Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 13 11 24
Procès Verbal - PV CM 13 12 2023
Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 17 DECEMBRE
Compte-Rendu - CR du CM 2022 11 30
Compte-Rendu - CR DU CM DU 3 MARS 2026
Conseil Municipal - CM du 25 mars 2021
Ordre du Jour - ODJ CM DU 10 04 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 04 2026 1
Conseil Municipal - CM 10 12 2024
Conseil Municipal - CM 21 08 2024
Conseil Municipal - CM 13 11 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONVOCATION A LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal Mairie de BOZEL Mercredi 13 novembre 2024 à 18h30 ORDRE DU JOUR Désignation d’un Secrétaire de Séance Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil, Délibérations : >__Finances : * Autorisation d'engager les dépenses d'investissement - BP 2025 “ Tarification des frais de secours sur pistes et autorisation de signature d’une convention avec le SAF (Secours Aérien Français) pour la tarification des secours héliportés pour la saison 2024/2025 "Tarification relative à l'occupation du domaine public pour les années 2025 à 2027 * Régie de recettes municipales - tarifs de refacturation pour les années 2025 à 2027 * Montant de la redevance des emplacements taxis pour les années 2025 à 2027 > _ Urbani hé blics : * Délégation partielle du droit de préemption au profit de la Communauté de Communes Val Vanoise “ Approbation de l'avenant n° pour le lot 3 Ossature - Charpente - Couverture avec l'EURL RM CHARPENTE pour le marché de travaux de construction de 5 garages Rue Sainte Barbe > __Divers : " Lancement d’un appel à candidatures pour la gérance du “Bar du Lac” Informations et questions diverses Bozel, le 6 novembre 2024 Le Maire,