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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 128 2024 Deliberation modificative Budget DECHETS
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 128 2024 Deliberation modificative Budget DECHETS)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
_
Lundi
18
novembre
2024
Feuillet
-
2024
019-200066645-20241118-128-2024-DE Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Paraphe
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
02/12/2024]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
25
j
.
.
.
.
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
ee
_
=
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
ombre
de
votants
il
j
j
Até
Â
Ac.
APTE
NST
GETNSOSE
ne
re
A
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Certifié exécutoire le
18/11/2024
HIppe.
ee
ee
NT
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
nvoyé en préfecture
le
EE
AUTRES
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TEÉR-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
; DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
:
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURROUX
François
(donne
procuration
à
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène
(représentée
par
CHEYPE
Sandrine),
SAVIGNAC
Sylvie
(représentée
par
COIGNAC
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
12X-2024
Délibération
modificative
n°1
du
Budget
DECHETS.
Dans
le
cadre
de
l’achat
de
matériaux
pour
les
3
Zones
de
compostage
qui
n'était
pas
prévu
lors
de
la
création
du
budget
2024,
il convient
de
créer
une
nouvelle
opération
et
de
virer
la
somme
correspondante
de
ces
matériaux.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
34
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
De
modifier
le
budget
2024
selon
le
virement
de
crédit
suivant :
BUDGET
DECHETS
SECTION
D'INVESTISSEMENT
AU
CHAPITRE
21 :
DEPENSES
- _
Opération
27
ENTRETIEN
DU
PATRIMOINE
au
compte
2313 :
- 2 456
€
- _
Nouvelle
opération
28
ZONES
DE
COMPOSTAGE
au
compte
21848:
+2466€
Fait
à
Treignac
le
25/11/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY