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Acte Administratif - 25.24 MAJ RIFSEEP
Déliberation - 25.24 MAJ RIFSEEP
Déliberation - 202460 maj rifseep
Déliberation - 1665654589677 Delib+182022+MAJ+RIFSEEP
Déliberation - 2022 31D MAJ RIFSEEP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 31D MAJ RIFSEEP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Sécurité sociale,
E
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le trente
septembre,
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le
lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Madame
RAPUC
Louise,
Adjointe,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: Mme
CAILLAUD
Madeleine
représentée
par
Mme
LAURENT
Marianne,
Mme
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
M.
MURAZZANO
Marc.
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022_31D
: MISE
A
JOUR
DU
RIFSEEP
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
notamment
les articles
87
et 88,
Vu
le
décret
n°91-875
du
6
septembre
1991
pris
pour
l'application
du
1er
alinéa
de
l’article
88
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984,
Vu
le
décret
n°2010-997
du
26
août
2010
relatif
au
régime
de
maintien
des
primes
et
indemnités
des
agents
publics
de
l'Etat
et
des
magistrats
de
l'ordre
judiciaire
dans
certaines
situations
de
congés,
Vu
le
décret
n°2014-513
du
20
mai
2014
portant
création
d’un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l'engagement
professionnel
dans
la fonction
publique
de
l'Etat,
Vu
le
décret
n°2014-1526
du
16
décembre
2014
relatif
à
l'appréciation
de
la
valeur
professionnelle
des
fonctionnaires
territoriaux,
Vu
les
arrêtés
des
corps
de
références
de
l'Etat
pris
en
application
du
décret
n°2014-513
du
20
mai
2014
modifié, Vu
la
circulaire
NOR
RDFF1427139C
du
05/12/2014
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l'engagement
professionnelle,
Vu
l’arrêté
du
27
décembre
2016
pris
en
application
de
l'article
7
du
décret
n°
2014-513
du
20
mai
2014
portant
création
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
dans
la fonction
publique
de
l'Etat
Vu
l'avis
favorable
sur
les
conditions
de
modulation
en
date
du
5 avril
2018
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget,
Considérant
qu’il
y a
lieu
d'appliquer
le
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
à
l’ensemble
du
personnel
communal,
Considérant
qu’il
appartient
à
l'assemblée
délibérante
de
fixer
dans
les
limites
prévues
par
les
textes
susvisés,
la
nature,
les
conditions
d'attribution
et
les
montants
plafonds
des
indemnités
applicables
à
ces
personnels, Considérant
les
délibérations
2016-29D
du
27/05/2016,
et
2017-33D
du
22/09/2017,
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D31-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022 Co
bntAa
TONLLALLTANLONLL
AI
INTRO
LUUIUM
MU
LUI
AA
A
de
compléter
le RIFSEEP
déjà
mis
en
place :
- Une
part
obligatoire,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
(I.F.S.E.),
qui
vise
à
valoriser
l’exercice
des
fonctions
et constitue
l'indemnité
principale
de
ce
nouveau
régime
indemnitaire.
Cette
indemnité
repose,
d’une
part,
sur
une
formalisation
précise
de
critères
professionnels
et
d’autre
part,
sur
la
prise
en
compte
de
l’expérience
professionnelle,
- Une
part
facultative,
le complément
indemnitaire
annuel
(C.I.A.),
non
automatiquement
reconductible
d’une
année
sur
l’autre
puisque
lié à
l'évaluation
de
l'engagement
professionnel
et
de
la manière
de
servir
de
l’agent.
L'LF.S.E.
et
le C.I.A.
sont
exclusifs,
par
principe,
de
tout
autre
régime
indemnitaire
de
même
nature.
Le
RIFSEEP
se
substitue
à l’ensemble
des
primes
ou
indemnités
versées
antérieurement,
hormis
celles
pour
lesquelles
un
maintien
est
explicitement
prévu.
