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Déliberation - DM004 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM004 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DV N° 2019 - 36 - 004
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 14/01/2019
L'an deux mille dix-neuf le lundi quatorze janvier à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de Boé, convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, sous la présidence de M. Christian Dézalos, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 4 - Rapport d'activité du Pays de l'Agenais
Présents :
Monsieur DEZALOS Christian Maire
Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Madame JOURNE-LHERISSON Michèle, Monsieur GERAUD Jean-Claude, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame MANDEIX Catherine Adjoints
Madame ACCARY Annie, Monsieur JOSEPH Joël Délégués
Madame LASSORT Colette, Madame FORNASARI Monique, Monsieur KHERCHACHE Aïssa, Madame LABADIE Annie, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame LUGUET Pascale, Monsieur BOUDON Arnaud, Madame FAVARD Odile, Monsieur OURABAH Nino, Madame TRUILHE Aline, Madame ROBIN Séverine, Madame PERTHUIS Nicole, Monsieur DEL- FIORENTINO Julien, Monsieur ROUX Jérôme, Madame BONFANTI Brigitte, Monsieur JACQUIN Henri, Madame RAMOND Chantal Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur SMYRACHA Jean-Jacques (donne pouvoir à Monsieur LUNARDI Daniel), Madame FOURNIER Eveline (donne pouvoir à Monsieur PANTEIX Daniel)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 027 Nombre de procurations : 02
1
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20190114-
lmc1DV19_36_004-DE
Date de télétransmission : 16/01/2019
Date de réception préfecture : 16/01/2019 Rapporteur : Madame Françoise LEBEAU
I - Exposés des motifs
Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales (CGCT) et afin d’informer les assemblées élues des actions menées par le Pays de l’Agenais, il est porté à votre connaissance le rapport d’activité 2017 du Syndicat mixte du Pays de l’Agenais.
II - Considérants et références juridiques
Vu l’article L. 5211-39 du CGCT,
Vu l’avis du Syndicat mixte du Pays de l’Agenais
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE de :
DECLARER : avoir pris connaissance du rapport d’activité 2017 du syndicat mixte du Pays de l’Agenais.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Monsieur Jean-Claude
GERAUD
Le Maire,
M. Christian Dézalos
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20190114-
lmc1DV19_36_004-DE
Date de télétransmission : 16/01/2019
Date de réception préfecture : 16/01/2019