Conseil Municipal - CM 2023 01 23

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Conseil Municipal - CM 2023 01 23 Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Neuwiller. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 01 23)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

2023-1

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 23 janvier 2023

Présidence : Carmelo MILINTENDA, maire

Secrétaire de séance : Katia MULLER

Présents : Christian ROLLER, Colette RITZLER, Jean-Luc MORGEN, Nicolas ESCALIN, Guillaume KLEINMANN, Maryline MESSINA KLEIN, Béatrice RITTER, Peter SCHWEIZER, Yannick SCHWEIZER, David UEBERSCHLAG.

Absents excusés : sans objet.

Procuration : sans objet.

Quorum : 6

Date de convocation : 16/01/2023 Début de séance : 19H00

Monsieur le maire Carmelo MILINTENDA ouvre la séance et souhaite la bienvenue à l’assemblée. Il présente ses meilleurs vœux aux conseillers municipaux.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

3. Rapport des responsables de commissions

A. Monsieur l’adjoint Christian ROLLER

B. Madame l’adjointe Colette RITZLER

C. Monsieur l’adjoint Jean-Luc MORGEN

4. Abrogation de la délibération portant sur le reversement d’une part de la taxe d’aménagement à Saint-Louis agglomération

5. Évolution de l’allocation forfaitaire télétravail

6. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations

7. Tour de table

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Madame Katia MULLER est désignée secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance précédente est signé par le maire et le secrétaire de séance.

3. Rapport des responsables de commissions

A. Exposé de Monsieur l’adjoint Christian ROLLER

Monsieur l’adjoint réunira ses commissions en ce début d’année, en particulier celle des biens communaux afin d’aborder notamment le devenir de l’ancien complexe mairie / école de la rue d’Oberwil.

B. Exposé de Madame l’adjointe Colette RITZLER

• Mme l’adjointe relate que le repas des aînés et la remise des chocolats aux seniors se sont bien déroulés et en profite pour remercier les conseillers qui ont procédé à la distribution.Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

2023-2

• Site internet : l’agence Evidence présentera à Mme RITZLER une épreuve du nouveau site internet le 24 janvier.

• Elle informe par ailleurs que la rédaction du bulletin municipal a commencé et que le meuble bibliothèque pour la boîte à livres a été commandé chez Ikéa.

• Ecole : Madame l’adjointe relate avoir assisté au conseil d’école et n’a rien de particulier à soulever à ce sujet.

• Périscolaire : Mme RITZLER informe avoir participé à une réunion avec les dirigeants du périscolaire.

Monsieur le maire prend le relais et apporte des précisions sur ce point périscolaire.

Il explique que la réunion s’est tenue à la demande du comité de gestion du préscolaire au sujet de la subvention communale annuelle. Outre Mme RITZLER, l’adjoint Jean-Luc MORGEN y a également assisté. Monsieur le maire remercie tout d’abord les membres du comité gestionnaire de la structure périscolaire pour leur travail qui permet d’offrir un mode de garde aux familles.

Le maire expose que les propos échangés durant la réunion l’ont parfois choqué, que certains membres du comité de gestion se sont montrés irrespectueux des élus.

Le périscolaire a déclaré ne plus avoir de ressources en caisse et demande une subvention de 27 000 € à la commune dont 12 000 € de matelas.

Il est ressorti de la quantité de chiffres avancés par le comité pour justifier de sa préoccupante situation financière, des incohérences et des imprécisions qui ont rendu les débats incompréhensibles et tendus. Le maire déplore un manque de transparence sur l’état actuel des comptes.

Il précise que depuis 2022, les communes ne perçoivent plus de subvention de la CAF pour soutenir le fonctionnement des structures périscolaires. Un nouveau protocole s’applique, encadré par une convention territoriale globale (CTG), qui prévoit que les structures périscolaires percevront une nouvelle aide de la CAF au titre de la CTG en complément de celle qu’ils touchent déjà au titre de la PSO (prestation sociale ordinaire). Le comité prétend ne pas avoir perçu la nouvelle aide de la CAF et le maire s’est engagé à se renseigner sur ce point précis.

