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Procès Verbal - PV DU 8 JUIN
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 8 JUIN)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Conseil
municipal
Procès-verbal
de
la
séance
du
8
juin
2023
Liste
affichée
et publiée
le
16 juin
2023
Délibérations
publiées
les
14
juin
2023
(n°21
à
27)
À
U
b
l.S.
S
ON
et
le
16 juin
2023
(n°28
à
33)
‘
Département
de
la
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Creuse
Liberté
- Égalité
- Fraternité
Le
8 juin
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’AUBUSSON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
MOINE,
Maire
En
exercice
: 23
Nombre
de
conseillers
Présents
: 17
Votants
: 23
Michel
MOINE,
Jean-Pierre
LANNET,
Nadine
HAGENBACH,
Stéphane
DUCOURTIOUX,
Céline
COLLET-DUFAYS,
Marie-Françoise
Etaient
présents
HAYEZ,
Johan
PICOUT,
Bernard
ROUGIER,
Annick
BAUCULAT,
(17)
Jacques
MOUTARDE,
André
BERGER,
Benjamin
BOUQUET,
Thierry
ROGER,
Romain
COUEIGNAS,
Jean-Pierre
PERRIER,
Elodie
MALHOMME,
Michel
GOMY,
Catherine
DEBAENST.
isabelle
DUGAUD
à
Bernard
ROUGIER,
Mireille
LEJUS
à Michel
Excusés
ayant
donné
MOINE,
Romain
COUEIGNAS
à
Johan
PICOUT,
Emmanuelle
LELEU
à
procuration
(6)
Elodie
MALHOMME,
Dominique
PETIT
à
Nadine
HAGENBACH,
Jean
Luc
LEGER
à Michel
GOMY.
Absents
excusés
(0)
Absents
(0)
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Compte-rendu
et
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
avril
2023
Gestion
des
boues
de
Crocq:
Avenant
n°1
Communication
du
rapport
du
délégataire
: Eau
et
Assainissement
Acquisition
amiable
d’une
parcelle
non
bâtie
Don
au
profit
de
la commune
Subventions
municipales
2023
Solidarité
Commune
Pontarion
© ® Num AR uw N = Travaux
Haut
de
là Grande Rue
:
Miseà
jour
du
plan
de
financement
10. Tarifs
Camping
municipal
11. Déclaration
Obligatoire
Emploi
Travailleurs
Handicapés
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
1 sur
15 12.0GEC:
Forfait
communal
13. Motion
«Fausse
Consigne
Plastique»
14. Motion
«Mas
du
Clos»
15. Questions
et
informations
diverses
Préalable
:
Le
Conseil
Municipal
observe
une
minute
de
silence,
à
la
mémoire
de
Liliane
FOURDRINIER,
Présidente
Fondatrice
de
l’Agardom,
Conseillère
Municipale
de
1989
à
1995,
Chevalier
de
la
Légion
d’honneur
et
de
l’ordre
National
du
Mérite.
Déclaration
de
Michel
Moine
:
La
déclaration
est
annexée
en
pièce
jointe.
Objet
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
municipal
désigne
un
secrétaire
de
séance,
Monsieur
Benjamin
Bouquet.
Compte-rendu
et
procès-verbal
du
Conseil
Munici-
Objet :
pal du 12 avril 2023
Rapporteur
:
Monsieur
le secrétaire
de
séance
Le
secrétaire
de
séance
donne
lecture
à
l'assemblée
du
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
12
avril
2023.
Le
procès
verbal
du
12
avril
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Abstentions
: Thierry
ROGER
et
Dominique
AUPETIT
absents
le
12
avril
2023.
Objet
:
Gestion
des
boues
de
Crocq:
Avenant
n°1
pc)
Rapporteur
:
Stéphane
DUCOURTIOUX
Le
rapporteur
rappelle
que
le
Conseil
Municipal,
dans
sa
séance
du
16
juin
2022,
a
approuvé
une
convention
tripartite
de
gestion
des
boues
avec
la
commune
de
Crocq
et
Véolia.
La
convention
a été
établie
pour
une
durée
d’un
an
et
prend
fin
Le 30 juin
2024.
En
date
du
26
mai
2023,
Véolia
France
a
fait
savoir
à
la
commune
d’Aubusson,
que
le
SIAEPA
de
la
Région
de
Crocq
avait
toujours
le
même
besoin
et
qu’il
conviendrait
de
prolonger
la
convention. VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2121-29
concernant
les
attributions
du
conseil
municipal
;
CONSIDÉRANT
que
la
station
d'épuration
de
la
Commune
de
Crocq
n'est
toujours
pas
en
mesure
de
traiter
ses
boues
en
raison
d'absence
de
système
de
traitement
des
boues,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
APPROUVE
le
prolongement
de
la
convention
tripartite
signée
le
22
juin
2023
pour
une
durée
d'un
an
soit
jusqu'au
30
juin
2024
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8
juin
2023
Page
2 sur
15 DIT
que
les
conditions,
pour
Le
traitement
complet
des
boues
de
La
station
d'épuration
de
Crocq
restent
les
mêmes.
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1
à
la
convention
tripartite
pour
la
prise
en
charge
de
l'élimination
des
boues
de
la station
de
Crocq
sur
La
station
d'épuration
d'Aubusson.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Communication
du
rapport
du
délégataire
: Eau
et
Assai-
Objet :
nissement
Rapporteur
:
Stéphane
DUCOURTIOUX
Eau Monsieur
Le
Rapporteur
rappelle
que
Le
titulaire
d’un
contrat
de
concession
doit
produire
chaque
année
un
rapport
annuel
à l’autorité
concédante
avant
le
1er juin.
Le
rapport
est
joint
au
compte
administratif
et
inscrit
à
La
plus
proche
réunion
de
l'assemblée
délibérante
de
la collectivité,
et en
tout
état
de
cause
avant
Le 30 juin.
Le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
est
quant
à
lui
produit
avant
le
30
septembre. Le
Conseil
Municipal,
PREND
ACTE
de
la
communication
du
rapport
annuel
de
gestion
du
service
de
l'eau
potable
relatif
à
l’exercice
2022
;
DIT
qu’une
présentation
de
ce
rapport
sera
faite
par
Le
délégataire
en
même
temps
que
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
La
qualité
du
service.
Pour
: 23
Contre
: O
Abstentions
: O0
Assainissement Monsieur
le
Rapporteur
rappelle
que
Le
titulaire
d’un
contrat
de
concession
doit
produire
chaque
année
un
rapport
annuel
à l'autorité
concédante
avant
Le
1er
juin.
