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Compte-Rendu - CR 10 07 2020
Compte-Rendu - CR 27 08 2020
Document publié le Jeudi 27 août 2020 par la commune de Thillot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 08 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Industrie,
VILLE
DE
LE THILLOT Etaient
présents
:
Michel
MOUROT,
Maire.
Isabelle
CANONACO,
Éric
COLLE,
Brigitte
JEANPIERRE,
Jean-Marie
CHIVOT,
Marie-Noëlle
MACHI,
Adjoints,
Francis
PANOT,
Françoise
BOUGEON,
Gérard
MOLARD,
Odile
LAPORTE,
Bruno
ROTA,
Marie-
Claude
DUBOIS,
Quentin
CLEMENT,
Marie-Madeleine
LALOT,
Michel
PETITIEAN
et
Yvonne
FERRY,
conseillers,
Pouvoirs
:
- Jean-Louis
DEMANGE
à Francis
PANOT
- Jean-Louis
GRÜNENWALD
à Quentin
CLEMENT
- Marie-Noëlle
GIGANT
à Brigitte
JEANPIERRE
- Pascal GALMICHE
à Éric COLLE
- Laurence
HIRN
à Isabelle
CANONACO
Excusés
: Anne-Charlotte
BITTNER
ET
Jean
MILLER
OUVERTURE
DE
SEANCE
:
M.
le
Maire
souhaite
la bienvenue
à
l'ensemble
des
personnes
présentes
et
déclare
la séance
de
conseil
municipal
ouverte.
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOLARD
+ Anouck
MAURICE
+ Lydie
LOUTS
ETAT
CIVIL
: Néant
Mariage
:
Néant
Décès
: Néant
Naissance : Approbation
du
compte
rendu
du
10
juillet
2020
:
UNANIMITE Présentation
par
: Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à
l'Urbanisme
Descriptif
sommaire
:
Suite
à
la
proposition
de
reprise
du
Garage
Bussang
Poids
Lourds
pour
le
camion
Renault
&
300
4X4
pour
un
montant
de
9
OO0€
HT,
soit
10
800€
TTC,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-__de
procéder
à la sortie
du
bien
suivant
de
l'inventaire
et
de
l'état
d'actif
de
la
Commune
à compter
du
3 août
2020
-
de
prévoir
la saisie
des
écritures
d'ordre
liées
à cette
sortie
d'inventaire
et
d'actif,
Nature
du
bien
N°
d'inventaire
Code
du
bien
Montant
Acquisition.
Motif
de
sortie
(en
€)
Camion
Renault
G
201443
011236
30
000
Vente
au
garage
300
4X4
Bussang
Poids
Lourds
Ce
camion
servait
surtout
au
déneigement.
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Suite
à plusieurs
suggestions,
le Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
de
confier
à la
société
SMARTBOX,
une
mission
de
recherche
de
nouveaux
clients
et
de
promouvoir
le
site
des
Mynes
par
les
coffrets
cadeaux.
Convention
qui
entre
en
vigueur
à la date
de
la
signature
par
les
2 parties
pour
une
période
d'un
an
et
sera
reconduite
tacitement
chaque
année. Un
contrat
de
partenariat
induit
2 nouveaux
tarifs
:
-
Un
pass
visite
guidée
complète
des
mines
en
demi-journée
pour
2
personnes
adultes
au
prix
de
19,90€
(prix
Smartbox)
au
lieu
de
22€
(prix
public).
Le
montant
du
remboursement
sera
de
13,93€,
soit
une
commission
pour
la société
Smartbox
de
5,97€.
-
Un
pass
visite
guidée
complète
des
mines
en
demi-journée
pour
3
personnes,
2
adultes
et
un
enfant
de
plus
de
5 ans
au
prix
de
29,90€
(prix
Smartbox)
au
lieu
de
30,50€
(prix
public).
Le
montant
du
remboursement
sera
de
20,93€,
soit
une
commission
pour
la société
Smartbox
de
8,97€.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-
D'accepter
le contrat
de
partenariat
avec
la société
SMARTBOX
ainsi
que
les
deux
annexes
au
contrat
qui
précisent
le
montant
des
2
Pass
visite,
soit
le Pass
visite
complète
des
mines
pour
2 adultes
à 19,90€
(prix
Smartbox)
au
lieu
de
22€
(prix
public)
et
le Pass
visite
complète
des
mines
pour
3 personnes
(2
adultes
et
1 enfant
de
plus
de
5
ans)
à
29,90€
(prix
Smartbox)
au
lieu
de
30,50€
(prix
public).
Cet
été
le nombre
de
visites
a été
exceptionnel.
Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
idée
a été
présentée
par
Sébastien
George
et
que
celle-ci
est
intéressante
pour
faire
connaître
autrement
les
mines,
surtout
après
la période
d'inactivité
due
au
Covid. Un
bilan
sera
réalisé,
sur
le
nombre
de
packs
vendus,
c'est
un
essai,
si
l'équilibre
financier
ne
se
fait
pas,
la commune
ne
reconduira
pas
le contrat.