À la suite de la rencontre, le président du comité M. Urbain HOHLER a fait parvenir un compte-rendu au maire qui y a relevé des déclarations erronées. Par exemple M. HOHLER soutient que la commune n’aurait pas informé le périscolaire de la subvention qui lui serait allouée en 2022, ce qui s’avère inexact : une notification écrite leur a été transmise. Le maire fait lecture aux conseillers des chiffres présentés dans le compte-rendu du comité. Il constate à nouveau que le texte n’apporte aucun éclairage sur l’état réel des comptes du périscolaire alors que cette information est cruciale pour que le conseil municipal puisse se positionner sur l’octroi d’une subvention.

Le maire conçoit que la structure puisse rencontrer des problèmes de trésorerie et se déclare disposé à proposer une subvention jusqu’à 6000 € s’il le fallait, à la condition toutefois que la situation réelle le justifie.

Il désire recevoir les extraits de comptes bancaires du comité pour davantage de clarté, la commission des finances statuera ensuite en fonction des éléments à sa disposition.Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

2023-3

C. Exposé de Monsieur l’adjoint Jean-Luc MORGEN

• L’adjoint rapporte qu’en raison de la fermeture de la société Schoeffel de Hagenthal-le-

bas, il ne sera plus possible de se fournir localement en sapin pour décorer le village à

l’occasion des fêtes de fin d’année. Peut-être la commune pourra-t-elle compter sur des

dons de particuliers. Il suggère également de solliciter la commune voisine d’Oberwil qui

possède une grande forêt.

• Il relate également l’opération de taille des arbres autour des bâtiments communaux de

la rue d’Oberwil et remercie à cet égard M. Stéphane UEBERSCHLAG qui y a contribué.

4. Abrogation de la délibération 20220926-03 du 26/09/2022 portant sur le reversement d’une part de la taxe d’aménagement à Saint-Louis agglomération

DELIBERATION n°20230123-01

Vu le code général des collectivités territoriales,

L’article 15 de la Loi de Finances rectificative (LFR) pour 2022 prévoit que l’obligation de reversement d’une part de la taxe d’aménagement des communes aux EPCI, instaurée par l’article 109 de la Loi de Finances pour 2022, redevienne une simple faculté, comme cela était le cas auparavant.

En vertu de cette obligation, et par délibération du 26 septembre 2022, le conseil municipal, à la suite de Saint-Louis Agglomération qui en avait adopté le principe le 21 septembre 2022, avait ainsi approuvé le principe de reversement suivant :

- 100 % du produit de la taxe perçue au titre des autorisations d’urbanisme délivrées pour les opérations situées dans les zones d’activités économiques intercommunales existantes et à venir (si elles sont soumises à taxe d’aménagement) ;

- 10 % du produit de la taxe perçue au titre de la délivrance de toutes les autres autorisations d’urbanisme hors zones d’activités intercommunales.

La modification introduite par la LFR 2022 ne rend pas automatiquement caduque les délibérations ainsi prises : les collectivités, communes et EPCI, doivent les modifier ou les rapporter dans un délai de 2 mois à compter de la promulgation de la loi, soit jusqu’au 1er février 2023.

Saint-Louis Agglomération, par délibération du 14 décembre 2022, a ainsi décidé :

- d’une part de renoncer au reversement de 10 % du produit de la taxe perçue au titre de la délivrance de toutes les autorisations d’urbanisme hors zones d’activités intercommunales, reversement qui n’aurait pas été mis en place s’il n’avait été déclaré obligatoire ;

- et d’autre part, en accord avec les communes concernées, de conserver le principe du reversement de 100 % du produit de la taxe perçue au titre des autorisations d’urbanisme délivrées pour les opérations situées dans les zones d’activités économiques intercommunales existantes et à venir (si elles sont soumises à taxe d’aménagement).

