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Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 025 PV CM 20.03.2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 025 PV CM 20.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400646-20230413-DEL2023025-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/04/2023
Publiée sur le site intemet de la Mairie de Lapalud le 21 avril 2023
uen Commune de LAPALUD
ArodisSEEnt EXTRAIT DU REGISTRE de CARPENTRAS DES
Délibérations du conseil municipal
N° 025-2023 Séance du 13 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le treize avril à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué par Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire,
Etaient présents: FLAUGERE Hervé, SOUVETON Anne-Marie, GUARINOS Jean-Marc, BONIFACY Sylvie, BOUCK Philippe, SAUVADON Césarine, MISERERE Gérard, CALEGARI Virginie, ROBIN Christophe, LAMBERTIN Jean- Pierre, HAMMER Laurence, AIOSA Fabrice, SAUVADE Sandrine, MOREL Stéphane, SARDO Nicolas, CONTESSOTTO Sophie, HERMITANT Tamara, GRAPIN Jean-Louis, SBABTI Samira, CARPENTRAS Henri.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
KERBRAT Isabelle ayant donné procuration à SAUVADE Sandrine
PARET Frank ayant donné procuration à BONIFACY Sylvie
ZENDRINI Mercédes ayant donné procuration à CONTESSOTTO Sophie
Absents excusés : FRAISSE Alexandrine, SOLEILHAC Aline, DEFFES Jean- Marc et AMAYA Y RIOS Estelle
OBJET : Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGÈÉRE
Monsieur le Maire rappelle aux Membres de l’Assemblée que le Procès-verbal des délibérations de la séance du 20 mars 2023 a été diffusé à l'ensemble des membres du Conseil Municipal, lors de l'envoi de la convocation de la séance ordinaire du 13 avril 2023.
Il propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le Procès-verbal de la séance du 20 mars 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouï l'exposé,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité
- APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 20 mars 2023.
Page 1 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400646-20230413-DEL2023025-DE
Accusé certifié exécutoire Publiée sur le site internet de la Mairie de Lapalud le 21 avril 2023
Date de convocation : 07 avril 2023
Date d'affichage : 07 avril 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Nombre de Conseillers présents : 20
Nombre de Conseillers ayant donné un pouvoir : 03
Nombre de votants : 23
Voix pour : 23
Voix contre : 00
Abstention : 00
Pour extrait conforme
Le Maire, Le Secrétaire de séance
Hervé FLAUGER : Christophe ROBIN
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