Ce
qui
est
dommage
c'est
qu'aucune
négociation
n'est
possible
avec
la société
Smartbox.
Brigitte
JEANPIERRE
demande
si
la
commune
paye
pour
la
publicité
qui
est
faite
à
Vosges
télévision
?
Non
cela
est
gratuit.
Ils
sont
passés
il y a quelque
temps
avec
Francis
Pierre,
suite
à
la
découverte
de
la maison
des
mineurs
du
16?"
siècle. Gérard
Molard
indique
que
c'est
difficile
de
réserver.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
serait
intéressant
de
faire
un
Pass
global.
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Le
Directeur
de
la
Régie
des
Hautes-Mynes
propose
l'adjonction
du
tarif
d'un
livre
« de
Bussang
au
Thillot
: retour
sur
les
richesses
minières
vosgiennes
à la Renaissance
»
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
- d'agréer
l'adjonction
de
ce
tarif,
soit
20€
vente
au
public,
applicable
à
compter
du
1°"
août
2020.
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Vu
les
dispositions
du
CGCT,
notamment
en
son
article
L.2122.22
et
par
délibération
n° 4
du
5 juin
2020,
le Conseil
Municipal
avait
accordé
à Mr
Le
Maire
des
délégations,
Par
courrier
en
date
du
23
juillet
2020,
Mr
le Préfet
des
Vosges
nous
invite
à retirer
la
délégation
n°16
«
Intenter
au
nom
de
la commune
les
actions
en justice
ou
de
défendre
la
Commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
et
notamment
pour
se
porter
partie
civile
en son
nom
»
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'annuler
la délégation
n°
16
et
de
la remplacer
par
la suivante :
«
D'intenter
au
nom
de
la commune
toute
action
en
justice
ou
défendre
la commune
dans
des
actions
intentées
contre
elle,
quel
que
soit
le type
de
juridiction
administrative
et
judiciaire
et
également
se
porter
partie
civile
en
son
nom
» UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Considérant
3 départs
en
retraite,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'autoriser
les
fermetures
des
postes
suivants
:
-_
Agent
spécialisé
1?"
classe
des
écoles
maternelles
pour
une
durée
de
17,95
h
hebdomadaire
à compter
du
1°"
septembre
2020,
-_
Adjoint
du
patrimoine
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35
h, à compter
du
1°"
octobre
2020,
-_
Technicienne
principale
2"
classe
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35
h, à compter
du
1°" octobre
2020.
UNANIMITE Présentation
par
:
Jean-Marie
CHIVOT,
Adjoint
à
la
Forêt,
à
l'Aménagement
et
au
Développement
durable
Le
CAUE
est
un
organisme
départemental
de
conseil
crée
par
la
loi
sur
l'architecture.
Il
intervient
sur
le terrain
en
toute
indépendance
et
neutralité
dans
la maîtrise
d'œuvre.
Il
informe,
conseille
et
propose
une
assistance
architecturale
et
urbaine
dans
les projets
d'aménagement.
Par
courrier
du
10
juillet
2020,
le
CAUE
nous
invite
à
renouveler
notre
adhésion
au
titre
de
l'exercice
2020.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-__
D'autoriser
le renouvellement
de
cette
adhésion
pour
l'exercice
2020,
-
D'accepter
la
prise
en
charge
au
compte
D6281
du
Budget
Général
2020
de
la
cotisation
correspondante
fixée
à 0.085
€ par
habitant
(0.85
€
par
tranche
de
10
habitants)
soit :
0.085
€
X
3
494
habitants
=
296,99€
Monsieur
le Maire
indique
que
la collectivité
a utilisé
leur
service
pour
le square
du
15
rue
Charles
de
Gaulle.
UNANIMITE Présentation
par
: Jean-Marie
CHIVOT,
Adjoint
à la Forêt,
à l'Aménagement
et
au
Développement
durable
Le
plan
paysage
initié
par
la CCCBHV
a été
approuvé
en
réunion
de
Conseil
Municipal
en
date
du
15
septembre
2016
après
plus
de
5 ans
d'étude.
Dans
ce
cadre,
certains
agriculteurs
ont
présenté
des
dossiers
de
déboisement
sur
des
parcelles
privées
ou
des
parcelles
communales
faisant
l'objet
de
baux
à ferme.
Les
projets
de
déboisement
représentent
une
superficie
totale
de
35,38
Ha
dont
33,25
Ha
communales
et
2,13
Ha
privées.
En
2019,
la CCBHV
a relancé
la préfecture
en
vue
d'autoriser
le déboisement
des
parcelles
concernées.
Le
Préfet
par
son
arrêté,
a ouvert
une
enquête
publique
préalable
à la demande
de
déboisement
lié au
plan
paysage
du
13
juillet
au
14 août
2020.
