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Convocation - convocation 0
Convocation - 001 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - 001 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
-D'OISE
2
FL
VZARCHES
Luzarches,
le
25
mars
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je
vous
invite
à
participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le :
Mardi
08
avril
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
-— Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2025-36
à
2025-38
DÉLIBÉRATIONS 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
11
mars
2025
2.
Approbation
du
règlement
des
inscriptions
de
la
brocante
3.
Approbation
de
la
dénomination
de
la
salle
de
réunion
du
2°"
étage
de
la
mairie
4.
Approbation
de
la
dénomination
du
City
Stade
et
de
l'accueil
de
Loisirs
-
Régularisation Approbation
des
admissions
en
non-valeur
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2024
Adoption
du
Compte
administratif
2024
Approbation
de
l’affectation
du
résultat
2024
.
Vote
des
taux
2025
10.Vote
du
budget
primitif
2025
11.Approbation
de
l'attribution
des
subventions
2025
aux
associations
12. Approbation
de
l’attribution
des
subventions
2025
aux
OCCE
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
13.Approbation
de
l'attribution
de
la
subvention
2025
au
CCAS
14.Approbation
de
l'avenant
1
à
la
convention
financière
avec
le
PNR
-
fourniture
et
remplacement
de
18
tilleuls
Place
de
la
République
15.Approbation
de
la
convention
passée
avec
la
MSA
-
Mobilier
ALSH
16.Bilan
des
cessions
et
des
acquisitions
17.Lancement
de
la procédure
de
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
et
définition
des
modalités
de
mise
à
disposition
18.Approbation
de
la
gratuité
d’un
columbarium
19.Approbation
de
la convention
passée
avec
l'Association
Re-part
- organisation
d’un
« Repair
café
»
et
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
20.Approbation
du
projet
d'aménagement dess
rêts
de
bus
de
la
ligne
100
&© RO & ©
Du
CG S
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4 LISA
Maire
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ichel MANSOUX
Fo
PJ
: notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d’absence
Place
de
la Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54-
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