Le
rapport
est
joint
au
compte
administratif
et
inscrit
à
la
plus
proche
réunion
de
l'assemblée
délibérante
de
(a
collectivité,
et
en
tout
état
de
cause
avant
Le
30
juin.
Le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
La
qualité
du
service
sont
quant
à
eux
produits
avant
le
30
septembre. Le
Conseil
Municipal
:
PREND
ACTE
de
la
communication
du
rapport
annuel
de
gestion
du
service
de
l’assainissement
collectif
relatif
à
l’exercice
2022 ;
DIT
qu’une
présentation
de
ce
rapport
sera
faite
par
le
délégataire
en
même
temps
que
le
rapport
annuel
sur
Le
prix
et
La
qualité
du
service.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
3 sur
15 Objet :
Acquisition
amiable
d’une
parcelle
non
bâtie
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Le
rapporteur
expose
que
La
commune
souhaite
constituer
une
réserve
foncière
par
l'acquisition
d’une
parcelle
en
zone
à
urbaniser.
Monsieur
et
Madame
Musseau
sont
propriétaires
d’une
parcelle
de
terrain
nu
cadastrée
BC
204,
située
en
zone
AU,
d’une
superficie
de
14
697
m!,
située
au
lieu-dit
La
Cote
Verte.
Ces
derniers
se
sont
rapprochés
de
La
commune
d’Aubusson
en
vue
de
céder
le
terrain
précité
dont
la situation
géographique
et la présence
des
réseaux
à proximité,
constituent
un
atout
pour
une
urbanisation
future
du
quartier.
A
l'issue
des
négociations
engagées,
Monsieur
le
Maire
propose
d’acquérir
ce
terrain,
libre
de
toute
occupation,
au
prix
de
88
182,00
euros
net
vendeur
soit
6€/m?2.
Vu
l’article
L
1111-1
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(CG3P),
qui
permet
aux
communes
d'acquérir
à
l'amiable
des
biens
et
des
droits
à
caractère
mobilier
où
immobilier
:
Considérant
qu’il
n’y
a
pas
lieu
de
requérir
l’avis
des
domaines
compte
tenu
du
montant
d’acquisition
inférieur
à
180
000
€
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
l’achat
de
la
parcelle
cadastrée
BC
204
d’une
superficie
de
14
697
m?,
située
au
lieu-dit
La
Cote
Verte,
pour
un
montant
total
prévisionnel
TTC
de
88
182,00
€
auquel
s'ajoutent
les
frais
d’actes
notariés
;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’acte
authentique
ainsi
que
tout
document
afférent
à
cette
affaire
;
DIT
que
les
crédits
budgétaires
sont
inscrits
au
Budget
2023.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Objet
:
Don
au
profit
de
la
commune
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Monsieur
le
Maire
rend
compte
d’une
décision
prise
au
titre
de
ses
délégations
Madame
Hélène
Dupoux
a
acquis
La
maison
de
Maurice
Dayras,
rue
Saint
Jean
à Aubusson.
Maurice
Dayras,
décédé
en
1974,
avocat
à
Aubusson,
est
reconnu
comme
un
spécialiste
de
l'histoire
d’Aubusson
en
particulier
et
de
là
Creuse
en
général.
Fondateur
des
amis
d’Aubusson,
il a
présidé
la
Société
des
Sciences
Naturelles,
archéologiques
et
historiques
de
la
Creuse.
Lors
de
travaux
de
rénovation,
madame
Dupoux
a
fait
la
découverte
d’un
grand
nombre
d'ouvrages
et
de
documents
qui
ont
manifestement
appartenu
au
père
de
Maurice
Dayras.
IL s’agit
de
recueils
de
Droit
et
de
jurisprudence
du
XIXe
siècle,
d’actes
juridiques,
d'ouvrages
de
littérature.
Certains
traitent
de
l’histoire
d’Aubusson,
et
notamment
de
son
collège.
Madame
Dupoux
à
pris
contact
avec
monsieur
le
Maire,
et
lui
a
manifesté
son
souhait
de
faire
don
de
ces
ouvrages
et
documents
à
La commune
d’Aubusson.
Monsieur
Le Maire
a accepté
ce
don.
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
4 sur
15 Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
l’information.
Elodie
Malhomme
demande
si
Les
archives
de
l’Hôtel
de
Ville
sont
bien
conservées
bien
que
le
bâtiment
soit
fermé
et
inoccupé.
Est
ce
que
les
œuvres
issues
du
don
seront
stockées
au
même
endroit. Michel
Moine
répond
par
l’affirmative.
Les
services
sont
amenés
à
se
rendre
régulièrement
dans
les
archives
pour
des
recherches
documentaires.
Objet
:
Subventions
municipales
2023
Rapporteur
:
Nadine
HAGENBACH,
Marie-Françoise
HAYEZ
|
ne
_—
—
]
Vu
la
commission
culture
en
date
du
17
mai
2023,
Vu
la commission
sport
affaires
sociales
en
date
du
17
mai
2023
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
2023
de
la
commune,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
ATTRIBUE
les
subventions
telles
que
proposées,
dans
Le
tableau
annexé,
DIT
que
ces
subventions
seront
imputées
au
compte
6574
du
budget
de
la
commune,
AUTORISE
le
Maire
ou
son
délégué
à
signer
tout
document
relatif
à
l'exécution
de
la
présente
écision. Ne participent
pas
au
vote
les
conseillers
municipaux
membres
de
bureau
des
associations.