Les zones concernées actuellement :

Commune Appellation de la ZAE ou ZAC

Attenschwiller ZAE Les Forêts

Bartenheim ZAE du Carrefour de l’Europe

Blotzheim ZAE Mixte Haselaecker

Hégenheim ZAE de Hégenheim (rue des Landes et rue des Métiers)Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

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Hésingue ZAE Liesbach et ZAC du Technoparc

Huningue ZAE du Kleinfeld et ZAE de Huningue Nord (Avenue d’Alsace et rue du Rhin)

Kembs ZAE rue de l’Artisanat

Saint-Louis Quartier du Lys (Boulevard de l’Europe, rue Alexandre Freund et rue du Ballon)

Zac EuroEastPark

Schlierbach ZAE de Schlierbach

Sierentz ZAE Landstrasse et ZAE Hoell

Village-Neuf ZAE de Village-Neuf (Boulevard d’Alsace, rue du Rhône, rue des Artisans et rue des Etangs)

Il est ainsi proposé au conseil municipal :

- d’abroger la décision de reversement d’une part de 10 % du produit de la taxe perçue au titre de la délivrance de toutes les autorisations d’urbanisme hors zones d’activités intercommunales ;

- de décider d’approuver le principe unique de reversement de 100% de la taxe d’aménagement perçue par la commune de NEUWILLER à Saint-Louis Agglomération au titre des autorisations d’urbanisme délivrées pour les opérations situées dans les zones d’activités économiques intercommunales de son ban, actuelles ou à venir (si elles sont soumises à taxe d’aménagement) ;

- de décider que ce recouvrement sera calculé sur la base des produits perçus par les communes concernées à partir du 1er janvier 2023 ;

- d’autoriser le maire ou son représentant à signer la convention fixant les modalités de reversement telle que proposée en annexe de la présente délibération, et ses éventuels avenants, au titre des zones d’activités intercommunales;

- d’autoriser le maire ou son représentant à prendre tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Vote :

Abstention - 0 Favorable C.Milintenda, C.Roller, C.Ritzler, JL.Morgen, N.Escalin, G.Kleinmann, M.Messina-Klein, B.Ritter, Peter Schweizer, Y.Schweizer, D.Ueberschlag.

11

Non favorable - 0

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité avec 11 voix favorables :

- Approuve l’intégralité de la proposition énoncée plus-haut par le maire ; - Autorise le maire à prendre tout acte afférent à cette décision.

5. Évolution de l’allocation forfaitaire télétravail

DELIBERATION n°20230123-02

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature ;

Vu le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d'une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats ;

Vu l’arrêté du 26 août 2021 modifié par l’arrêté du 23 novembre 2022 pris pour l'application du décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 relatif au versement de l'allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats ;

Vu la délibération en date du 14 mars 2022 instaurant le télétravail ;Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

2023-5

Monsieur le maire expose que l’arrêté du 23 novembre 2022 dispose qu’à partir du 1er janvier 2023 le montant du « forfait télétravail » est revalorisé à 2,88 € par journée de télétravail effectuée dans la limite de 253,44 € par an.

Monsieur le maire propose au conseil municipal de systématiquement revaloriser l’allocation forfaitaire au maximum des montants prévus par les décrets et arrêtés en vigueur.

Vote :

Abstention - 0 Favorable C.Milintenda, C.Roller, C.Ritzler, JL.Morgen, N.Escalin, G.Kleinmann, M.Messina-Klein, B.Ritter, Peter Schweizer,

Y.Schweizer, D.Ueberschlag.

11

Non favorable - 0

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité avec 11 voix favorables :

- Fixe le montant du forfait télétravail au maximum de ce que prévoit la réglementation en vigueur ;

- Autorise le maire à prendre tout acte afférent à cette décision.

6. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations

Monsieur le maire énonce les montants des remboursements notifiés à la commune par l’assurance Groupama à la suite de plusieurs déclarations de sinistre :

- sinistre grêle église (été 2022) : avance 15125,83 € + 5219,97 € après réparations - sinistre grêle autres bâtiments communaux : avance 31686,23 € + 6589,11 € après réparations

- bris de vitre ancienne maternelle : 636 €

- sinistre électrique sur bloc ventilation du pôle civique : 9182 €

7. Tour de table

• Mme Béatrice RITTER :

Madame la conseillère aborde l’imminente instauration par Saint-Louis agglomération du tri des déchets alimentaires qui seront à déposer sur la plateforme de la rue des Tilleuls. Elle craint que les conteneurs se remplissent trop vite et suggère une intervention du maire auprès de l’agglomération pour les sensibiliser dès maintenant à cette problématique. Monsieur le maire répond qu’il préfère patienter jusqu’à la mise en application du dispositif et qu’il relayera le retour d’expérience des usagers après un certain temps de pratique.