Le
commissaire
enquêteur
a tenu
permanence
en
mairie
le
30
juillet
de
14
H
à 15
H.
La
commune
du
Thillot
en
tant
que
propriétaire
a émis
des
observations
sur
le registre
du
commissaire
enquêteur
(copie
ci-
jointe). Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'accepter
le projet
de
déboisement
des
parcelles
retenues
dans
l'enquête
publique,
exclusivement
dans
le cas
où
les
remarques
faites
à l'enquêteur
public
sont
prises
en
compte.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
conseil
municipal
devait
être
réunit
avant
le
28
août
si
nous
voulions
que
notre
avis
soit
pris
en
compte.
Aujourd'hui
il
faut
conserver
les
gros
arbres,
les
murets
et
terrasses
qui
servent
à
retenir
les
terrains.
Les
grosses
surfaces
se
trouvent
vers
les
Mines,
le Col
des
Croix
et
la Chapelle
des
Vés.
UNANIMITE Présentation
par :
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à
l'Urbanisme
Par
délibération
n°4
du
10
juillet
2020,
le Conseil
Municipal
a décidé
d'attribuer
le marché
contrat
Gaz
à la société
Total
Energie.
La
crise
sanitaire
Coronavirus
a perturbé
les
échéances
et
les
tarifs
ont
évolués,
c'est
pourquoi
une
différence
de
735,74€
TTC
a été
constatée
par
rapport
au
montant
arrêté
au
Conseil
Municipal
du
10 juillet
2020.I1
y a donc
lieu
de
valider
cette
augmentation
par
un
avenant.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-__
D'approuver
le montant
de
l'avenant,
soit
735,74€
TTC.
UNANIMITE Présentation
par
:
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'Urbanisme
Considérant
le
courrier
en
date
du
17
juillet
2020
de
Mr
KOC
Faruk,
domicilié
15
rue
de
la
Forge
à Ramonchamp
qui
a fait
savoir
à Mr
Le
Maire
qu'il
serait
intéressé
par
l'acquisition
de
la parcelle
N°1,
cadastrée
A
2117,
d'une
surface
de
761
m2
Et
sur
proposition
de
Mr
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'urbanisme,
le Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-d'autoriser
la
cession
de
la parcelle
n°1
du
lotissement
du
Clos
de
Chaume,
d'une
surface
de
761
m2
au
prix
de
vente
de
35
€/m2
TTC
(hors
frais
de
notaire
à la charge
de
l'acquéreur)
à Mr
KOC
Faruk,
soit
un
total
de
26
635€
TTC
UNANIMITE Présentation
par
:
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'Urbanisme
Considérant
la confirmation
de
réservation
du
terrain
n°2
par
téléphone
le 17/08/2020
(suite
à
la délibération
n°5
du
7/02/2020
et
courrier
en
date
du
17/11/2019)
de
Mr
PHILIPPS
Michaël
et
Mme
KREMBSER
Belinda,
domiciliés
4
rue
Charles
Rivat
à Le
Thillot
qui
ont
fait
savoir
à Mr
Le
Maire
qu'ils
sont
intéressés
par
l'acquisition
de
la parcelle
N°2,
cadastrée
À
2118,
d'une
surface
de
711
m2.
Et
sur
proposition
de
Mr
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'urbanisme,
le Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-d'autoriser
la cession
de
la parcelle
n°2
du
lotissement
du
Clos
de
Chaume,
d'une
surface
de
711
m2
au
prix
de
vente
de
35
€/m2
TTC
(hors
frais
de
notaire
à la charge
de
l'acquéreur),
à
Mr
PHILIPPS
Michaël
et
Mme
KREMBSER
Belinda,
soit
un
total
de
24
885€
TTC. UNANIMITE Présentation
par
:
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à
l'Urbanisme Considérant
le courrier
en
date
du
14
août
2020
de
Mr
et
Mme
DAVAL
Marie-José
et
Jean-Pierre,
domiciliés
24
rue
Charles
de
Gaulle
au
Thillot
qui
ont
fait
savoir
à Mr
Le
Maire
qu'ils
seraient
intéressés
par
l'acquisition
de
la parcelle
N°3,
cadastrée
A
2119,
d'une
superficie
de
722
me.
Et
sur
proposition
de
Mr
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'urbanisme,
le Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-d'autoriser
la cession
de
la parcelle
n°3
du
lotissement
du
Clos
de
Chaume,
d'une
surface
de
722
me
au
prix
de
vente
de
35
€/m2
TTC
(hors
frais
de
notaire
à
la charge
de
l'acquéreur)
à Mr
et
Mme
DAVAL
Marie-José
et
Jean-Pierre,
soit
un
total
de
25
270€
TTC. Monsieur
le
Maire
remercie
Marie-Madeleine
LALOT
qui
est
intervenue
pour
la
parcelle
n°
3 en
tant
que
conseillère
municipale.
