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Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 3 février 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 3 février 2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Direction du Secrétariat général
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 3 février 2023
N° Objet
1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2022 – Approbation. ADOPTÉ
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. LE CONSEIL PREND ACTE
2A Vœu : « Mettre fin aux discriminations en milieu scolaire » ADOPTÉ
3 Budget primitif 2023 – Vote du budget primitif – Budget climat et démarche budget sensible au genre – Approbation. ADOPTÉE
4 Vote des taux 2023 des 3 taxes directes locales – Approbation. ADOPTÉE
5 Plan d’actions pour les quartiers populaires – Approbation. ADOPTÉE
6 Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
7 Quartier Île de Nantes – Construction d’une nouvelle école – Lancement de la consultation travaux – Approbation. ADOPTÉE
8 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Ajustements et sectorisation d’une nouvelle école à la rentrée 2023 – Approbation. ADOPTÉE
9 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenant – Approbation. ADOPTÉE
10 Sports - Première répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
11 Sports – Transformation d’un terrain au stade de la Marrière et réfection du terrain de la plaine de jeux des Basses Landes – Programmes et enveloppes financières prévisionnelles – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. ADOPTÉE
12 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. ADOPTÉE
13 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
14 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
15 Patrimoine – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Conventions – Approbation. ADOPTÉE
1/3 N° Objet
16 Equipements publics – Dénomination – Approbation. ADOPTÉE
17 Culture – Subventions diverses – Approbation. ADOPTÉE
18 Partenariats et attribution de subvention à la Cité des Congrès – Convention – Approbation. ADOPTÉE
19 Contribution obligatoire à l’Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire – Approbation. ADOPTÉE
20 Partenariats, attribution de subventions et contribution obligatoire – Association Trempo – Le Grand T – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
21 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
22 Familles et parentalité - Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
23 Petite Enfance – Associations – Attributions de subventions d’investissement – Approbation. ADOPTÉE
24 Petite Enfance - Multi-accueil Municipaux – Convention ATAO – Approbation. ADOPTÉE
25 Petite Enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – Association A l’Abord’âge – Subvention – Approbation. ADOPTÉE
26 Transition écologique - Evolution de la tarification solidaire des transports collectifs – Avenant à la convention de gestion – Approbation. ADOPTÉE
27 Budgets participatifs – Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subvention de fonctionnement – Approbation. ADOPTÉE
28 Budgets participatifs – Principes fondamentaux et adhésion à l’Association du Réseau National des Budgets Participatifs – Approbation. ADOPTÉE
29 Jumelages Européens – Subvention – Approbation. ADOPTÉE
30 Urgence Haïti – Soutien à l’Association des Maires de la Grand’ Anse – Subvention d’investissement - Approbation. ADOPTÉE
31 Appel à créativité « Lieux à réinventer » - Subventions de fonctionnement – Approbation. ADOPTÉE
32 ACCOORD – Subvention au titre de la politique publique vie associative – Contribution au titre de la DSP accueils de loisirs et séjours de vacances – Approbation. ADOPTÉE
33 Vie associative – Soutien au fonctionnement général de l’Université Permanente de Nantes Université – Approbation. ADOPTÉE
34 Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
ADOPTÉE
35 Politique Jeunesse – Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de subventions – Conventions - Avenants – Approbation.
ADOPTÉE
36 Santé publique - campagne de prévention sur les risques et les dangers liés à l’usage détourné du protoxyde d’azote – Convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé – Approbation.
ADOPTÉE
2/3 N° Objet
37 Dispositions relatives aux marchés publics et concessions – Fonctionnement et Travaux – Approbation.
ADOPTÉE
38 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
ADOPTÉE
39 Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2023 – Approbation.
ADOPTÉE
40 Subventions diverses – Approbation. ADOPTÉE
41 Désignation – Réseau National des Budgets Participatifs – Approbation. ADOPTÉE
42 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 10 février 2023
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