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unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communataire n5 20 09 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communataire n5 20 09 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Culture et patrimoine,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°5 DU 20 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet de la délibération Vote
N° DCC 23 - 67 Convention de partenariat avec la Collectivité Européenne d’Alsace et attribution de subvention pour le programme d’actions 2023 du CIP « La Villa » à Dehlingen Approuvée
N° DCC 23 - 68 Avenant à la convention d’objectifs et de financement LAEP - Bonus Territoire avec la CAF Approuvée
N° DCC 23 - 69 Convention-cadre régissant l’accueil d’artistes en résidence avec la Compagnie « DIRECTO CINEMA » Approuvée
N° DCC 23 - 70 Convention avec le CDG67 pour la mise en place et la désignation du référent déontologue pour les élus Approuvée
N° DCC 23 - 71 Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la ZAE Nord de Keskastel Approuvée
N° DCC 23 - 72 Fongibilité des crédits : autorisation d’opérer des mouvements de crédits entre chapitres dans le respect de la M57 Approuvée
N° DCC 23 – 73 Fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux : dossier Pâtisserie « Instants de Gourmandise » à Keskastel Approuvée
N° DCC 23 – 74 Fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux : dossier d’un local communal destiné à un commerce d’habillement à Drulingen Approuvée
N° DCC 23 – 75 Fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux : dossier de la « Brasserie de la Fontaine » à Sarre-Union Approuvée
N° DCC 23 – 76 Fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux : dossier du traiteur « LIN FA » à Sarre-Union Approuvée
N° DCC 23 – 77 Fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux : dossier de la Pizzéria « Antoni de Napoli » à Sarre-Union Approuvée
N° DCC 23 – 78 Subventions 2023 aux Accueils Collectifs de Mineurs - ACM Approuvée
N° DCC 23 – 79 Subvention exceptionnelle accordée au Centre Socio-Culturel de Sarre-Union pour l’édition 2023 du Cinéma en Plein Air Approuvée
N° DCC 23 – 80 Subvention 2023 accordée au Club Vosgien pour l’entretien de sentiers balisés Approuvée N° DCC 23 - 81 Encaissement de recettes exceptionnelles versées par les gens du voyage au titre de l’été 2023 Approuvée
Affichée et mise en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes le 28 septembre 2023.