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
5 sur
15 Montant
Abstentions
Vote
Association
Attribué
Pour
Contre
:
Ne
participent
pas
au
vote
Domaine
Culturel
AMCARTA
400,00
€
23
0
unanimité
CANTATE
EN
FA
150,00
€
23
o
unanimité
CHAT
PERPLEXE
550,00
€
23
0
unanimité
CINEMA
LE
COLBERT
9
000,00
€
23
0
unanimite
ENTENTE
MUSICALE
620,00
€
23
0
unanimité
FEE
D'HIVER
500,00
€
23
0
unanimité
LIBRE
COURS
1
500,00
€
23
©
unanimité
NUITS
NOIRES
1000,00
€
23
0
unanimité
FESTIVAL
PRECAIRE
2
500,00
€
23
0
unanimité Unanimité
«
Jean-Pierre
Lannet
CEE
FETES «
Cour
aux
1
500,00
€
20
0
"
Johan
picout
Jean-Pierre
Perrier
ARTEMIS
400,00
€
23
0
unanimite unanimite
SCÈNE
NATIONALE
5 000,00
€
22
0
Stéphane
Ducourtioux
L'ATELIER
DU
MOULIN
GRAND
100,00
€
23
0
unanimite
Jazz
à
la Souterraine
800,00
€
23
0
unanimité
Domaine
sportif
AUBUSSON
FELLETIN
BASKET
2
250,00
€
23
0
unanimité Unanimité
AUBUSSON
FELLETIN BASKET
250,00 €
23
0
50 € par licences féminines
MONOKEROS
800,00
€
23
0
unanimite
MONOKERAID
2
000,00
€
23
0
unanimité
CANOE
KAYAK
CLUB
350,00
€
23
0
unanimité unanimite
ENTENTE
FOOTBALL
6
000,00
€
22
Ô
Jacques
Moutarde
JUDO
EN
MARCHE
800,00
€
23
0
unanimite
AAPPMA
GAULE
AUBUSSONNAISE
400,00
€
23
©
unanimite
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
6 sur
15 PÉTANQUE
900,00 €
23
0
unanimité Unanimite
PÉTANQUE
1 000,00 €
23
0
25 € par licences féminines unanimité
RUGBY
CLUB
AUBUSSONNAIS
2
500,00
€
22
0
Benjamin
Bouquet
ARCHERS
500,00
€
23
0
unanimité
CLUB
DE
TIR
500,00
€
23
0
unanimité
VELO
CLUB
AUBUSSONNAIS
1
500,00
€
23
0
unanimité
.
Unanimité
AMICALE
LAÏQUE
+
500,00
€
22
0
Jean-Pierre
Lannet
ENDURO
CLUB
2
000,00
€
23
0
unanimité Unanimité
ASSOCIATION
COMMUNALE
DE
Michel Moine
800,00
€
20
0
CHASSE
AGRÉE
ACCA
Bernard
Rougier
Andre
Berger
Unanimité 22,50€
par
licence
ASSOCIATION COMMUNALE
DE
nn
A
‘
nos
CHASSE
AGRÉE
ACCA
’
Michel
Moine
Bernard
Rougier
Andre
Berger
SHOTOKAN
KARATE
CLUB
300,00
€
23
0
unanimité
Domaine
Social
unanimité
RESTO
DU
COEUR
AUBUSSON
5
550,00
€
22
22
Jacques
Moutarde
ANCIENS
SALARIES
PHILIPS
150,00
€
23
0
unanimité
FNACA
AUBUSSON
300,00
€
23
0
unanimité unanimite
HORIZON
JEUNES
10
000,00
€
22
0
Benjamin
Bouquet
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
CLE
DES
unanimité
CHAMPS
2
300,00
€
23
0
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
unanimité
VILLENEUVE
(00 00e
27
9
unanimité
PARENTHÈSE
1
800,00
€
22
0
Nadine
Hagenbach
JEUNES
POMPIERS
500,00
€
23
0
unanimité
UNRPA
200,00
€
23
0
unanimité
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
7 sur
15 SECOURS
CATHOLIQUE
150,00
€
23
0
Unanimité Unanimite
CLÉ
CONTACT
- Centre
Social
CVAL
18
000,00
€
22
0
Benjamin
Bouquet
Unanimité
CLÉ
CONTACT
- Périscolaire
6
670,80
€
22
0
Benjamin
Bouquet
Unanimité
CLÉ
CONTACT
- FLE
- Allophones
16
210,00
€
23
0
Benjamin
Bouquet
Objet
:
Solidarité
Commune
Pontarion
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
9
mars
2023,
en
cours
d'après-midi,
une
tornade
a
traversé
onze
communes
de
la
Creuse,
et
plus
particulièrement
Pontarion
qui
est
la
ville
la
plus
sinistrée. Si
aucune
personne
n’a
été
blessée,
les
dégâts
sont
très
importants:
arbres
déracinés
ou
sectionnés
avec
projections
à
distance
;
nombreuses
toitures
d'habitations
et
de
bâtiments
arrachées
en
tout
ou
partie
(dont
celle
du
château
et
de
bâtiments
communaux)
; un
bâtiment
de
stockage
en
partie
détruit
;
panneaux
de
signalisation
arrachés
;
poteaux
électriques
renversés
; projections
de
tuiles
et de
tôles
à distance.
Par
courriel
en
date
du
25
mai
2023,
l’association
des
maires
de
la
Creuse
a
informé
les
communes
du
territoire
que
les
habitants
et
La
ville
de
Pontarion
allaient
devoir
faire
face
à
des
travaux
de
grande
envergure.
Une
régie
de
recettes
est
mise
en
place
pour
recevoir
des
dons.
Les
fonds
collectés
permettront
de
venir
en
aide
aux
administrés
et
à
la
commune
de
Pontarion.
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
commune
d’Aubusson
vienne
en
aide
financièrement
à
la
commune
de
Pontarion
fortement
touchée
par
cette
tornade
et
propose
de
verser
un
secours
de
1500,00
euros
par
Le
biais
de
La
régie
«
Dons
Commune
de
Pontarion
» mise
en
place
par
la ville.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
APPROUVE
le
versement
d’une
aide
financière
de
1
500,00
€
à
la
commune
de
Pontarion
suite
à
la
tornade
du
9
mars
2023.
DIT
que
la somme
sera
versée
au
profit
de
la
régie
«
Dons
Commune
de
Pontarion
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Travaux
Haut
de
la
Grande
Rue
: Mise
à jour
du
plan
de
Objet :
financement
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Le
rapporteur
rappelle
que
le
conseil
municipal
a
approuvé,
lors
de
sa
séance
du
29
septembre
2022,
le
projet
d'aménagement
du
Haut
de
la
Grande
Rue
pour
un
montant
total
de
955
867,12
€. Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
8 sur
15 Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
conformément
à cette
même
délibération,
il a sollicité
l'attribution
de
la
DETR
et
de
la
DSIL.
ILest
précisé
que
les
travaux
de
la
1ère
tranche
ont
fait
l’objet
d’un
versement
DSIL
sur
des
reliquats
de
l'opération
précédente
« Aménagement
Centre
Bourg
»
pour
un
montant
de
105
052,08
€.
