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Séance - PROCES+VERBAL+SEANCE+10.01.2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Séance - PROCES+VERBAL+SEANCE+10.01.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Page 1 sur 4
PROCES-VERBAL
SEANCE DU 10 JANVIER 2022
L’AN DEUX MIL VINGT -DEUX,
Le DIX du mois de JANVIER à 18 HEURES 30
Le Conseil Municipal de la commune de BROCAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BLANC-SIMON, Maire.
Date de la convocation : 03 janvier 2022
Présents : M. Jean-Luc BLANC-SIMON ; M. François GASQUE ; Mme Sylvie MAILHO ; M. Gilles LAPORTE ; M. Jean-Jacques LESBATS ; Mme Gisèle LAFITTE ; M. Jérémy BERNADET ; MME Isabelle GODEFROY ; M. Patrice BAROCHE ; M. Maxime DUPART –
Absents excusés : MME Jessy PEAN – MME Christine GAY – M. Sadou BAH – M. Christofer MORTON MME Léa SOURIGUES –
Secrétaire de séance désignée par le Conseil Municipal : MME Isabelle GODEFROY
ORDRE DU JOUR :
- Procès-verbal de la dernière séance
- MAPA01-2021 : Restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste - Réalisation en deux tranches de travaux - Tranche 2 ferme : restauration de la façade et du versant de toiture sud Tranche 3 optionnelle n° 1 : restauration de la façade et du versant de toiture nord – Autorisation au maire de signer les marchés –
- Projet de construction d’un hangar destiné à accueillir les services techniques de la Mairie. - Questions diverses Page 2 sur 4
Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Le procès-verbal du 29 novembre 2021 a été adressé à chaque conseiller et n’appelle pas d’observation.
N° 2022-01 : MAPA01-2021 : Restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste - Réalisation en deux tranches de travaux - Tranche 2 ferme : restauration de la façade et du versant de toiture sud Tranche 3 optionnelle n° 1 : restauration de la façade et du versant de toiture nord – Autorisation au maire de signer les marchés
Monsieur le Maire expose :
Le Marché à Procédure Adapté pour les travaux de restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste - Réalisation en deux tranches de travaux - Tranche 2 ferme : restauration de la façade et du versant de toiture sud Tranche 3 optionnelle n° 1 : restauration de la façade et du versant de toiture nord, a été mis en ligne sur la plateforme des marchés publics le 26 mai 2021. La date de remise des offres était fixée au 05 juillet 2021.
15 Dossiers de Consultation des Entreprises ont été retirés et 6 offres ont été déposées dans les délais pour :
Lot 01 – Maçonnerie : 2 offres
Lot 02 – Restauration et traitement des bétons – Peinture : pas d’offre
Lot 03 – Charpente – Couverture : pas d’offre
Lot 04 – Vitraux : 4 offres
Les lots 02 et 03 étant infructueux et conformément à l’Article R2122-2 de la Commande Publique, 3 entreprises pour le lot 02 et 4 entreprises pour le lot 03 ont été consultées pour un marché de gré à gré. Une seule entreprise a fait une offre pour le lot 02, il en est de même pour le lot 03.
L’analyse des offres effectuée en commission le 23 novembre 2021 a donné attributaires les entreprises suivantes :
Lot Intitulé Entreprise Tranche 2
ferme
sud
Tranche 3
optionnelle
nord
HT Variantes TOTAL MARCHE
H.T.
01 Maçonnerie SARL Bounéou 37 241,94 36 465,45 73 707,39 28 620,00 102 327,39 02 Traitement bétons -
Peinture
SAS Recap
R3S 46 219,49 46 440,64 92 660,13 92 660,13 03 Charpente -
Couverture
SARL Lesbats
charpentes 31 475,00 31 015,00 62 490,00 1 150,00 63 640,00 04 Vitraux SARL Nogaro
Guedrat 26 080,00 26 447,00 52 527,00 52 527,00
TOTAUX 281 384,52 29 770,00 311 154,52 Page 3 sur 4
Pour ce qui concerne les variantes retenues en commission, Monsieur le Maire en donne le détail :
- Lot 01 – Maçonnerie
Travaux tranche 2 ferme Sud :
Soubassement……………………………………… 12 450,00
Reprise voûte ………………………………………. 1 860,00
Travaux tranche 3 optionnelle Nord :
Soubassement ……………………………………… 12 450,00
Reprise voûte ……………………………………….. 1 860,00
TOTAL VARIANTES LOT 01 ……………………… 28 620,00
- Lot 03 – Charpente - Couverture
Travaux tranche 2 ferme Sud :
Grille pare feuilles ………………………………….. 575,00
Travaux tranche 3 optionnelle Nord :
Grille pare feuilles ………………………………….. 575,00
TOTAL VARIANTES LOT 03 …………………….. 1 150,00
Ceci présenté, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de l’autoriser à signer les pièces du MAPA01- 2021.
Le Conseil Municipal, entendu le rapporteur, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion du marché de travaux de restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste - Réalisation en deux tranches de travaux - Tranche 2 ferme : restauration de la façade et du versant de toiture sud Tranche 3 optionnelle n° 1 : restauration de la façade et du versant de toiture nord, et dont les montants sont détaillés ci-dessous :
Lot Intitulé Entreprise Tranche 2
ferme
sud
Tranche 3
optionnelle
nord
HT Variantes TOTAL MARCHE
H.T.
01 Maçonnerie SARL Bounéou 37 241,94 36 465,45 73 707,39 28 620,00 102 327,39 02 Traitement bétons -
Peinture
SAS Recap
R3S 46 219,49 46 440,64 92 660,13 92 660,13 03 Charpente -
Couverture
SARL Lesbats
charpentes 31 475,00 31 015,00 62 490,00 1 150,00 63 640,00 04 Vitraux SARL Nogaro
Guedrat 26 080,00 26 447,00 52 527,00 52 527,00
TOTAUX 281 384,52 29 770,00 311 154,52
Réception en préfecture le 19 janvier 2022
Projet de construction d’un hangar destiné à accueillir les services techniques de la Mairie.
Des éléments manquant au fondement d’une décision, le débat est ajourné.
QUESTIONS DIVERSES
Néant
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures. Page 4 sur 4
Table des délibérations de la séance du 10 janvier 2022
N° 2022-01 : MAPA01-2021 : Restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste - Réalisation en deux tranches de travaux - Tranche 2 ferme : restauration de la façade et du versant de toiture sud Tranche 3 optionnelle n° 1 : restauration de la façade et du versant de toiture nord – Autorisation au maire de signer les marchés
NOM - PRENOM SIGNATURE
Jean-Luc BLANC-SIMON, Maire
François GASQUE
Sylvie MAILHO
Gilles LAPORTE
Jean-Jacques LESBATS
Gisèle LAFITTE
Jérémy BERNADET
Isabelle GODEFROY
Patrice BAROCHE
Maxime DUPART