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Déliberation - 620a5b00a5c24692744997
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
JUSSAC
délibération
:
Séance
du
lundi
27
septembre
2021
D_2021_5
6
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le lundi
27
septembre
à 20
h 30,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
polyvalente
de
Jussac,
sous
la
Nombre
de
conseillers
en
LL
|
À
|
présidence
de
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Le
Maire.
exercice
: 19
Présents
: 14
Date
de
convocation
du
: 23
Septembre
2021
Votants
: 18
Présents
: Monsieur
ARNAL
André,
Madame
BASTIEN
Joëlle,
Madame
CLUSE
Nathalie,
Madame
COLOMB
Yvette,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Madame
GANE
Cécile,
Monsieur
LACROIX
Michel,
Madame
LINARD
Danielle,
Madame
MALHERBES
Caroline,
Madame
PRADEL
Céline,
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Monsieur
Objet
: Réalisation
de
VIOLLE
Willy,
Madame
DELHOSTAL
Anne,
Monsieur
ROUX
Hervé
maquettes
miniatures
.
Pouvoirs
:
Monsieur
ANDRE
Jean-Luc
a donné
pouvoir
à Monsieur
RODIER
Jean-François
Monsieur
ROFFY
Jacques
a donné
pouvoir
à Madame
GANE
Cécile
Monsieur
SCIORETO
Cyrille
a donné
pouvoir
à Monsieur
LACROIX
Michel
Monsieur
PRIVAT
Jean
a donné
pouvoir
à Monsieur
Jean-François
RODIER
Absent(s)
: Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick
Excusé(s)
: Monsieur
ANDRE
Jean-Luc,
Monsieur
ROFFY
Jacques,
Monsieur
SCIORETO
Cyrille,
Monsieur
PRIVAT
Jean
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Caroline
MALHERBES
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la proposition
de
deux
habitants
jussacois
de
réaliser,
au
bénéfice
de
la commune,
des
maquettes
miniatures
rappelant
des
édifices
jussacois,
à implanter
dans
les
lieux
de
passage. La
Mairie
prendrait
en
charge
les
seuls
frais
de
fournitures
(tôle
et accessoires)
nécessaires
à la
réalisation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- DE
VALIDER
la création
des
maquettes
miniatures
en
vue
d'embellir
la commune
;
- DE
PRENDRE
en
charge
les
seuls
frais
de
fournitures
(tôles
et accessoires)
pour
un
montant
maximum
de
1000€
TTC,
directement
régler
aux
fournisseurs
;
- PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2021
en
section
d'investissement.
Pour
:
18
Contre
: 0 Abstention
: 0
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Le
|
ONE.
D
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20210927-D2021-5-6-DE Date de télétransmission : 04/10/2021 Date de réception préfecture : 04/10/2021