En
revanche,
il
est
cumulable
avec
les
indemnités
compensant
le
travail
de
nuit,
le
dimanche
ou
les
jours
fériés
ainsi
que
les
astreintes
et
le dépassement
régulier
du
cycle
de
travail
tel
que
défini
par
le
décret
n° 2000-815
du
25/08/2000.
La
collectivité
a
engagé
une
réflexion
visant
à
refondre,
pour
les
cadres
d'emplois
concernés,
le
régime
indemnitaire
des
agents
et
instaurer
le RIFSEEP,
afin
de
remplir
les objectifs
suivants :
-
Prendre
en
compte
les
fonctions
assumées
dans
la
collectivité
et
leur
place
dans
l'organigramme,
-
Reconnaitre
les
responsabilités
assumées,
l'expérience
professionnelle
des
agents,
ainsi
que
les
spécificités
de
certains
postes,
-_
Favoriser
l'engagement
professionnel
de
tous
les agents.
1)
Le
versement
aux
bénéficiaires
suivants :
D'instituer,
selon
les
modalités
ci-après,
l'IFSE
et
le
CIA
aux
agents
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
de
droit
public
à
temps
complet,
temps
non
complet
et
temps
partiel
sur
des
emplois
permanents
pour
les cadres
d'emplois
suivants :
-
Attaché
-
Rédacteur
-
Adjoint
administratif
-
Adjoint
technique
Le
montant
individuel
attribué
au
titre
de
chaque
part
sera
librement
défini
par
l'autorité
territoriale,
par
voie
d’arrêté
individuel,
dans
la
limite
des
conditions
prévues
par
la
présente
délibération.
Les
montants
sont
établis
pour
un
agent
exerçant
à
temps
complet.
Ils
sont
réduits
au
prorata
de
la
durée
effective
du
temps
de
travail
pour
les
agents
exerçant
à
temps
partiel
ou
sur
un
emploi
à
temps
non
complet.
2)
De
déterminer
des
groupes
de
fonctions
et des
montants
correspondants :
Pour
l'Etat,
chaque
part
de
l'IFSEE
et
du
CIA
est
composée
d’un
montant
annuel
modulable
individuellement
dans
la
limite
de
plafonds
annuels
précisés
par
arrêté
ministériel.
Les
montants
applicables
aux
agents
de
la collectivité
sont
fixés
dans
la
limite
de
ces
plafonds.
Chaque
cadre
d'emplois
est
réparti
en
groupes
de
fonctions
suivant
le
niveau
de
responsabilité
et
d'expertise
requis
ou
les sujétions
auxquelles
les
agents
peuvent
être
exposés :
onsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
délibérante
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D31-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022 APR
TRE
RS
AT
A
FAMLI
=
Cadre
d'emplois
: ATTACHES
Critères réglementaires
explicités
ou
caractéristiques
spécifiques
de
chaque
critère*
DRanpul
Critère
1 : Responsabilité
d'encadrement
direct, de coordination,
de pilotage ou de
G1
:
conception Critère 2 : Technicité,
expertise,
expérience
ou qualification nécessaire
à l'exercice des
Direction
fonctions Critère 3 : Sujétions particulières au regard de l'environnement professionnel
Catégorie B
:
Cadre
d'emplois
: |
Critères
réglementaires
explicités
Typologie
d'emploi
ou caractéristiques
spécifiques
de chaque
critère*
G1
:
Critère
1 : Niveau
d'encadrement,
et de
coordination
Responsable
de
service
Critère 2 : Diversité des tâches,
des dossiers et des projets menés
G2
Critère 3 : Sujétions particulières
Aéidténte
dé diregion
Catégorie C
:
_Critères
réglementaires
explicités
Um
TE Se
Cl
- Typologie
d'emploi
ou caractéristiques
spécifiques
de chaque
critère*
G1
Critère
1 : Niveau
d'encadrement,
et de coordination
Agent
polyvalent
Critère 2 : Diversité des tâches,
et des travaux menés
Critère 3 : Sujétions particulières ou degré d'exposition du poste au regard de son
on
Le
G2 :
environnement professionnel
Agent d'exécution
avec
peu
de sujétions
Critères FENTE
explicités
Typologie
d'emploi
ou
caractéristiques
spécifiques
de
chaque
critère*
G1
:
Critère
1 : Niveau d'encadrement,
et de coordination
Agent polyvalent
Critère 2 : Diversité des tâches,
des dossiers et des projets menés
Critère 3 : Sujétions particulières ou degré d'exposition du poste
au regard de son
ere
G2
:
environnement professionnel
Agent d'exécution
avec
peu
de sujétions
Il est
proposé
que
les
montants
de
référence
pour
les cadres
d'emplois
visés
plus
haut
soient
fixés
à :
Catégorie
| Cadre(s)d'emplois
|
Groupes
ATTACHE REDACTEUR
ADJOINT
TECHNIQUE
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D31-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022 Cadre(s)
d'emplois
Groupes
Catégorie
1 260 1 200
L 2
11 340 10 800.
