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Convocation - convocation 0
Convocation - cm310326 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - cm310326 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
D'OISE
DYLUZARCHES
Luzarches,
le
23
mars
2026
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{Article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je
vous
invite
à
participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le :
Mardi
31
mars
2026
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
- Salle
du
Conseil
Municipal
1ère
étage
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2026-04
à
2026-22
Points
informatifs
:
Désignation
de
3
conseillers
référents
Constitution
du
groupe
majoritaire
DÉLIBÉRATIONS 1.
Approbation
des
procès-verbaux
des
29/01
et
20/03
2.
Délégations
données
au
maire
3.
Règlement
de
fonctionnement
du
Conseil
municipal
4.
Indemnités
des
élus
5.
Modulation
des
indemnités
des
élus
6.
Création
des
commissions
communales
7.
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
8.
Fixation
du
nombre
de
membres
au
CA
du
CCAS
9.
Election
des
membres
au
CA
du
CCAS
10.
Election
des
délégués
au
SIECCAO
11.
Election
des
délégués
au
SICTEUB
12.
Election
des
délégués
au
SDEVO
13.
Approbation
de
la
convention
Agora
Store
14.
Approbation
de
la
convention
de
mutualisation
de
prêt
de
minibus
15.
Approbation
des
modifications
des
statuts
du
SIECCAO
16.
Approbation
de
l'Avenant
à
la
convention
CAF
—
PEDT
17.
Approbation
de
la
convention
avec
le
Château
de
Champlâtreux
-— visites
scolaire
18.
Avis
projet
de
création
d'une
chambre
funéraire
à
Luzarches
PLACE
DE
LA
MAIRIE
- 95270
LUZARCHES
- TEL:
01
30
29
54
54
- WWW.LUZARCHES.NET 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34.
Bilan
des
cessions
et
acquisitions
2025
Dénomination
Allée
Jacques
Foccart
Déclassement
de
la
parcelle
H541
Approbation
de
la
cession
parcelle
H541
Déclassement
de
la parcelle
AB294
Approbation
de
la
cession
parcelle
AB294
Déclassement
de
ia
parcelle
X66
Approbation
de
la cession
de
la parcelle
X66
Rétrocession
parcelle
Z713
Approbation
de
la modification
du
RCP
3
rue
du
Pontcel
Approbation
de
la
modification
de
la
convention
avec
la
SCI
Anquetil
Débats
d'orientation
budgétaire
2026
Adoption
du
règlement
Budgétaire
et
Financier
(RBF)
Instauration
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
et
de
transport
(RODP)
-
SDEVO
Instauration
de
la
redevance
réglementée
pour
chantiers
provisoires
sur
les
réseaux
de
distribution
et
de
transport
en
électricité
(RODPP)
- SDEVO
Motion
de
soutien
aux
parents
d'élèves
pour
le
maintien
de
2
classes
du
lycée
de
Luzarches
à la rentrée
2026
PJ :
notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence