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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Logement,
CONVOCATION A LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal Mairie de BOZEL Mardi 10 décembre 2024 à 18h30 ORDRE DU JOUR Désignation d’un Secrétaire de Séance Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil, Délibérations : > __ Finances : “ Transfert des résultats des budgets annexes eau et assainissement entre la commune de Bozel et la communauté de communes Val Vanoise “ Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition des biens relatifs aux compétences eau et assainissement des eaux usées entre la commune de Bozel et la Communauté de communes Val Vanoise “ Convention pour le financement du service « ski-bus » pour la saison d’hiver 2024/2025 "Modification du service commun chargé de l'informatique avec la Communauté de Communes Val Vanoise > __Travaux : * Autorisation de signature d’une convention avec le SEET pour les interventions des Agents sur le réseau d'éclairage public communal * Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études et travaux connexes pour la surélévation d’un immeuble d'habitation et sa rénovation thermique (Bâtiment des Instituteurs) > __Urbanisme / marchés publics : * Cession de la parcelle C 2835 à Villemartin à Eric MARQUETTY “ Cession de la parcelle G 2551 à Robert SIMOND “ Autorisation d'occupation des parcelles communales C 2941 et € 2945 > Divers: * Autorisation de signature d’un bail précaire pour l'implantation d’un pylône de radio télécommunication à Villemartin Informations et questions diverses Bozel, le 4 décembre 2024 Le Maire, Sylvain PULCINI