Ces
demandes
de
subvention
ayant
été
notifiées
et
attribuées,
il convient
d'adopter
à
nouveau
l'opération
et
d'approuver
Le
nouveau
plan
de
financement
comme
suit
:
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEPENSES
en €
HT
RECETTES
en
€HT
NATURE
MONTANT
Type
de
subvention
+
Taux
MONTANT
Première
tranche
I- TERRASSEMENTS
61 013,76
€
DETR
40%-
1ère
tranche
140
069,45
€
1 CANALISATIONS
17
759,20
€
H BORDURES
ET
CANIVEAUX
91
250,60
€
DSL
- 1ère
anche
105
052,08€
N
OUVRAGES
DIVERS
29722,10€
V - REMBLAI
REFECTION
DE
CHAUSSEE
36
114,45
€
VI-DVERS
1879,50€
MOBLER
URBAN,
MISSION
PAYSAGISTTE,
CSPS,
DVERS
21
895,86
€
Travaux aqueduc
30
663,11
€
TRAVAUX
SUR
RÉSEAUX
59
875,05
€
350173,63
sous
tota/
1“°
tranche
350
173,63
€
Autofinancement
tranche
1
(30%)
105
052.10 €
Deuxième
tranche
I-TERRASSEMENTS
76
168,30
€
DETR 40%
- 2ème tanche
242
277,40€
#- CANALISATIONS/ÆAU
15
000,00
€]
DSIL
2ème
tranche
105
051,63€
I-
BORDURES
ET
CANVEAUX
147
966,97
€
V
- OUVRAGES
DNERS
46
657,40
€
V
-REMBLAS
- RÉFECTION
DE
CHAUSSÉE
78343,86€
VI-DVERS
14 349,00
€
RESTAURATION
ET
REMISE
EN
EAU
FONTAINE
65
000,00
€
MOBLIERS,
AMÉNAGEMENTS
PAYSAGER
ET VÉGÉTALISAT]
48
104,14
€
MPLANTATION
PIQUETAGE
URBAIN
3%
9943,73€
MPREVUS
ET ALEAS
23431,00€|
Autofinancement tranche
2 (42,66%)
258
364,46 €
REVISION
DE
PRX
80
729,09
€
AUTOFINANCEMENT
TOTAL
263465
€
sous
total 2ème
tranche
605
693,49
€
TOTALHT
956
867,12
€
TOTAL
HT
1
319
283,68
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
APPROUVE
le projet
de
réaménagement
du
haut
de
la Grande
Rue
pour
un
montant
estimé
à 955
867,12€HT; SOLLICITE
l'attribution
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
La
DETR
au
taux
de
40
%
pour
un
montant
total
de
382
346,85
€
SOLLICITE
l'attribution
de
La
DSIL
sur
les
travaux
de
La
deuxième
tranche
pour
un
montant
total
de
105
051,63
€
;
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
tel
que
présenté
ci-dessus.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Stéphane
Ducourtioux
fait
part
de
nouveautés
concernant
Le
centre-ville.
- 4
places
de
stationnement
seront
gérées
par
des
bornes
«
arrêt
minutes
».
- Les
emplacements
de
collectes
sont
déplacés
vers
des
lieux
dédiés
et
permettront
de
libérer
les
venelles.
-
Création
d’une
zone
de
rencontre
(Grande
Rue,
Place
d’Espagne,
rue
des
Déportés).
La
commune
ne
peut
pas
créer
une
piste
cyclable
mais
la
zone
de
rencontre
donne
la
priorité
aux
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
9 sur
15 piétons
et
vélos.
Michel
GOMY
demande
si
Les
autres
places
«
arrêt
minutes
»
disposeront
du
même
dispositif
de
bornes. Stéphane
Ducourtioux
répond
qu'il
s’agit
d’une
phase
test
mais
qu’effectivement
l’idée
est
de
mettre
des
bornes
à
toutes
les
places
« arrêt
minutes
».
L'installation
est
compliquée
car
cela
suppose
des
travaux
de
terrassements.
La
commune
s’est
saisie
de
l’opportunité
des
travaux
du
Haut
de
la
Grande
Rue.
Elodie
Malhomme
demande
s’il
est
prévu
de
mettre
des
quilles,
très
importantes
pour
la
sécurité
des
piétons.
Stéphane
Ducourtioux
répond
qu’il
reste
encore
quelques
petits
travaux
de
finition.
Les
quilles
sont
livrées
et
seront
installées
prochainement.
Michel
Gomy
demande
comment
avancent
les
travaux
du
Pré
Cantrez
et
souligne
que
des
travaux
de
voirie
devront
être
envisagés
notamment
dans
la
rue
du
Mont
très
empruntée
suite
aux
déviations
mises
en
place.
S'agissant
de
travaux
menés
par
le
Département,
Stéphane
Ducourtioux
n’a
pas
d'informations
sur
le
respect
des
délais
d'exécution.
La
fin
des
travaux
est
prévue
mi
juillet.
Concernant
la
rue
du
Mont,
des
échanges
auront
lieu
avec
le
Département.
Objet
:
Tarifs
Camping
municipal
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Le
rapporteur
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
camping
municipal
est
ouvert
chaque
année
pour
la
saison
estivale.
Les
tarifs
actuels
ont
été
adoptés
par
délibération
du
31
mai
2018.
Le
rapporteur
propose
de
revoir
Les
tarifs
et
de
modifier
la
grille
tarifaire
du
camping
municipal
pour
la
saison
2023 :
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
la
grille
tarifaire
du
camping
municipal
d’Aubusson
à
compter
de
la
saison
2023
telle
que
proposée
par
le
rapporteur
et
fixée
comme
suit
;
PRODUIT
CAMPING
TARIFS
À COMPTER
DE
2023
Adulte
2,80
Mineur
>
7
ans
2,50
Enfant
- 7
ans
Gratuit
Animaux
Gratuit
Caravane
3,50
Camping-car
5,00
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
10
sur
15 Tente
3
Véhicule
1,80
Electricité
4
Wifi
Gratuit
La
taxe
de
séjour
est
fixée
et
perçue
par
le
conseil
communautaire. Taxe
de
séjour
Taux
fixe
(3%
sur
le
nombre
de
nuitées
et
de
personnes)
x
Nombre
de
nuitées
x
Nombre
de
personnes
Taxe
de
séjour
- 18
ans
Exonéré
Les
tarifs
énoncés
sont
journaliers.
DIT
que
la
taxe
de
séjour
prélevée
correspond
aux
montants
déterminés
par
la
communauté
de
communes
et/ou
le
conseil
départemental
de
la
Creuse
et
sera
actualisée
à
chaque
fois
que
nécessaire.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Objet :
Déclaration
Obligatoire
Emploi
Travailleurs
Handica-
|
°
pés
|
Rapporteur
:
Michel
MOINE
|
Monsieur
le
rapporteur
rappelle
à
l'Assemblée
Municipale,
qu’institué
par
la
Loi
Handicap
du
11
février
2015,
le
FIPHFP
à
pour
principale
mission
de
favoriser
l'insertion
professionnelle
des
personnes
handicapées
au
sein
de
trois
fonctions
publiques.
