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Déliberation - 025 AVRI 2025 Subventions aux associations 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Banyuls-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 025 AVRI 2025 Subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Pêche et métiers de la mer,
Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 066-216600163-20250414-025 AVRI 2025-DE
AN as à COMMUNE DE BANYULS-sur-MER
Er EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
La de sur Mer Séance du lundi 14 avril 2025 à 18h00
LA LUMINEUSE
DE LS
Délibération n° 025/avri/2025
Attribution de subventions municipales aux associations - Année 2025
L’an 2025, le 14 avril à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de Banyuls-
sur-Mer, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Jean-Michel SOLE, Maire.
Présents : Jean-Michel SOLÉ, Anne MAURAN, Marie-Clémentine HERRE,. Olivier
CAPELL, Sandrine COUSSANES, Marie-José GRASA, Olivier LACAZE, Josette
MONTÉ, Maria Joséfa DIAZ, Gérard PETYT, Annabel BASIL, Didier BURGKAM, Renée SALVAT, Catherine ADELL, Aurore VALENZUELA, Emmanuelle FRADET, Marc MARTI, Myriam NOGUES, Marie-Françoise SANCHEZ, Fabrice VIGINIER,
Absents excusés ayant donné procuration : Guy VINOT pouvoir à Anne MAURAN, Guillaume BLAVETTE pouvoir à Marie-Clémentine HERRE, Evelyne CANOVAS pouvoir à Catherine ADELL, Alexandre ORTIZ--BODIOU pouvoir à Olivier CAPELL, Ghislaine BALLESTE pouvoir à Jean-Michel SOLÉ.
Absents : Stéphan BOADA, Cédric CASTELLAR.
Effectif : 27 Quorum : 14
Présents : 20 ; Absents excusés ayant donné procuration : 5 ; Absents : 2
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de Marie-José GRASA, secrétaire de séance.
0 D CR C5
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.1611-4 et L.2311-7 ;
Vu l’avis favorable de la Commission n°5 du 26 mars 2025 :
Considérant le défi n°1 « Une ville plus citoyenne, solidaire et inclusive » : Considérant que l’article L. 1611-4 du CGCT clarifie les règles de versement des subventions par les communes et précisant que l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget ;
Cet acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d'un recours contentieux auprès du
tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l'application « Télérecours citoyen
» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
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6, avenue de La République - 66650 BANYULS SUR MER > 04 68 88 00 62 es 04 68 88 04 64 @ contasct@banyuls-sur-mer.com Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 066-216600163-20250414-025 AVRI 2025-DE
Considérant que l’attribution des subventions revêt un intérêt communal ;
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que les associations banyulencques créent du lien social et participent, par leur action de proximité, à la mise en œuvre des orientations municipales et au dynamisme de la Commune. Ainsi, la Commune souhaite poursuivre sa démarche de soutien aux associations en versant des subventions de fonctionnement à celles en ayant fait la demande. Les associations ont ainsi remis un formulaire de demande de subvention ainsi qu’un dossier complet comportant leur compte d’exploitation 2024 et le détail de leurs projets pour 2025 justifiant le montant de leur demande.
Un tableau détaillant le montant des subventions pour chaque association est annexé à la présente délibération. Le montant total des subventions annuelles versées aux associations s’élève à 120 750 €.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Rapporteur et après en avoir délibéré, décide, à la majorité (pour: 21 ; abstentions: 4, Emmanuelle FRADET, Marc MARTI, Myriam NOGUES, Marie-Françoise SANCHEZ) :
” d'approuver le versement des subventions de fonctionnement votées au budget principal au titre de l’exercice 2025, pour un montant total de 120 750 E, conformément au tableau ci annexé ;
“= de préciser que le versement des dites subventions est conditionné à la complétude du dossier de demande de subvention et à la production des pièces justificatives exigées par la commune ;
” de dire que la dépense est inscrite au budget de l’année 2025, fonction 020 — administration générale de la collectivité / compte 65748 - Subventions de fonctionnement — Autres personnes de droit privé ;
= de dire que la présente délibération :
- est transmise au représentant de l’Etat ;
- est publiée conformément aux règles en vigueur.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire
Marie-José GRASA Jean-Michel SOLE
Cet acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l'application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
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6, avenue de la République - 66650 BANYULS SUR MER y O4 68 88 00 62 es 04 68 88 O4 64 @ contoct@banyuls-sur-mer.com Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 066-216600163-20250414-025_AVRI_2025-DE
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Association Montant 2025
ADMR 1 300
Association gymnastique volontaire (AGV) Peps'66 1 400
Als Gobits 2 000
Als Templers de la Serre 500
ASAME (association des amis de la mer et des eaux) 400
Amicale des sapeurs pompiers 4 000
Amis du Laboratoire Arago 600
Aquarelles en Côte Vermeille 500
Ascension flamenca 9 000
Association communale de chasse (ACCA) 1 500
ATB (Atelier théâtre Banyuls) 400
Aviron banyulenc 1 000
Banyuls boxing club 1 000
Banyuls danse 5 000
Banyuls Côte Vermeille handball 6 800
Banyuls images 500
Banyuls rando 1 000
BEA (Banyuls expression artistique) 1 000
Bouling club banyulenc 2 000
Brick 66 - Sempre jugant 600
Bridge club banyulenc 1 500
Casa danse 1 000
Cercle nautique Banyuls 2 800
Cinémaginaire 1 000
Club d'échecs Banyuls Côte Rocheuse 300
Comité de jumelage 1 000
Confrérie des oliviers de Banyuls-sur-Mer 2 500
Contrabandistes de Banyuls 700
Cross training Banyuls 400
Culture et patrimoine en Côte Vermeille 500
Donneurs de sang bénévoles 400
FNACA 200
Foment de la sardane 5 000 Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 066-216600163-20250414-025_AVRI_2025-DE
L’instant présent
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Association Montant 2025
Football club Banyuls-sur-Mer 2 000
IFE Côte Vermeille 4 000
Jiu jitsu brésilien 500
Judo club 2 500
La Bepa 2 250
La Moreneta 2 250
Le souvenir français 100
Les archers des Albères 300
Les amis des animaux 2 000
Les amis de la musique de Banyuls 10 000
Les amis du Puig del Mas 2 000
Les tréteaux de l'Orne (théâtre) 400
Les veillées d'antan 700
Libera me 400
300
L'Ouranole 1 000
Madeloc skytrail 500
Marenda dancer's 1 200
Objet direct / petit festival 2 000
Orpheon banyulenc 1 500
Pétanqueurs cru banyuls 2 200
Rugby Als senglars 5 000
Salvem querroig 250
Sanch i or 2 250
Société nationale de sauvetage en mer 1 500
Swimrun Côte Vermeille challenge 02 500
Tennis padel club banyuls (TPCB) 2 500
Tennis de table 1 500
Tyka toucan yoga 200
UCAB - Union des commerçants et artisans de Banyuls 3 000
Union sportive Côte Vermeille XV 2 500
Vela i vent 2 250
Vermeil informatique 1 500 Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 066-216600163-20250414-025 AVRI_2025-DE
Association Montant 2025
Walter Benjamin 200
Yacht club 1 700
TOTAL 120 750