UNANIMITE Présentation
par
:
Éric
COLLE,
Adjoint
aux
travaux
et
à l'Urbanisme
Mr
Benoit
CHANDLER,
représentant
la société
Monthil,
a fait
savoir
à Mr
Le
Maire
qu'il
serait
intéressé
par
l'acquisition
d'une
petite
parcelle
communale
cadastrée
À
1548,
lieu-
dit
Pré
de
la Seppe,
d'une
superficie
de
239
m2,
ceci
afin
de
réaliser
des
travaux
de
terrassement. Dans
l'attente
de
l'estimation
de
France
Domaine
demandée
le
21
août
2020,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-_
D'autoriser
la vente
de
la
parcelle
cadastrée
À
1548,
d'une
surface
de
239
m2
pour
l'euro
symbolique,
-__
De
désigner
la SCP
ARNOULD
FRANTZ,
Notaires
au
Thillot
pour
l'acte
de
vente
correspondant,
-__
De
désigner
Mr
Fabien
DEMANGE,
géomètre
au
Thillot
pour
le bornage,
-_
De
préciser
que
les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
seront
à la charge
de
l'acquéreur,
-__
D'autoriser
Me
Le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires
à
la constitution
du
dossier Cela
permet
à
Bricomarché
de
créer
une
plateforme
de
vente
supplémentaire
en
espace
ouvert,
C'est
une
très
bonne
nouvelle
car
cette
extension
du
commerce
local
créera
de
l'emploi. Éric
Colle
précise
que
ces
travaux
ont
également
permis
de
nettoyer
les
lieux.
UNANIMITE Présentation
par
:
Brigitte
JEANPIERRE,
Adjointe
à
la Jeunesse,
aux
Affaires
Sociales
et
Culture Dans
les
années
1990,
le Conseil
Municipal
avait
décidé
à l'unanimité
d'octroyer
un
bon
d'achat
pour
les fournitures
scolaires
des
élèves
inscrits
de
la 6?"
à la 3è"°
du
collège
Jules
Ferry
du
Thillot,
ainsi
que
pour
les
musiciens
instrumentistes
de
l'UMT.
Pour
prétendre
à cette
aide,
les
enfants
doivent
avoir
obligatoirement
leur
résidence
principale
au
Thillot.
De
plus
les
parents
doivent
être
à jour
des
différents
paiements
scolaires
et
périscolaires
municipaux.
Et
suite
à la réunion
préalable
d'Adjoints
avec
Mr
le
Maire,
ce
mardi,
il a été
décidé
d'ajouter
que
les
familles
bénéficiaires
doivent
être
à jour
du
paiement
de
l'ensemble
de
leurs
créances
dues
à
la Mairie,
tous
services
confondus.
Toutes
les
demandes
arrivées
hors
délai
(après
le 30
juin)
ne
seront
pas
prises
en
compte,
sauf
pour
les
nouveaux
arrivants
sur
justificatifs
avec
une
date
butoir
au
31
août
de
l'année
en
cours.
L'aide
pour
les
musiciens
instrumentistes
en
études
secondaires
et
universitaires
reste
valable. Le
fait
d'être
propriétaire
foncier
sur
le Thillot
n'entraine
pas
d'office
l'attribution
de
cette
aide,
seule
la résidence
principale
sur
la Commune
du
Thillot
de
l'enfant
compte.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-__
D'approuver
l'attribution
de
cette
aide
de
fournitures
scolaires
de
50€,
dans
les
conditions
ci-dessus
énumérées.
Brigitte
JEANPIERRE
indique
que
cette
année
ce
fut
particulièrement
compliqué
pour
la
délivrance
des
bons
d'achat.
De
même,
pour
l'association
de
parents
d'élèves,
qui
a
eu
beaucoup
de
retardataires
malgré
la prolongation
du
délai
de
8 semaines
|
Isabelle
CANONACO
indique
qu'il
y
a
eu
un
amalgame
entre
la
commande
de
l'APEI
et
le
bon
de
la commune.
Brigitte
précise
qu'elle
ne
veut
plus
le
mot
«
bon»,
car
il
y
a
une
démarche
à
effectuer
pour
obtenir
cette
aide.
Et
il faut
également
cadrer
les
conditions
d'octroi
de
cette
aide. Marie-Claude
Dubois
demande
comment
cela
se
passe
pour
une
famille
divorcée
?
Nous
prenons
en
compte
la résidence
principale
de
l'enfant.
En
cas
de
garde
alternée,
les
dossiers
seront
étudiés
au
cas
par
cas.
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
constaté,
depuis
de
nombreuses
années,
jusque
14
000
€
de
non-paiement
de
cantine.
Il
faut
que
les
parents
se
responsabilisent.
Les
personnes
qui
ont
du
mal
à
payer,
mais
qui
ont
mis
en
place
un
échéancier
pourront
bénéficier
de
l'aide.
Mais
ceux
qui
profitent
des
services
sans
payer
ne
peuvent
pas
en
bénéficier.