Avec
cette
loi,
les
employeurs
publics
qui
n’atteignent
pas
le
taux
de
6%
de
travailleurs
handicapés
dans
leurs
effectifs,
devront
verser
au
FiPHFP
une
contribution
annuelle.
Les
contributions
ainsi
collectées
sont
redistribuées
au
profit
d'employeurs
sollicitant
un
financement
visant
à insérer
ou
maintenir
dans
l’emploi
des
travailleurs
handicapés.
Le
rapporteur
informe
que,
suite
à
la
déclaration
2023,
la
Commune
n’a
pas
de
contribution
à
régler. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
PREND
ACTE
de
la
communication
en
ce
qui
concerne
l'emploi,
dans
les
Services
Municipaux,
de
personnes
reconnues
handicapées.
Procès-Verbai
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
11
sur
15 Objet
:
OGEC:
Forfait
communal
12
Rapporteur
:
Marie-Françoise
HAYEZ
Monsieur
le
Rapporteur
indique
que
la
circulaire
du
ministère
de
l'Éducation
nationale,
publiée
le
15
mars
2012,
précise
les
conditions
de
mise
en
œuvre
de
la
loi
n°
2009-1312
du
28
octobre
2009
instaurant
la
parité
de
financement
entre
les
écoles
élémentaires
publiques
et
privées
sous
contrat
qui
accueillent
des
élèves
scolarisés
hors
de
leur
commune
de
résidence
et
du
décret
n°
2010-1348
du
09
novembre
2010
pris
pour
son
application.
Le
Code
de
l'Éducation,
dans
ses
articles
L
442-5
et
suivants,
expose
les
situations
pour
lesquelles
la
participation
de
La
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
établissements
privés
sous
contrat
est
obligatoire
et
la
nature
des
dépenses
qui
doivent
obligatoirement
être
prises
en
charge
par
la
commune
de
résidence
de
l’élève.
La
loi
du
26
juillet
2019
pour
une
école
de
la
confiance
instaure
l'instruction
obligatoire
dès
l'âge
de
3
ans.
Elle
intègre
de
fait
les
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
maternelles
dans
le
champ
des
dépenses
obligatoires
des
communes
(publiques
et
privées
sous
contrat).
Les
modalités
de
cette
compensation
sont
fixées
par
décret
n°2019-1555
du
30
décembre
2019
relatif
aux
modalités
d'attribution
des
ressources
dues
aux
communes
au
titre
de
l'abaissement
de
l'âge
de
l'instruction
obligatoire.
IUest
donc
proposé
de
mettre
en
œuvre
la
nouvelle
dépense
obligatoire
due
aux
écoles
privées
à
compter
de
l'année
scolaire
2023-2024
et
de
participer
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l'école
Saint
Louis,
sur
la
base
de
ses
élèves
résidant
à
Aubusson
et
scolarisés
en
classes
élémentaires
et
maternelles,
à
hauteur
d’un
forfait
communal
calculé,
selon
la
loi,
sur
La
base
du
coût
élève
communal
dans
l’enseignement
public
élémentaire
et
maternelle.
L'Assemblée
est
ainsi
appelée
à
se
prononcer
sur
le
coût
élève
public,
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
arrêté
à
la
somme
de
803,13
€
/
élève
en
classe
élémentaire
et
à
la
somme
de
1
870,34
€
/
élève
en
classe
maternelle,
et
sur
les
modalités
de
versement
de
ce
forfait,
proposées
dans
la
convention
ci-après
annexée.
VU
Le
code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L442-5
et
L.442-9
;
VU
la
loi
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales:
VU
la
circulaire
n°2007-142
du
27
août
2007
relative
aux
modifications
apportées
par
la
loi
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
en
matière
de
financement
par
les
communes
des
écoles
privées
sous
contrat
;
VU
la
circulaire
n°2012-025
du
15
février
2012
relative
aux
règles
de
prise
en
charge
par
les
communes
des
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
privées
sous
contrat ;
CONSIDÉRANT
que
la
Commune
dait
verser
à
l'établissement
«
Ecole
Saint
Louis
»,
sis
7
Rue
Williams
Dumazet
à Aubusson,
une
participation
à
ses
dépenses
de
fonctionnement,
s’agissant
de
ses
élèves
scolarisés
en
classes
élémentaires,
maternelles
et
habitant
Aubusson
;
CONSIDÉRANT
que
le
calcul
du
forfait
par
élève
s'établit
selon
Le
principe
de
parité
entre
école
publique
et
école
privée
sous
contrat
sur
La
base
du
coût
de
l'élève
scolarisé
dans
les
écoles
publiques
élémentaires
d’Aubusson
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
DÉCIDE
de
fixer
à
803,13
€
le
forfait
élève
versé,
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
à
l’école
Saint
Louis,
pour
ses
élèves
résidant
à
Aubusson
et
scolarisés
en
classes
élémentaires,
DÉCIDE
de
fixer
à
1
870,34
€
Le
forfait
élève
versé,
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
à
l’école
Saint
Louis,
pour
ses
élèves
résidant
à
Aubusson
et
scolarisés
en
classes
maternelles,
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
ci-après
annexée,
fixant
les
modalités
de
versement
de
cette
participation,
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
12
sur
15 AUTORISER
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
la
convention
telle
qu’annexée
à
la
présente.
Pour
: 23
Contre
: O
Abstentions
: O
Objet
:
Motion
relative
à
la
lutte
contre
la
pollution
des
embal-
4
3
‘
lages
plastiques
Rapporteur
:
Michel
MOINE
Depuis
le
30
janvier
dernier,
le
Gouvernement
a
lancé
une
concertation
nationale
autour
de
la
fausse
consigne
pour
recyclage
des
bouteilles
en
plastique.
Ce
projet
aurait
pour
conséquences
:
- De
complexifier
Le geste
de
tri
Et - d'encourager
indirectement
la consommation
de
bouteilles
en
plastique
;
Les
seuls
bénéficiaires
seraient
les
producteurs
de
matière
plastique.
Le
grand
perdant
serait
notre
environnement
naturel.
Dix
associations
nationales
de
collectivités
ont
affirmé
leur
ferme
opposition
à
ce
projet
et
ont
travaillé
à
14
propositions
permettant
d’atteindre
les
objectifs
de
collecte
et
de
recyclage
et
de
lutter
contre
la
pollution.