Mme RITTER demande par ailleurs où en sont les discussions avec le conseil de fabrique. Le maire répond que les incompréhensions ont été levées.

• M. David UEBERSCHLAG

Le conseiller souhaiterait savoir ce qu’il adviendra des chemins ruraux impactés par le chantier d’interconnexion de l’eau potable au réseau tiers.Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

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M. ROLLER, qui assiste aux réunions de chantier hebdomadaires, explique qu’à la fin de l’opération il est prévu que les chemins soient remis en état.

À ce sujet, il précise que la conduite en direction de la RD16 devait être posée sur les terrains bordant la piste cyclable mais qu’en l’absence d’autorisation de tous les propriétaires, Saint- Louis agglomération avait finalement décidé de transposer le tracé sur la piste cyclable. Jugeant qu’ouvrir la piste cyclable puis la rafistoler contribuerait à la dégrader prématurément, Messieurs ROLLER et MORGEN ont décidé d’aborder chaque propriétaire concerné par le tracé initial afin de les sensibiliser aux enjeux de ce dossier. Du point de vue de Saint-Louis agglomération, le tracé en bordure de terres et de champs serait également moins couteux.

• Mme Maryline MESSINA-KLEIN

La conseillère relate avoir été abordée par des riverains de la rue des Tilleuls qui s’interrogent sur la signalisation « route barrée » au niveau du chantier, à l’entrée de la voie. L’arrêté municipal pris par le maire à la demande de la société SADE en charge des travaux, prévoit un itinéraire de déviation pour les riverains.

Mme MESSINA-KLEIN revient sur le sujet du périscolaire et mentionne que le maire effectue une mauvaise interprétation des chiffres fournis par le comité car la caisse du préscolaire n’est pas vide. Monsieur le maire s’étonne de cette remarque car les éléments transmis par le président du comité prétendent le contraire.

M. ROLLER dénonce une situation de conflit d’intérêt dans laquelle se trouve Mme MESISNA-KLEIN car en plus d’être conseillère municipale elle occupe le poste de directrice du périscolaire et ne devrait donc pas intervenir dans cette discussion. Il déduit par ailleurs de l’intervention de la conseillère une preuve du manque de transparence des dirigeants du périscolaire.

Mme RITZLER qui a participé à la réunion avec le comité du périscolaire, témoigne de la profusion de chiffres qui ont été avancés par le président ce qui a provoqué un défaut de clarté.

Le maire relaye également qu’il avait proposé au comité de gestion d’adjoindre un conseiller municipal aux réunions du périscolaire pour favoriser les échanges avec la commune mais sa suggestion a été rejetée, accentuant encore l’impression d’un manque de transparence.

• Monsieur le maire, avant de clore la séance, remercie les participants à la cérémonie des vœux.

Il relate que dans son discours il avait souhaité mettre en avant 3 sujets de réflexion qui constitueront l’axe de travail pour 2023 : le devenir des bâtiments communaux, la rénovation des cadrans de l’église et enfin la réfection des chemins communaux. Monsieur le conseiller Nicolas ESCALIN le félicite pour la fixation de ce cap.

Monsieur le maire invite l’assemblée au verre de l’amitié à l’issue de la séance afin de marquer la nouvelle année.

Prochaine séance : à convenir Levée de séance : 20H00Commune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

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Tableau des signatures pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la séance du 23 janvier 2023

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

3. Rapport des responsables de commissions

A. Monsieur l’adjoint Christian ROLLER

B. Madame l’adjointe Colette RITZLER

C. Monsieur l’adjoint Jean-Luc MORGEN

4. Abrogation de la délibération portant sur le reversement d’une part de la taxe d’aménagement à Saint-Louis agglomération

5. Évolution de l’allocation forfaitaire télétravail

6. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations

7. Tour de table

Nom et prénom Qualité Signature

MILINTENDA Carmelo Maire

MULLER Katia Secrétaire de séanceCommune de NEUWILLER – PV du CM du 23/01/2023

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