lieux choisis sont
rue des Noizeaux, à l'entrée de Villesecron et Villerogneux. Jarday quant à lui a déjà été
évoqué lors du dernier conseil municipal et sera réalisé début novembre.
Les membres présents autorisent Etienne Sollier à poursuivre l'estimation de ces travaux.
- Travaux de la Fibre
Etienne Sollier s’est renseigné auprès d'Orange pour savoir pourquoi certaines habitations
ne sont pas raccordables. Il s’agit des habitations nécessitant un raccordement sur poteau.
Malheureusement la société Orange a coupé les crédits pour l’année 2021 et repousse les
travaux à 2022.
Etienne Sollier précise que toutes les personnes non raccordées pourront écrire dès le 1°
janvier 2022 à Orange pour demander leur raccordement. Orange aura alors 6 mois
maximum pour les raccorder.
Le maire et Etienne Sollier déplorent cette situation mais précisent que le déploiement de la
Fibre ne dépend que de la société Orange.
- Les bouleaux : la sécurisation des fils nus des bouleaux n'est pas terminée. La société Orange doit
déposer les anciens poteaux ciments puis se raccorder sur les mâts d'éclairage ou en sous-sol.
Michel Potiez
La commission communication s’est réunie pour évoquer la mise en place d’un livret d’accueil
regroupant info pratiques et histoires de la commune. L'ensemble du conseil municipal
propose que ce livret soit distribué à toute la population et pas seulement aux nouveaux
arrivants. Cécile Meublat-Girardin indique que la prochaine réunion du conseil d'école aura lieu mardi
prochain.
Emilie Maupetit s’est rendue à la commission culture et sport d’Agglopolys et dresse un bilan.
En raison de l'épidémie de la Covid 19, la fréquentation des piscines a baissé de 50% par
rapport à 2019.
La saison touristique elle n’a pas été trop touchée et les professionnels ne sont pas inquiets
pour 2022 mais ils évoquent les grosses difficultés pour recruter du personnel.
Emilie Maupetit évoque le projet "un passé pour un présent, les Arts de l'Islam". Ce projet
national vise à faire connaître les Arts de l'Islam. Cette exposition initiée par le musée du
Louvre est présente dans 18 villes de France.
Une inauguration est prévue le 20 novembre prochain à la Bibliothèque de l’Abbé Grégoire de
Blois.
Claire Moreira fait un résumé du Comité du Syndicat du Pays des Châteaux.
Une enquête a été menée sur le que mangez-vous mais les réponses (3 000 personnes) sont
insuffisantes sur le département pour être représentatives.
Plusieurs études vont être menées : sur un programme autour de l'alimentation, sur les
déplacements au quotidien avec pour objectif de valoriser les trajets en vélo électrique.
Le maire indique que les vélos électriques utilisant les mêmes voies que les piétons
représentent parfois un danger pour ces derniers.
Séance levée à 21h45
Le Maire
Jean Marc MORETTI
Le secrétaire de séance
Bastien DESCLOUX