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Procès Verbal - DELB 20120140
Document publié le Lundi 12 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120140)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi douze mars,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 6 mars 2012 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Christian DUVAL, Olivier JOUGLA, Antoine RUFENACHT, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Maxime SELMAN, , Jean-Luc SALADIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir respectivement à Jean- Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Patrick TEISSERE, Jean-Pierre LEROY, Elisabeth GAREL, Alix VAILLANT, Sébastien TASSERIE, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL.
Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h12, 18h50.
Catherine MILLET, Benoit BIED-CHARRETON ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30, 20h46 et ont donné pouvoir respectivement à Karine METAYER, Brigitte DUFOUR.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120140
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - MANIFESTATION DECOUVREZ LA MUSIQUE 2012 - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget primitif de l’exercice 2012 ;
VU les délibérations n° 20110998 et 20100050 du Conseil municipal en date des 19 décembre 2011 et 25 janvier 2010 autorisant la signature de conventions d’objectifs avec l’Association Jazz Union de la Porte Océane et l’Invitation au Voyage ;
CONSIDERANT l’intérêt pour la ville du Havre du projet présenté par l’Association Jazz Union de la Porte Océane et par l’Invitation au Voyage ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation -Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme, réunie le 21 février 2012, consultée,
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré
DECIDE :
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les conventions entre la ville du Havre et l’association Jazz Union de la Porte Océane d’une part et l’Invitation au Voyage d’autre part,
- d’attribuer une subvention de 12.000 euros à l’association Jazz Union de la Porte Océane pour ses interventions dans le cadre du dispositif « Découvrez la musique 2012» (n° fournisseur 100643)
- d’attribuer une subvention de 33.000 euros à l’association L’Invitation au Voyage pour ses interventions dans le cadre du dispositif « Découvrez la musique 2012 » (n° fournisseur 107931)
Imputation budgétaire
Sous-fonction 311 Expression musicale, lyrique et
chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E20M05
Montant de la dépense : 45.000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registrePour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 20 mars 2012
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 20/03/2012
Publié le 20/03/2012