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Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Transports,
SM
ZARCHES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ef
VAL-D'OISE
Luzarches,
le
27
novembre
2024
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je vous
invite
à participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le
:
Jeudi
5
décembre
2024
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
- Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2024-88
à 2024-108
Place
de
la
Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
5454 -
wwwluzarches.nqt
1 7] A SALUZARCHES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DÉLIBÉRATIONS
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2024
Approbation
de
la modification
des
délégations
de
l’assemblée
au
Maire
C3PF
- Présentation
du
rapport
d'activité
année
2023
SIECCAO
- Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
année
2023 SIGIDURS
- Présentation
du
rapport
d'activité
2023
SICTEUB
- Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et la
qualité
du
service
(RPQS)
année
2023
7.
SICTEUB
-
Approbation
du
transfert
de
compétence
assainissement
pour
la
CCAC
et
du
transfert
de
compétence
eaux
pluviales
pour
les
villes
de
Viarmes
et Noisy
sur
Oise
8.
Approbation
des
modifications
de
la composition
des
Commissions
municipales
9.
Approbation
des
Ouvertures
dominicales
de
commerce
10.
Approbation
de
la
convention
financière
avec
l'Office
de
Tourisme
pour
la
prestation
« Calèche
» du
marché
de
noël
11.
Approbation
du
Projet
d'établissement
de
la Structure
multi
accueil
12.
Approbation
des
modifications
du
Règlement
intérieur
de
la structure
multi-accueil
13. Approbation
de
la
Convention
avec
l'académie
de
Versailles
pour
l’organisation
d'activités
physiques
et sportives
sur
les temps
scolaires
14.
Attribution
d’une
subvention
à l'association
« Photo
Club
»
15.
Attribution
d'une
subvention
à l'OCCE
maternelle
16.
Approbation
de
modification
au
règlement
sur
les
aides
municipales
au
permis
de
conduire
17.
Approbation
de
modification
au
Règlement
sur
les
aides
municipales
au
BAFA
18.
Approbation
de
l’actualisation
du
linéaire
de
voirie
de
la commune
19. Approbation
de
l'acquisition
de la parcelle
420A
pour
l'agrandissement
du
Parking
de
l’Ange
20.
Approbation
de
la
Nomination
du
passage
entre
la
rue
Charles
de
Gaulle
et la placette
du
clos
de
la Source
en
passage
Henri
CARRE
21.
Approbation
de
la
Nomination
du
Kiosque
en
Kiosque
Carles
Edouard
NAUDIN
22.
Approbation
de
la vente
du
Manoir
Lavigne
23.
Approbation
de
la vente
du
terrain
place
de
l’Europe
24.
Approbation
de
la vente
du
terrain
situé
rue
de
Thelle
25.
Approbation
de
la Décision
modificative
n°1
26. Approbation
des
engagements
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
2025
27.
Approbation
de
la
convention
avec
la
région
IDF
pour
l'obtention
d’une
subvention
pour
les
travaux
d'urgence
de
l'Eglise
28.
Approbation
de
la mise
à jour
des
plafonds
du
RIFSEEP
29.
Approbation
des
modifications
des
modalités
d'attribution
du
CIA
30.
Approbation
de
la Mise
en
place
de
l'indemnité
APEH
31. Approbation
de
la
mise
en
place
du
bonus
attractivité
et
revalorisation
du
personnel
de
la
petite
enfance
32.
Approbation
de
la refonte
du
régime
indemnitaire
de
la police
municipale
33.
Approbation
du
Règlement
de
formation
34.
Approbation
du
Plan
de
Formation
PRE Dan PJ :
notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence
Place
de
la Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
295454
-
NME
Shen
21)