Marie-Claude
Dubois
demande
si
le
non
octroi
de
cette
aide
ne
va
pas
pénaliser
les
enfants
?
Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
année,
l'allocation
de
rentrée
a
augmenté
de
100
€
mais
que
les
vendeurs
d'électronique
et
de
téléphonie
n'ont
jamais
aussi
bien
vendu.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
monde
change
et
que
les
personnes
ont
des
réactions
surprenantes,
y compris
sur
des
aides
octroyées.
Pour
information,
il y a eu
122
élèves
qui
ont
bénéficié
de
cette
aide
(105
pour
l'Association
AIPE
et
17
pour
Intermarché).
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Lors
du
dernier
conseil
communautaire,
les
élus
ont
pris
la décision
de
prendre
en
charge
une
partie
des
frais
d'utilisation
des
salles
communales.
La
commune
garde
l'entière
liberté
de
la mise
à disposition
ou
non
des
salles.
Le
règlement
par
la CCBHV
se
fera
annuellement.
La
gratuité
pour
les
réunions
de
conseils
communautaires
et
réunions
de
commissions
communautaires
liées
aux
délégations
des
vice-présidents.
Il a été
décidé
une
compensation
forfaitaire
pour
les
réunions
du
personnel,
réunions
régulières
ou
récurrentes,
avec
des
partenaires
ou
prestataires
extérieurs,
réunions
d'ateliers
thématiques
ouvertes
au
public,
pour
les
deux
périodes
suivantes :
- _
DO€
pour
l'utilisation
des
salles
du
1°" mai
au
31
octobre
-
100€
pour
l'utilisation
du
1%" novembre
au
30
avril
Durant
cette
période
de
crise
sanitaire
de
nature
exceptionnelle,
le montant
des
compensations
sera
doublé. Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
ces
deux
tarifs
:
-
50€
pour
l'utilisation
des
salles
du
1°"
mai
au
31
octobre
-
100€
pour
l'utilisation
du
1
novembre
au
30
avril.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a été
le
moteur
de
cette
décision,
car
en
tant
que
chef-lieu
de
canton,
de
plus
en
plus
de
réunions
se
tiennent
au
Thillot.
Or
la
commune
a des
dépenses
de
fonctionnement
(chauffage,
éclairage
et
nettoyage
des
salles
à
l'issue
des
réunions).
UNANIMITE Présentation
par
: Marie-Noëlle
MACHI,
Adjointe
à
la Communication
et
aux
Manifestations, Par
délibération
n° 1 E
et
1 F
du
5 juin
2020,
le Conseil
Municipal
a décidé
de
constituer
2
commissions
extra-municipales
intitulées
:
-__«
Communication
et
Manifestation
>» composée
de
13
membres
-
Et
«
Associations,
Commerce,
Environnement
et
Tourisme
»
composée
de
16
membres
Aujourd'hui
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
de
fusionner
ces
deux
commissions
en
une
commission
extra-municipale
intitulée
«
Communication,
Manifestations,
Commerce
et
Tourisme
»
composée
des
19
membres
suivants :
Marie-Noëlle
MACHI,
Jean-Louis
DEMANGE,
Francis
PANOT,
Michel
PETITJEAN,
Gérard
MOLARD,
Marie-Noëlle
GIGANT,
Éric
COLLE,
Jean-Marie
CHIVOT,
Bruno
ROTA,
Anne-Charlotte
BITTNER,
Quentin
CLEMENT,
Michel
VILLAUME,
Jean-Paul
CANONACO,
Bernard
PIERREL,
Sandrine
LAROYENNE,
Yann
CREUSOT,
Bernard
KHOEL,
Jean-François
FERNANDES,
Sébastien
GEORGE, UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot Sur
la proposition
de
Mr
Le
Maire
le Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
une
période
de
fermeture
du
camping
durant
la période
hivernale,
du
1°"
décembre
au
28
ou
29
février
de
chaque
année
et
d'adopter
le nouveau
règlement
intérieur. Le
coût
de
fonctionnement
du
camping
durant
la période
hivernale
pour
l'année
2019/2020
est
de
4788,78€/mois,
soit
14
366.34
€
pour
les
3
mois.
Ce
montant
serait
utilisé
en
investissement
afin
d'améliorer
et
d'accroître
la qualité
d'accueil
du
camping.
Durant
cette
période
de
fermeture
tout
accès
au
camping
sera
interdit,
les
propriétaires
de
caravanes,
de
mobil-homes
ou
autres
équipements
laissés
sur
place
en
garage
mort
ne
pourront
en
aucun
cas
y accéder.
En
revanche,
ils
restent
redevables
du
paiement
du
garage
mort
pour
la
mise
à disposition
du
terrain
par
la
commune
du
Thillot.
Cette
modification
fait
suite
au
1°"
règlement
qui
avait
été
adopté
en
2015
et
qui
interdisait
une
occupation
supérieure
à 6
mois.
