Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 20221
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 20260
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - CC202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 20231
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - LISTE
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc20260429 liste deliberations
Document publié le Mardi 5 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc20260429 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEILCOMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU IVIECREDl 29 AVRIL 2026-19H00
Hôtel de Vlh= -ARGENTAN
L[ste des délibérations examinées Dar Le conseil communautaire
Numéros Qü Décisions Observations
CC-2026-084 Détermination du nombre des membres du bureau Unanimité 29 membres
CC-2026-085 Élection des membres du bureau autres que le président et les 18 membres vice-présldents
CC-2026-086 Indemnités de fonction des élus Unanimité
CC-2026-087 Délégation d'attributions du conseil communautaire au président Unanimité
CC-2026-088 Modalités de dépôt des listes pour la composition de la commission Unanimité d'appel d'offres
CC-2026-089 Désignation des délégués au sein du Syndicat intercommunal de Unanimité 18 titulaires tri et de collecte des ordures ménagères de la Région d'Argentan 18 suppléants
CC-2026-090 Désignation des délégués au sein du Pôle d'équilibre territorial et Unanimité 17 délégués rural d'Argentan d'Auge et d'Ouche
CC-2026-091 Désignation des délégués au sein du Syndjcat mixte de l'Orne et Unanimité 12 titulaires de ses affluents 6 suppléants
CC-2026-092 Désignation des délégués au sein du Pôle métropolitain Réseau Unanimité 2 titulaires Ouest Normand 2 supDléants
CC-2026-093 Désignation des délégués au sein du Parc naturel régional Unanimité 1 titulaire Normandie-Maine 1 supDléant
CC-2026-094 Désignation des délégués au sein du comité de pilotage du site Unanimité 1 titulaire Natura 2000 « Site d'Écouves » 1 suppléant
CC-2026-095 Désignation des délégués au sein du Syndicat intercommunal à Unanimité 2 titulaires vocation scolaire de Vrigny 2 suppléants
CC-2026-096 Désignation de représentants au sein du Syndicat mixte du Haras Unanimité 1 titulaire national du Pin 1 suppléant
CC-2026-097 Désignation d'un représentant au sein du Comité national d'actionsociale Unanimité 1 représentant
CC-2026-098 Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre Unanimité 1 représentant hospitalier d'Argentan
CC-2026-101 Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte du Bassin delaDives Unanimité 4 titulaires 4 suppléants
CC-2026-099 Modification du tableau des effectifs Unanimité
CC-2026-100 Modification du tableau des effectifs -Emplois saisonniers Unanimité
Le 5 mai 2026
-