En
soutien
à
ces
associations,
la
commune
d’Aubusson
:
Se
rallie
au
rejet
de
la
fausse
consigne
Et Demande
au
Ministère
de
la
Transition
Écologique
et
de
La
Cohésion
des
Territoires,
dans
le
cadre
de
la
concertation
encore
ouverte,
de
reprendre
les
discussions
sur
La
base
de
ces
14
propositions. En
effet,
ces
dernières
reposent
bien
sur
l’objectif
commun,
celui
d’améliorer
la
performance
de
collecte
et
le
développement
des
filières
de
recyclage
dans
le
cadre
d’un
service
public
de
gestion
des
déchets
ambitieux
et
efficace.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
ADOPTE
la
motion
présentée.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O
Catherine
Debaenst
est
surprise
par
Le
terme
consigne.
Il s’agit
d’une
arnaque
intellectuelle.
La
bouteille
plastique
est
ce
qui
est
Le
mieux
recyclé
(environ
70%)
alors
que
les
emballages
plastiques
des
barquettes
représentent
30
%.
De
plus,
ce
sera
perturbant
pour
les
gens
de
se
retrouver
dans
le
recyclage
des
bouteilles.
La
motion
est
importante.
Michel
Moine
confirme
que
le
tri
des
bouteilles
plastiques
est
l'élément
qui
a
Le
plus
de
valeur
ajoutée
à
recycler.
Si
les
collectivités
en
sont
privées,
alors
qu’elles
ont
du
faire
des
investissements
lourds,
l'équilibre
économique
de
toute
la
filière
recyclage
sera
mis
en
difficulté. Céline
COLLET
DUFAYS
invite
les
conseillers
municipaux
à
consulter,
sur
Le
site
de
L’AMF,
les
14
propositions
opérationnelles
et
sur
lesquelles
il
est
intéressant
de
réfléchir
notamment
sur
la
gestion
globale
des
déchets
et
La
taxation
incitative.
Procès-Verbai
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
13
sur
15 Objet :
Motion
Mas
du
Clos
Rapporteur
:
Michel
MOINE
En
1963,
Pierre
Bardinon
a
créé
le
circuit
automobile
du
Mas
du
Clos,
aux
Puids,
commune
de
Saint
Avit
de
Tardes,
à
une
dizaine
de
kilomètres
d’Aubusson.
Long
de
3
kms,
ce
circuit,
réputé
pour
sa
technicité,
à
vite
été
internationalement
reconnu
comme
l’un
des
meilleurs
au
monde.
Les
plus
grands
noms
de
l’histoire
de
La
course
automobile
ont
roulé
sur
son
asphalte.
En
décembre
2010,
un
jugement
du
Conseil
d'Etat
obligeait
Patrick
Bardinon,
le
fils
de
Pierre,
à
fermer
le
circuit,
considérant
que
les
séances
de
roulage
libre
relevaient
bien
des
prérogatives
de
la
Fédération
Française
de
Motocyclisme
et
de
La
Fédération
Française
de
Sport
Automobile,
qui
lui
imposaient
leurs
règles
techniques
de
sécurité.
Cette
situation
a
causé
une
grande
émotion
chez
les
amateurs
de
sport
automobile,
et
une
pétition
demandant
sa
réouverture
recueillit
à
l’époque
plusieurs
dizaines
de
milliers
de
signatures. La
fermeture
du
circuit
a
entrainé
des
conséquences
économiques
importantes
pour
le
bassin
d'Aubusson.
Ouvert
aux
clubs
et
aux
amateurs
de
voitures
de
sport,
ou
d’essais
privés,
en
dehors
de
toutes
compétitions,
son
activité
alimentait
les
commerces
et
hébergements
locaux.
On
estime
par
exemple
son
apport
à
l'hébergement
touristique,
toutes
catégories
confondues,
de
7
à 8.000
nuitées
par
an.
C'est
avec
beaucoup
d'intérêt
et
d'enthousiasme
que
Les
élus
et
les
acteurs
économiques
ont
accueilli
la
nouvelle
de
la
réouverture
du
circuit
en
octobre
2022,
sous
l'impulsion
d'Alexandre
Bardinon,
Le
petit-fils
de
Pierre,
après
10
années
de
fermeture.
Le
circuit
à
fait
l’objet
de
travaux
d'aménagements,
et
obtenu
son
autorisation.
Des
règles
strictes
ont
été
mises
en
place
pour
son
utilisation
: virage
redessiné,
plages
horaires
limitées,
niveau
sonore
des
véhicules
à 97
dB
systématiquement
contrôlée.
L'économie
locale
a
immédiatement
constaté
l’impact
positif
sur
son
activité
de
La
présence
de
ces
nouveaux
touristes,
utilisateurs
du
circuit.
La
Creuse
est
un
département
vivant.
IL
n’est
pas
sous
cloche.
Son
attractivité
repose
sur
la
diversité
de
l'offre
touristique,
culturelle
et
naturelle
qu’il
propose.
Le
Mas
du
Clos
en
fait
partie,
au
même
titre
que
la
Cité
de
la Tapisserie,
l’Etang
des
Landes,
Le
Château
de
Boussac,
la
Scène
Nationale
d’Aubusson,
les
thermes
d’Evaux
les
Bains,
pour
ne
citer
que
quelques
exemples. Le
Conseil
Municipal
d’Aubusson
considère
l’activité
du
circuit
comme
un
atout
incontestable
et
indispensable
pour
l'économie
locale,
démontré
depuis
1963.
Dès
sa
réouverture,
les
effets
s’en
sont
immédiatement
fait
sentir.
Interrogés,
les
hôteliers,
Les
restaurateurs
et
Les
commerçants
le confirment
sans
l’ombre
d’un
doute
: Le
circuit
contribue
de
façon
significative
à
l’écosystème
du
bassin
d’Aubusson
En
conséquence,
et
en
responsabilité,
le
Conseil
Municipal
d’Aubusson
affirme
son
plein
et
entier
soutien
aux
activités
du
Circuit
du
Mas
du
Clos
et
à
leur
pérennité.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
ADOPTE
la
motion
présentée.
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions
: O0
Élodie
Mathomme
souligne
l'impact
économique
de
la
réouverture
du
Mas
du
Clos.
Des
hôtels
à
Aubusson
et
alentours
sont
ouverts
toute
l’année.
C’est
une
chance.
Certains
d’entre
eux
sont
déjà
en
mode
de
fonctionnement
«
Haute
saison
».
Les
cafés/restaurants
de
la
commune
en
profitent
également
puisque
les
personnes
qui
fréquentent
le
Mas
du
Clos
restent
un
voir
2
jours
sur
place.