De
plus,
Monsieur
le
Maire
en
regardant
les
nuïtées
réalisées
sur
les
3 dernières
années,
s'est
aperçu
qu'il
y en
avait
très
peu.
Avec
la construction
de
la nouvelle
piscine,
il est
plus
judicieux
de
faire
des
économies
et
d'utiliser
cette
somme
afin
d'embellir
et
d'aménager
les
alentours
(terrain
de
bowling,
parking,
..).
Il y a très
peu
d'encaissement
par
rapport
aux
charges
que
cela
coûte
à la commune.
On
se
doit
de
gérer
les
deniers
publics.
Marie
Madeleine
LALOT
demande
ce
que
va
devenir
le
personnel
?
Il
sera
affecté
aux
services
techniques. Monsieur
le
Maire
précise
qu'aujourd'hui
il
arrive
des
familles
avec
plusieurs
véhicules
lors
des
locations
au
camping,
c'est
compliqué
pour
le
stationnement.
Il
en
est
de
même
pour
les
pêcheurs
qui
sont
de
plus
en
plus
nombreux,
y compris
pour
la pêche
de
nuit.
D'où
la nécessité
de
repenser
l'aménagement
extérieur
de
ce
quartier.
Monsieur
le Maire
indique
les
modifications
apportées
sur
le règlement
intérieur.
UNANIMITE Présentation
par
: Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à l'Administration
Générale
et
aux
Finances Au
budget
Général
:
A/
Opération
167
pour
l'achat
d'un
congélateur
pour
le camping,
soit
la somme
de
340€
TTC
au
compte
2158,
B/
Opération
207
pour
l'achat
de
matériel
informatique
pour
les
écoles,
soit
la somme
de
5OO€
TTC
au
compte
2183,
C/
Opération
207
pour
le montant
du
pack
office
éducation
pour
l'école,
soit
la somme
de
100€
TTC
au
compte
2051,
D/Opération
207
pour
un
complément
de
peintures
pour
la réfection
de
classe
pour
les
2
écoles,
soit
la somme
de
1 OOO€
TTC
au
compte
2313,
E/
Opération
208
pour
la voirie
2019
(suite
à l'avenant
n °3
du
10/07/2020)
pour
la somme
de
6
OO0€
TTC
au
compte
2315,
F/
Opération
209
pour
du
matériel
pour
la cantine
(bacs
gastro
avec
couvercles
divers
matériel),
soit
la Somme
de
800€
TTC
au
compte2188,
G/
Opération
209
pour
l'acquisition
de
matériel
d'automatisation
de
données
pour
le service
périscolaire
et
le centre
de
loisirs
pour
l'Espace
Nicolas
Antoine,
soit
la somme
de
2 040€
TTC
au
compte
2183,
H/
Opération
209
pour
la licence
d'automatisation
de
données
pour
le service
périscolaire
et
le centre
de
loisirs,
soit
la somme
de
2
100€
au
compte
2051,
I/
Opération
209
pour
la subvention
de
la CAF
suite
à l'installation
du
logiciel
d'automatisation
des
données
à l'Espace
Nicolas
Antoine,
soit
le montant
de
1 715€
TTC
au
compte
1318.
Le
conseil
municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-_
D'autoriser
l'inscription
de
la décision
modificative
correspondante
au
budget
général,
soit
la somme
de
12
880€
TTC
Pièce
jointe
: Tableau
récapitulatif
UNANIMITE Présentation
par
:
Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances Au
budget
Eau
: Il s'agit
de
crédits
supplémentaires
liés aux
études
de
la mise
en
place
du
système
d'information
géographique
pour
le réseau
d'eau,
soit
la somme
de
6
940€
HT
au
compte
2 O5. Le
conseil
municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-_
D'autoriser
l'inscription
de
la décision
modificative
correspondante
au
budget
Eau,
soit
la
somme
de
6
940€
HT.
Pièce
jointe
: Tableau
récapitulatif
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
mise
en
place
du
SIG
a
pris
plus
de
temps
que
prévu.
De
plus,
on
ne
disposait
pas
des
plans
du
1°’ réseau
d'eau
de
la commune.
UNANIMITE Présentation
par
:
Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances Au
budget
Assainissement :
Il s'agit
de
crédits
supplémentaires
liés aux
études
de
la mise
en
place
du
système
d'information
géographique
pour
le réseau
d'eau,
soit
la somme
de
2 940€
HT
au
compte
2
O5.
Et
une
écriture
comptable
de
29
000€
HT
au
compte
2315
afin
que
celle-ci
apparaisse
dans
l'opération
2019-63
Le
conseil
municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-__
D'autoriser
l'inscription
de
la décision
modificative
correspondante
au
budget
Assainissement,
soit
la somme
de
2
940€
HT
et
la modification
d'imputation,
soit
la
somme
de
29
000€
HT
Pièce
jointe
: Tableau
récapitulatif
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Par
délibération
n°16A
du
2
septembre
2019,
le Conseil
municipal
avait
autorisé
la
création
de
deux
postes
d'adjoints
techniques
en
Contrat
d'Accompagnement
dans
l'emploi
pour
une
période
de
1 an
à compter
du
1°" octobre
2019
et
ce
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35
heures
pour
les
2 agents,
dont
un
qui
partagera
son
temps
de
travail
sur
le site
de
la
station
d'épuration.
