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Convocation - sept 2022 convocation
Document publié le Dimanche 4 septembre 2022 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - sept 2022 convocation)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
7
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DYLUZARCHES
Luzarches,
le 20
septembre
2022
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs les élus,
Je vous
invite
à participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le :
Jeudi
29
septembre
2022
à 20h00
Mairie
de
Luzarches
- Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU JOUR
- Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2022-36
à 2022-43
_— Lonunnewbr 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. : notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la Séance
du
30
juin
2022
Commission
Communale
- Remplacement
et désignation
d’un
membre
Modalités
de
création
et d'exercice
d’un
correspondant
Incendie
et Secours
Bon
repas
bénévoles
- Modification
Bon
repas
des
artistes
- Modification
SICTEUB
- Adhésion
des
communes
de
Lamorlaye
et Epinay
Champlâtreux
Adhésion
au
groupement
de
commande
C3PF
- Balayeuse
Aide
au
Permis
de
Conduire
- Modification
Utilisation
du
compte
des
dépenses
imprévues
. Mise
en
Place
de
la M57
- Amortissement
. GRDF
- Calcul
du
montant
de
redevance
- RODP
. EDF
- Calcul
du
montant
de
redevance
- RODP
. Reprise
des
parties
communes
de
la
Basse
Bruyères
- Modification
. Dénomination
d’une
voie
-
Lotissement
« Le
Clos
du
Fresne
»
. Dénomination
du
passage
couvert
Rue
Charles
de
Gaulle
- Rue
du
Cygne
. Cession
du
local
de
la gare
à « Benoit
Audition
»
. Désaffectation
et
déclassement
du
talus
« nature
de
Jardinière
»
de
32m?
au
9
hameau
de
Thimécourt Vente
du
talus
de
32
m°
« nature
de
jardinière
»
au
9
Hameau
de
Timécourt
à
M.
et
Mme
Kusnierz Convention
de
partenariat
avec
la CIAS
Convention
avec
la C3PF
- Mise
à disposition
de
locaux
Mise
en
Place
du
Projet
Educatif de
Territoire
(P.E.D.T)}
Convention
avec
le CCAS
- Affranchissement
des
courriers
Création
de
poste
- 1 brigadier-chef
principal
Création
de
postes
- 5 Agents
Sociaux
Mise
à jour du
tableau
des
effectifs
- Passage
de
la catégorie
C Auxiliaire
de
puériculture
en
catégorie
B
0
29
54
54
— FAX
: 01
30
29
54
52
+
|
RCHES
- TEC-
1
www.luzarches.net
]
Place
de
la
Mairie
- 95270
LUZ