ADJOINT
ADMINISTRATIF
Grou
Les
montants
de
base
sont
établis
pour
un
agent
exerçant
à
temps
complet.
Ils
sont
réduits
au
prorata
de
la
durée
effective
du
travail
pour
les
agents
exerçant
à
temps
partiel
ou
à
temps
non
complet.
3)
Des
modulations
individuelles
A.
Part
fonctionnelle
(IFSE)
La
part
fonctionnelle
peut
varier
selon
le
niveau
de
responsabilités,
le
niveau
d'expertise
ou
les
sujétions
auxquelles
les
agents
sont
confrontés
dans
l'exercice
de
leurs
missions.
Le
montant
individuel
dépend
du
rattachement
de
l'emploi
occupé
par
un
agent
à
l’un
des
groupes
fonctionnels
définis
ci-dessus.
Ce
montant
fait
l’objet
d’un
réexamen :
-
En
cas
de
changement
de
fonctions
ou
d'emploi;
-
En
cas
de
changement
de
grade
ou
de
cadre
d'emplois
à
la
suite
d’une
promotion,
d’un
avancement
de
grade
ou
de
la nomination
suite
à
la réussite
d’un
concours ;
-
Au
moins
tous
les quatre
ans
en
fonction
de
l’expérience
acquise
par
l'agent.
La
part
fonctionnelle
de
la prime
sera
versée
mensuellement.
Au
sein
d’un
même
groupe
de
fonctions,
la
modulation
individuelle
se
fait
selon
l'expérience
professionnelle
sur
l'emploi.
Seront
ainsi
pris
en
compte
:
-
Technicité
-_
Formations
suives
-
Gestion
des
dossiers
-
Disponibilité
-
Anticipation
-
Polyvalence
B.
Part
liée
à
l'engagement
professionnel
et à
la
manière
de
servir
(CIA)
Il est
proposé
d’attribuer
individuellement
aux
agents
un
montant
de
prime
appliqué
dans
le respect
du
plafond
défini
par
la
présente
délibération
et
pouvant
varier
de
O
à
100%.
Ce
montant
sera
déterminé
chaque
année
à
partir
des
résultats
de
l'évaluation
professionnelle
et
de
l'engagement
professionnel
de
l’agent.
La
part
liée
à
la
manière
de
servir
sera
versée
annuellement,
au
mois
de
décembre
sur
la
base
de
100%
du
montant
attribué
par
versement.
La
détermination
du
montant
de
ce
complément
indemnitaire
est
laissée
à
l'appréciation
de
l'autorité
territoriale
et fera
l'objet
d'un
arrêté
individuel
notifié
à
l'agent.