Le
conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'autoriser
le renouvellement
de
ces
deux
postes
aux
services
techniques,
et
d'autoriser
Mr
le Maire
à signer
la convention
de
mise
à
disposition
pour
la station
d'épuration.
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
La
commune
a donné
mandat
au
Centre
de
Gestion
des
Vosges
par
délibération
n°
23
du
29/11/2019
pour
la mise
en
place
du
marché
public
relatif
au
contrat-groupe
d'assurance
statutaire
2121-2024.
L'assureur
retenu
est
CNP
Assurance.
Le
centre
de
gestion
a communiqué
à la Commune
-
La
convention
établie
entre
le centre
de
gestion
et
la mairie
-
Une
fiche
récapitulative
pour
détailler
les
différentes
garanties,
2
propositions,
une
proposition
CNRACL
et
une
autre
TRCANTEC.
La
collectivité
retient
:
>
Pour
la proposition
CNRACL
les
options
suivantes
:
Garantie
«
Décès
»
(sans
franchise)
-
Maladie
ordinaire
avec
franchise
de
10
jours
Congé
de
Longue
Maladie/Longue
durée
sans
franchise
Accident
du
travail/Maladie
professionnelle
sans
franchise
Maternité
(sans
franchise
ni
carence)
>
Pour
la proposition
IRCANTEC
:
-
Maladie
ordinaire
avec
franchise
de
15 jours
+ Grave
Maladie
+ Accident
du
travail
+
Maternité.
Le
conseil
municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-__
D'approuver
les
options
retenues
ci-dessus,
-_
D'autoriser
Mr
le Maire
à signer
la convention
établie
entre
le CDG
et
la collectivité
du
Thillot UNANIMITE JURY
D'ASSISES
- ETABLISSEMENT
DE
LA
LISTE
PREPARATOTRE
DES
JURES
POUR
L'ANNEE
2021
Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Par
arrêté
cité
en
référence,
M.
le Préfet
des
Vosges
nous
informe
qu'il
convient
de
procéder
à
la désignation
par
tirage
au
sort
des
jurés
appelés
à figurer
sur
la liste
préparatoire
des
jurys
d'assises
pour
l'année
2021.
Ce
tirage
au
sort
doit
se
tenir
en
séance
publique
sans
pour
autant
relever
des
délibérations
du
Conseil
Municipal. Il
est
réalisé
à partir
de
la
liste
électorale
générale
de
la commune
et
doit
aboutir
(pour
la Ville
du
Thillot)
à
la
désignation
de
9
personnes
(soit
un
nombre
de
jurés
triple
de
celui
fixé
par
l'arrêté
préfectoral
cité).
La
liste
définitive
des
jurés
participant
à
la composition
du
jury
criminel
pour
le ressort
de
la Cour
d'Assises
des
Vosges
est
arrêtée
à
292
au
titre
de
l'exercice
2021.
Vu
l'ensemble
des
textes
mentionnés
en
référence,
Vu
l'arrêté
de
M.
le Préfet,
Considérant
que
sont
à exclure
de
ce
tirage
au
sort
toutes
les
personnes
qui
n'auraient
pas
atteint
l'âge
de
23
ans
au
cours
de
l'année
2020,
soit
toutes
celles
qui
sont
nées
après
le
31/12/1997
(c'est-à-dire
toutes
celles
nées
à partir
du
1° janvier
1998
et après),
Références
/
Conditions
particulières
:
Articles
254
à
267
du
Code
de
Procédure
Pénale
Décret
n°
2019-1456
du
30/12/2019
Circulaire
n°
83-86
du
24/03/1983
du
Ministère
de
l'Intérieur.
