Acte - 7780

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Acte - 7780 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - 7780)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Économie et finances, Département du Jura

Communauté

d'Agglomération

EXTR/IIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

du Conseil Communautaire

E#LA i-ons Aggl Délibération Séance du 5 février 2026

Président : Monsieur Claude BORCARD

Secrétaires de séance : Monsieur Jean-Yves LANNEAU et Madame Nelly FATON

Membres

Dél i bération n" DCG-2026-021

Rapporteur

OBJET:

M. Claude BORCARD

Participation financière à la Manifestation Artistique de Qualité

(MAQ) 2026

BORCARD Claude - GROSSET Pierre - POULET Pierre - JANIER Claude - GUY Hervé - BAILLY Jean-Yves - CORDELLIER Jérôme - JAILLET Antoine - MOREAU Serge TARTAVEZ Patrick - ECOIFFIER Jean-Marie - BARTHE Guillaume - PATTINGRE Alain - FOURNOT Philippe - LANNEAU Jean-Yves - TISSERAND Sylvie - MARANO Paulette - CAUZO Louis - BAILLY Thierry - LOUVAT Christine - PERRIN Anne - GOUGEON Emilie - FATON Nelly - MAILLARD Marie-Pierre - BARTHELET Thomas - PARAISO Nicole - cUILLERMOZ Jacques - BOTTAGISI Jeanne - RAMEAU Jean-Philippe - OLBINSKI Sophie - 6RICOURT Philippe - CHAMBARET Agnès - HUELIN Jean-Philippe - FISCHER Michel - PAILLARD Véronique - CHANET MOCELLIN Patricia - BUCHAILLAT Jean-Paul - JAILLET Gérard - NEILZ Patrick - BARBARIN André - TROSSAT Céline - MONNET Maurice - MATHEZ Sylvie - PERRIER André - BERNARD Christine - JUNIER Michel - LUCIUS Marie- France - CHALUMEAUX Dominique - PYON Monique - THOMAS Jean-Paul - CHARDON Alexandre

M em b res absents excusés

GALLET Maurice donne procuration à CHANET MOCELLIN Patricia - RAVIE donne procuration à BARTHELET Thomas - CHANGARNIER Claude donne

R Jean-Yves

procuration à

PERRIN Anne - FILOTTI Anne donne procuration à MAILLARD Marie-Pierre - ALARY Sylvain donne procuration à JAILLET Antoine - BOIS Christophe donne procuration à GRICOURT Philippe - MINAUD Emily donne procuration à OLBINSKI Sophie - LAGARDE Sylvie - BILLOT Dominique - GAFFIOT Thierry - BOURGEOIS Willy - ROUPLY Aurélie - ISSANCHOU Stéphane représenté par CHARDON Alexandre

Nombre de conseillers en exercice : 63

Nombre de conseillers présents à la délibération : 51

Convoqué le : 30 janvier 2026

Affiché le . 12février 2026

Délibération n' DCC-2026-021 : Participation financière à la Manifestation Artistique de Qualité (MAO) 2026 F C I A - Séance du 5 février 2O26 (Paoe 1\Le 27 iuin 2026,|a Ville de Lons-le-Saunier organise une Manifestation Artistique de Qualité (MAO) destinée à valoriser la commune, cet événement ayant également une incidence notoire sur le territoire de I'agglomération en matière d'attractivité.

Suite à un Appel à Manifestation d'intérêt (AMl), le prestataire retenu est PROMODEGEL, avec pour tête d'affiche l'artiste BENABAR. L'organisation du concert "L'Eté sera Live" (qui lance la saison d'été) se déroulera au Stade municipal de Lons-le-Saunier, le samedi 27 juin 2026.

Une convention tripartite sera conclue entre la Ville, Ia Société Nouvelle du Casino de Lons- le-Saunier et PROMODEGEL pour définir les modalités du partenariat. Dans ce cadre, il est à noter la participation financière de la Ville pour un montant de 20 000 € TTC et du Casino pour 30 000 €.

ll vous est donc proposé de participer à cette manifestation culturelle à hauteur de 1O 000 € TTC, sous la forme d'une subvention dite < événementielle >.

Le Bureau Exécutif Élargi du 26 janvier 2026 a émis un avis favorable.

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après délibération, à la majorité avec 56 voix pour et 2 voix contre (PERRIER André, BERNARD Christine),

- APPROUVE le principe du versement d'une subvention à hauteur de 1O OOO € TTC pour le concert "l'Eté sera Live 2026", dans le cadre d'un partenariat entre la Société Nouvelle du Casino de Lons-le-Saunier, la Ville de Lons-le-Saunier et I'association PROMODEGEL.

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel de cette manifestation portée par I'association PROMODEG EL. - Ville : 20 000 € TTC

- Casino : 30 000 € TTC

-ECLA:10000€TTC

- DIT que les crédits sont inscrits au budget de la Communauté d'Agglomération.

- AUTORISE Monsieur le Président à signer les documents afférents liés à cet événement pour I'année 2026.

Pour extrait conforme,

Le Président,

Claude BORCARD

Délibération n" DCC-2026-021 : Participation financière à la Manifestation Artistique de Qualité (MAO) 2026 F C I A - Séance drr 5 février 2O2F' (Paoe 2\