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Déliberation - 092 location nacelle LOXAM août 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 092 location nacelle LOXAM août 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
CD
DECISION
DU
MAIRE
N°2024-092
Autorisant
la
signature
d’un
devis
pour
la
location
d’une
nacelle LOXAM
Nous,
Christophe
CORTES,
Maire
de
Carnoules
agissant
en
qualité
de
maire
de
la
commune,
en
vertu
d'une
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
29
mars
2024,
VU
le code
général
des
Collectivités Territoriales et notamment
l'article L2122.22,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
signer
un
devis
pour
la
location
d'une
nacelle
pour
le
nettoyage
des
vitres
dans
les
écoles
ainsi
que
le
nettoyage
de
la
tourelle
en
toiture
du
restaurant
scolaire.
Considérant
la
proposition
de
l'agence
LOXAM,
sise
219
rue
du
Dr
Calmette
- ZI
Toulon
Est
La
Farlède
BP
72
-83070
TOULON
CEDEX
09.
DECIDONS :
Article
1 :
D'accepter
le
devis
n°919130030560,
proposé
par
l'agence
LOXAL,
sise
219
rue
du
Dr
Calmette
— ZI
Toulon
Est
La
Farlède
BP
72
- 83070
TOULON
CEDEX
09.
Article
2 :
De
signer
le
présent
devis
portant
sur
la
location
d'une
nacelle
20
m
sur
VL
Diesel
pour
le
nettoyage
des
vitres
dans
les
écoles
ainsi
que
le
nettoyage
de
la
tourelle
en
toiture
du
restaurant
scolaire,
à compter
du
20
août
2024,
pour
une
durée
de
trois
jours.
Article
3 :
De
régler
la
somme
de
500.40
€ HT
(cinq
cent
euros
et
quarante
centimes
HT),
soit
600.48
€ TTC
(six
cent
euros
et
quarante-huit
centimes
TTC)
à l'agence
LOXAM
au
titre
du
présent
devis.
Article
4:
La
présente
décision
sera
communiquée
au
Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
séance
sous
forme
d'un
donner
acte.
Un
extrait
en
est
affiché
à la
porte
de
la
Mairie.
Expédition
en
est
adressée
à Monsieur
le
Préfet
du
Var.
Fait à Carnoules,
le 07
août
2024
Le
Maire,
Christophe
CORTES
Envoyé
en
préfecture
le 07/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/08/2024
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240807-2024
092-AU