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Conseil Municipal - Délibération du 17 décembre 2014
Document publié le Mercredi 17 décembre 2014 par la commune de Suzannecourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibération du 17 décembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
Département : HAUTE-MARNE – Arrondissement : SAINT-DIZIER – Canton : JOINVILLE
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2014
L’an deux mil quatorze, le dix sept décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, légalement convoqué le onze décembre deux mil quatorze, sous la présidence de Monsieur le Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. BOULLEE Michel, Maire, MM. EHRHARD Pierre, MOGIN Jean-Marie, Adjoints,
Mme JEANNIOT Séverine, MM. VICHARD Michel, DEVOY Christophe, Melle GODARD Angélique,
Mmes BERGUER Carole, BARTHELEMY Sylvette
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. COSSIN Jean-Pierre, ETIENNE Florent .
ETAIT ABSENT : Néant.
Secrétaire de Séance : Madame BERGUER Carole.
OBJET N° 1
COMPLEMENT ET VIREMENT DE CREDITS
Suite au renouvellement d’un contrat CUI,
le Conseil Municipal vote un complément budgétaire par virement comme suit:
Chapitre 012 – Compte 64168 pour …………… + 2.500,00
Chapitre 011 – Compte 61522 pour ……………. - 2.500,00
OBJET N° 2
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT HORIZON VILLAGES
Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du contrat HorizonVillages On-Line
Logithèque-Environnement On-Line, présenté par JVS MAIRISTEM, pour une durée de trois ans, à
compter du 1er janvier 2015, suivant les conditions énoncées ci-dessous:
ANNEES INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
2015
2016
2017
2.226,24 TTC
2.226,24 TTC
2.226,24 TTC
556,56 TTC
556,56 TTC
556,56 TTC OBJET N° 3
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ANTIVIRUS
SERENITE CLASSIC Mc Affe ASAP
Le Conseil Municipal accepte de renouveler le contrat antivirus–Sérénité Classic
Mc Affe ASAP, proposé par la Ste JVS-MAIRISTEM, au prix de 164,40 € TTC.,
pour 3 ans, à compter du 15 décembre 2014.
OBJET N° 4
MODIFICATION D’ASSIETTE DES COUPES PRESENTEE
PAR L’ONF
Le Conseil Municipal décide d’approuver le projet de modification d’assiette des coupes 2015. Le
détail des modifications acceptées figure dans le tableau ci-dessous :
OBJET DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014
1 Complément et virement de crédits.
2 Renouvellement du contrat Horizon-Villages.
3 Modification d’assiette des coupes présentée par l’ONF.
Parcelles Types de coupe Surface Nature de la
modification
Motifs Observations
6 Futaie
irrégulière
3.29 Suppression de l’état
d’assiette 2015
Précédent passage
en coupe
trop récent (2009)
Prochaine révision
d’aménagement
2017
5
(anciennement 7)
Futaie
irrégulière
2.39 Suppression de l’état
d’assiette 2015
Précédent passage
en coupe
trop récent (2009
Prochaine révision
d’aménagement
2017 SIGNATURE DES MEMBRES PRESENTS (séance du 17.12.2014 )
Monsieur BOULLEE Michel, Monsieur EHRHARD Pierre, Maire, 1er Adjoint,
Monsieur MOGIN Jean-Marie, Madame JEANNIOT Séverine, 3ème Adjoint, Conseiller,
Monsieur VICHARD Michel, Monsieur DEVOY Christophe Conseiller, Conseiller,
Mademoiselle GODARD Angélique Madame BERGUER Carole, Conseiller, Conseiller,
Madame BARTHELEMY Sylvette,
Conseiller,