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Procès Verbal - Pv quorum non atteint CM du 21 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Thiverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv quorum non atteint CM du 21 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
Ville de
7 hiverny
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/11/2023
L’an deux mille vingt trois,, le vingt et un novembre à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel BLARY, Maire.
Date de Présents: M. BLARY Michel - M. RECHIDI Mounir - Mme
convocation : POIRÉ Blandine — M. LOURENÇO Olivier - Mme LOMBARDIN 13/11/2023 Amélie — M. SALÉ Xavier — M. JORAND Paul.
Date d’affichage : Absents excusés :
14/11/2023 M. CATOIRE John donne un pouvoir à M. RECHIDI Mounir Membres en M. COULIBALY Makan donne un pouvoir à M. BLARY Michel exercice : Mme LEJEUNE Adeline donne un pouvoir à M. LOURENÇO Olivier
15 Mme COELHO Ariane —- Mme Annie BASTARD — Mme AJODHA Membres présents Sabita
07 Absents non excusés
M. CHARTIER Patrice —- M. BEAUDET Julien
Ordre du jour :
Autorisation d’ouverture de crédits
Frais mission
Allocations et prestations sociales
Avancement de grades — création de postes
Rapports d’activités 2022 (consultable en mairie)
Service gestion des déchets ménagers
Service public de l’eau et assainissement
Service mobilités
6 Règlement de la cantine — complément d’information
7 Questions diverses
An
BB
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+
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h00
A l’énoncé de l’appel, Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas atteint et donne lecture de Particle L.2121-17 « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres est présente. Si, après une première convocation régulièrement faite selon les conditions des articles L.2121-10 à L.2122-12, ce quorum n’est pas atteint, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère valablement sans condition de quorum.
Le quorum n’étant pas atteint, Monsieur le Maire lève la séance à 18h10 et de reporter la réunion du conseil municipal au lundi 27 novembre 2023 à 18h00.
Vu pour être affiché le 22 novembre 2023 conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. ;
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/11/2023