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8 juin
2023
Page
14
sur
15 Elodie
Malhomme
félicite
Michel
Moine
pour
l'initiative
de
cette
motion
et
rejoint
ses
propos
sur
le
sérieux
d'Alexandre
Bardinon
dans
sa
gestion
du
site.
Lu
|
Rapporteur
:
Questions
et
Informations
diverses
Catherine
Debaenst
demande
si
les
anciens
cendriers
qui
s’apparentent
à
des
quilles
sont
vus
par
les
fumeurs.
Michel
Moine
reconnaît
qu’ils
ne
sont
pas
suffisamment
visibles.
Les
services
techniques
proposent
de
les
repeindre
dans
une
couleur
qui
se
rapproche
de
celle
des
cigarettes.
Stéphane
Ducourtioux
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
réflexion
va
être
engagée
avec
une
association
qui
collecte
et
recycle
les
mégots
et
Les
bureaux
de
tabacs.
Michel
Gomy
demande
s’il
y a
du
nouveau
concernant
la
fermeture
de
classe
à
l’école
primaire.
Michel
Moine
répond
que
non
pour
l'instant.
Elodie
Malhomme
demande
si
les
racks
à
vélos,
dont
certains
sont
abîmés,
sont
utilisés
et
si
leur
emplacement
est
judicieux.
Michel
Moine
précise
qu’il
y
a
peu
de
circulation
à
vélo
dans
La
commune
compte
tenu
de
sa
configauration
escarpée.
Le
rack
situé
prés
du
café
des
arts
est
bien
utilisé
d’autant
que
l'établissement
est
fléché
« Accueil
de
cyclotouristes
».
La
séance
est
levée
à
20h00.
jamin
BOUQUET
Benjamin
BOUQ
27
Michel
MOINE
Secrétaire
de
séance
\”
,
,
LC
Président
de
séance
“
€
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
8
juin
2023
Page
15
sur
15 Mes
chers
collègues,
Depuis
2001,
année
où
j'ai
été
élu
maire
par
le Conseil
Municipal
pour
la ere
fois, j'ai présidé
un
certain
nombre
de
conseils
municipaux.
je
dis
«
un
certain
nombre
», car
à
la vérité,
je
n’en
ai
pas
tenu
le
décompte
exact.
J'ai
prononcé
également
un
grand
nombre
de
discours
ou
d'interventions
dans
de
multiples
occasions.
J’ai
participé
à
des
centaines
de
réunions.
J'ai
consacré
le
plus
clair
de
mon
temps
à
la
mairie,
mais
aussi
aux
deux
communautés
de
communes
que
j'ai
présidées,
ou
encore
au
Conseil
Général.
Dans
toutes
ces
occasions,
j'ai
été
très
fier
de
représenter
ma
chère
commune
d’Aubusson.
Oui,
très
fier,
car
conscient
à
la
fois
de
l'honneur
mais
aussi
des
responsabilités
que
cela
représente. Je
l'ai
fait
avec
honnêteté
et
dévouement,
mais
aussi
avec
plaisir,
ce
qui
pour
moi
est
un
moteur
essentiel.
Je
l'ai
fait
parce
que
j'ai
aimé
les
hommes
et
les
femmes
avec
lesquels
je
faisais
équipe
municipale,
ou
intercommunale,
ou
encore
majoritaire
au
Conseil
Général.
Je
vous
concède
cependant
que
chaque
règle
peut
souffrir
d'exceptions,
et
ce
que
je
viens
de
dire
n’y
déroge
pas.
Mais
la
règle
reste
vraie,
et
l’exception...reste
exceptionnelle
!
Je
l'ai
fait
parce
que
je
me
suis
senti
en
symbiose
avec
Aubusson,
avec
son
histoire,
son
identité,
ses
caractéristiques,
et ce
malgré
ses
contradictions
voire
ses
paradoxes.
Quand
on
aime
une
ville,
quand
on
aime
agir
pour
elle,
malgré
les
épines,
cela
se
voit,
cela
se
sent.
C’est
sans
doute
pour
cela
que
les
électeurs
aubussonnais
m'ont
reconduit
quatre
fois,
eux
qui
avaient
changé
les
équipes
lors
des
trois
précédents
scrutins
avant
2001,
ce
qui
faisait
donc
la
quatrième
fois
avec
mon
élection.
D'ailleurs
nombreux
étaient
ceux
qui
estimaient,
même
chez
mes
amis
politiques,
que
ce
mandat
qui
s’ouvrait
en
2001
le faisait
à la façon
d’une
parenthèse,
le
temps
pour
la
Droite
locale
de
se
recomposer
avant
d'affronter
le
scrutin
suivant.
Je
dois
l’avouer,
j’ai
éprouvé
une
jubilation
certaine
à
les
décevoir,
mandat
après
mandat. Je viens
d'employer
l'expression
« amis
politiques
». C'est
une
figure
de
réthorique
qui
ne
rend
compte
que
très
rarement
d’une
réalité
concrète.
Peu
d'amitié
en
politique,
mais
plutôt
du
rapport
de
force,
et
bien
sûr
de
la trahison.
François
Mitterrand,
dans
/’Abeille
et l’Architecte
a écrit
: «
Dans
la vie politique,
on
ne se fait pas,
on
ne
se créé
pas,
de
véritables
amitiés.
On
a
quelques
bons
compagnons.
»
|| ÿ
a
cependant
des
exceptions
que
j'évoquerai
en
fin
de
propos.
Pour
ma
part, j'ai
plutôt
veillé
à aider
d’autres
que
moi
à être
élus.
Je
me
rappelle
quand
la constitution
des
listes
pour
les élections
régionales
se
préparait.
Gilles
Pallier,
qui
était adjoint
au
maire,
était venu
me
trouver
pour
que
je mette
mon
poids
politique
dans
la balance
pour
qu'il
figure
en
bonne
position
sur
la liste socialiste
afin
de
prétendre
à un
mandat
de
vice-président.
Cette
perspective
me
semblait
être
porteuse
d'intérêt
pour
Aubusson.
Il en
fût
donc
ainsi
fait,
et
la
démarche
se
couronna
de
succès.
Je
fus
très
satisfait
de
ce
résultat
immédiat.
Intervention
MM
Conseil
Municipal
Aubusson
8 juin
2023
page
1/3 Je
me
rappelle
aussi
comment,
après
mon
échec
aux
législatives
contre
Jean
Auclair,
et
alors
que
les
sénatoriales
approchaient,
j'avais
indiqué
à
René
Nicoux
que
je
souhaitais
qu’elle
soit
candidate,
pour
représenter
le
Sud.
Je
lui
avais
précisé
que
je
n'avais
pas
vocation
à
être
candidat
à tout.
