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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Union Européenne,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 30 juin 2022
Délibération n° 1
Date de la
Convocation :
vendredi 24 juin
2022
Nombre de
conseillers
en exercice :
95
Date de
publication
au recueil des
actes
administratifs :
L'an deux mille vingt deux, le trente juin à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Centre Culturel de Vals, Avenue Charles Massot, sous la Présidence de Monsieur Michel JOUBERT.
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Sylvie BARBE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur André BRIVADIS, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Michel DESSIMOND, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Monsieur Michel FILERE, Madame Marie-Françoise FAVIER, Monsieur Jean- François GALLIEN, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Roland GERENTON, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Roland LONJON, Madame Sandra LOMBARDY, Madame Maguy MASSE, Monsieur Philippe MEYZONET, Madame Christiane MOSNIER, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Madame Christine NOTON, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Madame Maryse POURRAT, Monsieur André ROCHE, Madame Marielle ROCHER, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Yves TAFIN, Monsieur Gilles TEMPERE, Madame Dominique THOLLET, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Isabelle VERDUN
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Rémi BARBE à Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Brigitte BENAT à Madame Caroline BARRE, Madame Annie BOUCHET à Madame Maguy MASSE, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Emilie MATHIEU, Monsieur William BRUN à Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Eric DUNIS à Monsieur David MATHIEU, Monsieur Guy EYRAUD à Monsieur Bruno COUDERT, Madame Jocelyne FAISANDIER à Madame Dominique THOLLET, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Jean-Benoit GIRODET à Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER à Monsieur Joseph AMPILHAC, Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET, Madame Isabelle SEON à Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Christelle VALANTIN à Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Ginette VINCENT à Monsieur Roland LONJON, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Monsieur Jean-François EXBRAYAT
Absent(e)s :
Madame Roselyne BEYSSAC, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent DUPLOMB, Madame Celline GACON, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Jean- François GISCLON, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean- Noël LAPEYRE, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Marie-Pierre VINCENT
Secrétaire de séance : Olivier BERTRAND
La séance a été levée à : 21 H 00
Délibération n°1 du 30 juin 2022 Rédacteur : Valerie METHON Administration générale
Objet : Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Michel JOUBERT
L’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, l’assemblée délibérante nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
En vertu de l’article L.5211-1 du CGCT, ces dispositions sont pleinement applicables aux Établissements Publics de Coopération Intercommunale.
Un membre du Conseil communautaire est invité à se présenter pour remplir les fonctions de secrétaire de séance du Conseil communautaire du jeudi 30 juin 2022.
Le Conseil Communautaire :
- DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Monsieur Olivier BERTRAND pour remplir les fonctions.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 30 juin 2022
#signature#
Délibération n°1 du 30 juin 2022