9
personnes
ont
été
désignées
N°
N°
|
dans
DATE
DE
LIEU
DE
Page|
la
NOM
PRENOMS
EPOUSE
ADRESSE
NAISSANCE
NAISSANCE
page
36
rue
Charles
de
26/12/1996
REMIREMONT
Gaulle
72
3
|DEVELLENNE
|Kévin
5 rue
Charles
68 |
1
|DELANNOY
Philippe
08/04/1952
| AVESNES
(59)
Rivat
79 |
9
|EDELINE
NAT
30 rue del Orme
22/08/1955
| CHARTRES(28)
166 |
4
|MERLET
Claire
5 rue de la Plaine |
12/09/1949
| DAMVIX
(85)
Catherine,
83 |
2
|FAIVRE
Mauricette,
PERFETTI
| 16 rue Jules
29/09/1960
| REMIREMONT
Choffel
Monique Joëlle,
Paulette,
30
rue
de
la
REMY
27/02/1946
EPINAL
234
|
2
|VILLIERE
Jeannine
Chaume Dominique,
Jean-
14
Cité
de
la
91
|
2
|FRECHIN
mor
core
10/02/1973
| REMIREMONT BOULOGNE
157 |
2
|MAILFERT
Olivier
ee
01/05/1969 … | BILLANCOURT
ourbe
(2)
Thérèse, ,
57
rue
Charles
de
57 |
7
|CUNAT
pete
BREINLEN [57
rue
26/01/1937
| BUSSANG
Mr
le
Maire
met
à
profit
la
réunion
du
Conseil
Municipal
pour
rendre
compte
de
plusieurs
points
à l'assemblée,
Points
divers : Présentation
du
projet
du
15
rue
Charles
de
Gaulle
élaboré
par
l'architecte
paysagiste
Estimation
à 67
000
€
Le
concept
est
basé
sur
la
perspective
de
l'église,
la
place
est
aménagée
en
diagonale,
dans
l'axe
de
l'église.
La
volonté
est
de
créer
un
espace
très
vert.
Revoir
l'emplacement
du
râtelier
à vélo.
Voir
pour
la
hauteur
du
portique
des
Mynes,
que
celui-ci
ne
cache
pas
la
vue
sur
l'église. Problème
des
voitures
qui
stationnent
sur
les
trottoirs,
ÿ
compris
dans
des
lotissements. Pour
information,
l'amende
est
de
135
€.
Au
lotissement
Jules
Choffel,
il
y
a
une
parcelle
qui
était
restée
propriété
de
la
commune,
celle-ci
va être
transformée
en
parking
d'appoint.
Gérard
Molard
indique
qu'il
faut
faire
attention
à
ce
qu'il
n'y
ait
pas
de
voitures
ventouses
sur
ces
terrains.
Maintenant
il y a
une
fourrière,
cela
marche
très
bien.
Les
trottoirs
de
la RN
66
qui
commencent
à se
mettre
en
place,
d'où
les
remarques
de
la part
de
certains
commerçants
qui
invoquent
une
perte
d'exploitation.
Remplacement
des
menuiseries
extérieures
de
l'espace
Parmentier.
Réussite
des
jeudis
en
fête.
Les
commerçants
sont
très
contents,
ce
fut
une
bouffée
d'oxygène
pour
le commerce
local.
Les
feux
d'artifice
du
15
août
étaient
d'une
qualité
remarquable.
Des
personnes
sont
venues
de
loin. -
Bulletin
municipal
qui
devrait
paraître
aux
alentours
du
15
septembre.
-
Pour
les
Associations:
pour
le
moment,
pas
d'ouverture
de
la
salle
de
sport.
Pas
d'information
pour
le moment.
La
maison
des
Associations
peut
rouvrir
pour
un
maximum
de
10
à 15
personnes.
-
Pour
le
repas
des
Anciens?
Nous
sommes
dans
l'attente
des
directives
de
la
Préfecture.
Si
cela
arrive
trop
tard,
il sera
décalé
au
printemps.
-
Commission
CCBHV.
II y aura
une
commission
par
Vice-Présidence.
Un
titulaire
et
un
suppléant
par
commune
élu
dans
ces
commissions.
Les
conseillers
municipaux
peuvent
y participer
sans
être
conseillers
communautaires.
Finances
: Isabelle
Canonaco
et
Suppléante
: Françoise
Bougeon
Matières
valorisables
: Jean-Louis
Demange
et
Jean-Louis
Grunenwald
Economie
et
emploi
: Michel
Mourot
et
Pascal
Galmiche
Environnement
: Jean-Marie
Chivot
et
Bruno
Rota
Mutualisation
eau
et
assainissement
: Marie-Claude
Dubois
et
Quentin
CLEMENT
Patrimoine
communautaire
: Éric
Colle
et
Gérard
Molard
Piscine
:
Brigitte
Jeanpierre
et
Francis
Panot
Marie
Claude
Dubois
fait
remarquer
que
les
conseillers
communautaires
ne
sont
plus
présents
dans
les
commissions
et
donc
se
demande
à quoi
cela
sert
désormais.
Monsieur
le Maire
indique
que
l'on
posera
la question
pourquoi
il n'y a pas
de
commission
communication.
Tsabelle
indique
que
la communication
a été
reprise
par
deux
délégués.
Marie-Claude
Dubois
indique
qu'elle
était
intéressée
par
une
commission
mais
pas
par
celle
de
la communication
mais
celle
des
finances.
Isabelle
Canonaco
indique
qu'en
tant
que
1*"
vice-présidente
en
charge
des
Finances
elle
est
d'office
dans
cette
commission
des
finances
et
représente
la commune
du
Thillot.
Levée
de
séance
à
22
h
29.
--00000-- MM/LL/2020.31.08. Compte
rendu
affiché
le 31/08/2020
Le
Maire,
M.
MOUROT
&