Elle
fût
désignée
suppléante
d'André
Lejeune,
puis
lui succéda
au
décès
de
ce
dernier. Je
me
rappelle
enfin
avoir
demandé
à
Jean-Baptiste
Dumontant
de
se
préparer
pour
les
cantonales,
alors
que
je
pouvais
légitimement
prétendre
à être
candidat.
Avec
Nicole
Pallier,
ils remportèrent
la victoire.
Je
me
souviens
aussi,
être
venu
soutenir
le
candidat
socialiste
lors
de
sa
première
tentative
victorieuse
au
Conseil
Général
dans
le
canton
de
Gentioux.
D’aucuns
doivent
s’en
souvenir
ici ! Je
me
suis
fixé
comme
ligne
de
conduite,
pour
ma
part,
de
mener
ma
carrière
politique
dans
le respect
des
individus
et
de
mon
parti
politique.
Je
me
suis
refusé
à être
candidat
dissident
contre
Georges
Sarre
lors
des
législatives.
A
trahir,
on
perd
son
âme,
sans
certitude
de
l'emporter
électoralement.
Je
ne
me
sentais
pas
la vocation
d’un
renégat.
En
politique,
c'est
comme
à
Rome
: Brutus
ne
doit
pas
louper
César,
au
risque
de
voir
son
propre
poignard
se
retourner
contre
lui.
Quand
je
me
regarde
dans
la glace,
je
supporte
sans
difficultés
image
qu’elle
me
renvoie.
Mes
enfants
n’ont
pas
à rougir
de
leur
père.
le
n’ai
marché
sur
personne.
Pourtant,
vous
le
savez,
j'ai
connu
des
circonstances
difficiles,
où
mon
nom
et
mon
honneur
ont
été
jetés
en
pâture
à l’opinion
publique
par
une
presse
écrite
et audiovisuelle
dénuées
de
toute
prudence.
Ainsi
mon
blanchiment
par
la Cour
des
Comptes
de
toute
gestion
de
fait
n’a
fait
que
de
quelques
lignes
dans
la
presse,
alors
que
ma
scandaleuse
et
incompréhensible
condamnation
initiale
par
la Chambre
Régionale
des
Comptes
en
avait
fait
les choux
gras.
Depuis
9
mois,
et
en
dépit
des
déclarations
gouvernementales
et
présidentielles,
je
suis
toujours
dans
l'attente
que
ma
plainte
après
qu’une
automobiliste
ait essayé
de
me
renverser
en
août
dernier
fasse
l’objet
d’une
réponse
pénale.
Là
est
la violence
à laquelle
les
élus
ont
à
faire
face.
Je
n’oublie
pas
que
mon
nom
avait
été
inscrit
sur
le
monument
aux
morts
lors
de
la
campagne
municipale.
J'avoue
avoir
un
peu
de
mal
à faire
le
vide
là-dessus.
Alors,
à
ce
mi-mandat,
je veux
dire
à
l’équipe
municipale
que
nous
avons
bien
travaillé.
Pour
ne
prendre
qu’un
exemple,
nous
sommes
à quelques
jours
de
la fin du
chantier
de
rénovation
des
réseaux
et de
la voirie
de
la grande
rue.
Il n’est
pas
prétentieux
d'affirmer
que
cette
partie
de
la
rue
sera
métamorphosée.
Les
Aubussonnais
nous
le
disent,
et
attendent
le
résultat
final
avec
une
impatiente
curiosité.
Nous
aussi
! Pour
rendre
Aubusson
plus
belle,
plus
attractive,
et encore
plus favorable
à son
commerce.
Nous
y mettons
les
moyens.
Il en
sera
question
tout
à l'heure. Nous
suivons
notre
feuille
de
route,
c’est-à-dire
notre
programme
pour
lequel
les
aubussonnais
nous
ont
élu.
Jacques
Chirac
a dit
: « {a politique,
ça
ne
consiste
pas
à suivre
le
courant,
mais
à indiquer
le cap
! » Durant
toutes
ces
années,
je me
suis
efforcé
d'indiquer
un
cap,
et de
tracer
un
sillon.
Intervention
MM
Conseil
Municipal
Aubusson
8 juin
2023
page
2/3 Je
ne
suis
pas
de
ceux
qui
confondent
être
utile,
et
être
indispensable.
Jai
toujours
eu
une
relation
distanciée
face
au
pouvoir,
fût-il
modeste
comme
l’est
celui
du
maire.
Ma
conviction
est
faite
depuis
longtemps
que
ce
mandat
est
tout,
sauf
un
marchepied
dans
un
plan
de
carrière.
Telle
n’est
pas
ma
conception
de
ce
mandat
si
particulier
au
regard
des
liens
qu’il
tisse
avec
une
population.
En
présentant
notre
liste en
2020,
je ne
me
projetais
pas
vers
le mandat
suivant,
déjà
heureux
du
temps
nécessaire
aux
projets
fondamentaux
que
les
électeurs
m’avaient
octroyé
depuis
2001,
et
que
j'espère
avoir
su
mettre
à
profit
dans
l'intérêt
de
la
commune.
J'ai
une
claire
conscience
que
je
n’incarne
pas
l’avenir
désormais.
J'ai
été
profondément
marqué
par
la
démarche
d'André
Lejeune,
qui
avait
transmis
son
écharpe
de
maire
à
mi-mandat
à
Michel
Vergnier
en
1998.
Là
est
l’honneur
de
la
politique
:
dans
le fait
de
concourir
à
l'émergence
de
nouveaux
élus,
et
dans
la transmission.
Le
moment
est
venu
pour
moi
de
transmettre.
J'ai
donc
présenté
ma
démission
de
maire
d’Aubusson
à madame
la Préfète
de
la Creuse,
qu’elle
ne
tardera
pas
à accepter.
je deviendrais
donc
un
simple
conseiller
municipal.
Avec
un
peu
plus
de temps
pour
m'occuper
de
ma
famille,
et de
quelques
envies
que
je n’ai
pas
encore
assouvies.
Je
fais
confiance
aux
élus
d’Aubusson
Naturellement
pour
désigner
en
leur
sein
la
bonne
personne
appelée
à me
remplacer.
Il y aura
donc
vraisemblablement
un
conseil
municipal
fin
juin
ou
tout
début
juillet
pour
procéder
à l'élection
du
maire
et des
adjoints.
Merci
de
votre
attention.
Je vous
propose
d'examiner
maintenant
les
points
à
l’ordre
du
jour
de
notre
Conseil.
Intervention
MM
Conseil
Municipal
Aubusson
8 juin
2023
page
3/3