L'engagement
professionnel
et
la
manière
de
servir
des
agents
pris
en
compte
pour
l'attribution
du
CIA
sont
appréciés
d’une
part
selon
l'entretien
professionnel
et,
d’autre
part,
au
regard
des
critères
suivants
:
e
Investissement
e
Disponibilité
e
Prise
en
compte
du
service
public
Ces
critères
seront
appréciés
selon
l'entretien
d'évaluation
professionnelle
de
l’année
N.
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D31-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022 =
-Pesmodités-de-
LCLCRIUIT
RYCPLIE
CHR:
suppression
A.
Pour
l'IFSE
Conformément
au
décret
n°2010-997
du
26
août
2010
relatif au
régime
de
maintien
des
primes
et
indemnités
des
agents
publics
de
l’Etat
et des
magistrats
de
l’ordre
judiciaire,
le versement
de
l'IFSE
est
maintenu
pendant
les
périodes
de :
e
Congés
annuels
ou
autorisations
exceptionnelles
d'absence,
e
Congés
de
maternité,
états
pathologiques
ou
congés
d'adoption,
e
Accidents
de
travail,
e
Maladies
professionnelles
dument
constatées.
En
cas
d’arrêt
de
travail
pour
maladie
ordinaire,
une
retenue
sera
opérée
par
application
de
la règle
du
1/30°7®
après
un
délai
de
carence
de
30
jours
sur
l’année
de
référence
B.
Pour
le
CIA
La
part
CIA
pourra
être
attribuée
aux
agents
relevant
des
cadres
d'emplois
précités,
dans
la limite
des
plafonds
instaurés
selon
le
groupe
de
fonctions
d'appartenance,
après
évaluation
de
l'engagement
professionnel
et
de
la manière
de
servir
sur
décision
de
l’autorité
territoriale.
L'agent
arrivé
en
cours
d'année
peut
bénéficier
du
CIA
sous
réserve
de
pouvoir
justifier
d’un
compte
rendu
d'entretien
de
l’année
de
référence
au
sein
de
la collectivité
d'accueil.
L'attribution
s'effectuera
prorata
temporis
de
présence
dans
l’année.
Aucun
montant
de
CIA
ne
pourra
être
attribué
en
cas
de
présence
au
sein
de
la collectivité
d'accueil
inférieure
à 6
mois
dans
la
période
de
référence. En
cas
de
départ
de
l’agent
en
cours
d’année,
l'agent
devra
justifier
d’une
présence
minimum
de
6
mois
pour
bénéficier
de
l'attribution
du
CIA,
et
le
montant
sera
calculé
selon
le
prorata
temporis
de
présence
dans
l’année.
Le versement
du
CIA
est
maintenu
pendant
les
périodes
de :
e
Congés
annuels
ou
autorisations
exceptionnelles
d'absence,
e
Congés
de
maternité,
états
pathologiques
ou
congés
d'adoption,
e
Accidents
de
travail,
e
Maladies
professionnelles
dument
constatées.
En
cas
d’arrêt
de
travail
pour
maladie
ordinaire,
une
retenue
sera
opérée
par
application
de
la règle
du
1/30°"°
après
un
délai
de
carence
de
30 jours
sur
l’année
de
référence
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré :
- _
D'INSTAURER
un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
tel
que
présenté
ci-dessus
;
-_
D’AUTORISER
le
Maire
à
fixer
par
arrêté
individuel
le
montant
de
l’IFSE
et
du
CIA
versés
aux
agents
concernés
dans
le
respect
des
dispositions
fixées
ci-dessus
;
-_
D’ABROGER
les
délibérations
2017-33D
et 2018-22D
concernant
le
régime
indemnitaire
;
-
DE
PRÉVOIR
ET
D’INSCRIRE
les
crédits
correspondants
au
budget.
Les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
au
1* octobre
2022
Ainsi
fait
et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au registre
des
délibérations
les membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
|
Après dépôt en préfecture
le
Q31\0|
24
Et publication
ou notification
du
©3/
1o/ 22
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D31-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022