Procès Verbal - 2024 05 13 proces verbal

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Procès Verbal - 2024 05 13 proces verbal Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune d'Argences. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 13 proces verbal)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse, JARGENCES. Département du Calvados

Commune d’'Argences

MEN Procès-verbal du conseil municipal du lundi 13 mai 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 13 mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Marie-Françoise ISABEL, maire. Date de convocation 07/05/2024

Date d'affichage 07/05/2024

Nombre de conseillers En exercice 27 Quorum 14

Présents 23

. Votants 27

Procurations 4

Etaient présents

Mme Marie-Françoise ISABEL, maire, M. Gilbert GEMY, M. Thomas LEROY, Mme Lydie MAIGRET, M. Nicolas ESNAULT, Mme Marianne TURPIN, Mme Florence GUERIN et M. Gaël LEBOUCHER adjoints au maire,

Mme Christelle BEAUDOUIN, M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Martine BUTEUX, Mme Virginie COISEL, M. Dominique DELIVET, M. Mathias DUBOURGUAIS, M. Gilbert LABOUROT, M. Adrien LECERF, M. Eric LEFEBVRE, M. Richard MARTIN, Mme Stéphanie PACCAUD, M. Raphaël RIOLON, Mme Stéphanie SALERNO, Mme Monique SIMONNET et Mme Delphine VAUGEOIS.

Absents avec procuration de vote

M. Franck CENDRIER représenté par M. Thomas LEROY, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI représentée par M. Dominique DELIVET, M. Didier GODEFROY représenté par M. Raphaël RIOLON et M. Jacques-Yves OUIN représenté par Mme Lydie MAIGRET.

Absents sans procuration de vote

/

Secrétaire de séance

Nicolas ESNAULT

Ordre du jour de la séance

1... Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 8 avril 2024

Information relative aux décisions prises par Madame la Maire par délégation du Conseil Municipal Composition des commissions communales

©

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Subventions aux associations

Questions diverses D

D

8

&

Madame le Maire a déclaré la séance de conseil municipal ouverte à 20 heures

Après l'appel des présents, Nicolas ESNAULT est désigné secrétaire de séance.

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 8 avril 2024

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 8 avril 2024 est adopté à l'unanimité.

2. Information relative aux décisions prises par Madame la Maire par délégation du Conseil Municipal

En application de l’article L. 2122-28 du Code général des collectivités territoriales, Madame la Maire informe le Conseil municipal qu'elle a pris les décisions suivantes :

- Conformément à la délibération 2023-053, 1°:

Attribution de marchés publics

N° de marché Objet du marché Titulaire du marché Montant du marchéNéant

Modification de marchés en cours d'exécution

N° de marché Objet du marché Titulaire du marché Objet de la modification

Néant

= Conformément à la délibération 2023-0553, 2°:

Conclusion et révision de louage de chose

Objet du bail Titulaire du bail Montant annuel

Néant

- Conformément à la délibération 2023-053, 3°:

Contrats d’assurance

N° de Objet du contrat Titulaire du contrat Montant annuel contrat

Néant

Indemnités perçues

Type de Objet du sinistre Montant perçu sinistre

Néant

- Conformément à la délibération 2023-053, 4°:

Liste des actes de concessions depuis le 01 janvier 2024

Date de l'acte N° detitre Durée de la | Nom du défunt Prénom du concession défunt

Nouvelles concessions

En cours de recensement. La liste sera présentée lors du prochain conseil

Renouvellements

En cours de recensement. La liste sera présentée lors du prochain conseil

- Conformément à la délibération 2023-053, 5°:

Dons et legs

Donateur Montant

Néant

- Conformément à la délibération 2023-053, 6°:

Aliénation de gré à gré de bien mobilier

Acheteur Montant

Néant

- Conformément à la délibération 2023-0583, 7°:

Rémunération, frais et honoraires d'avocats, notaires et huissiers

Nom Montant

Néant

- Conformément à la délibération 2023-053, 8°:

Actions en justice

Néant

- Conformément à la délibération 2023-053, 9°:

Renouvellement de l’adhésion aux associations

2/9Nom de l'association Montant annuel de la cotisation

Conseil national des villes et 225,00 €

villages fleuris

Union amicale des maires du 1 024,00 €

Calvados

- Conformément à la délibération 2023-053, 10°:

Sollicitation de demande de subventions

Nom du financeur Objet de l'opération Montant ou taux demandé

Néant

= Conformément à l’article L. 2122-22, 11:

Participation du public par voie électronique

Néant

Le Conseil prend acte de ces décisions.

Délibération n°2024-029 Composition des commissions communales

Rapporteur : Marie-Françoise ISABEL

L'article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales prévoit la possibilité pour les conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement de l'assemblée dans le cadre de la préparation des délibérations.

Leur rôle consiste à l'examen préparatoire des affaires qui doivent être soumises au conseil municipal. Ce sont des commissions d'études, elles émettent de simples avis et ne disposent d'aucun pouvoir propre. Le maire est président de droit de chaque commission.

Les commissions sont les suivantes :

- Travaux, voiries et cadre de vie,

- Finances,

- Urbanisme,

- Administration générale et ressources humaines,

- Affaires scolaires et jeunesse,

- Environnement, réseaux et sécurité,

- Solidarité et affaires sociales,

- Communication,

- Animation,

- Culture,

- Associations.

Par délibération 2023-027 du 10 juillet 2028, le conseil municipal a fixé la liste des élus membres des différentes

commissions municipales. Conformément à l’article L.2121.22 du CGCT, la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle.

Monsieur Dominique DELIVET souhaite rejoindre la commission Urbanisme, en remplacement de Monsieur Richard MARTIN.

PRET 7 TRAVAUX, VOIRIES ET CADRE DE VIE

10 membres dont le maire

Président Marie-Françoise ISABEL Membres élus (9) Martine BUTEUX

Franck CENDRIER

Dominique DELIVET

3/9Gaël LEBOUCHER

Adrien LECERF

Thomas LEROY

Lydie MAIGRET

Jacques-Yves OUIN

Raphaël RIOLON

Président

Membres élus (9)

Président

Membres élus (8 )

Président

Membres élus (11)

Président

Membres élus (10)

URBANISME

9 membres dont le maire

FINANCES

10 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Martine BUTEUX

Virginie COISEL

Dominique DELIVET

Nicolas ESNAULT

Adrien LECERF

Lydie MAIGRET

Jacques-Y ves OUIN

Stéphanie PACCAUD

Delphine VAUGEOIS

Marie-Françoise ISABEL

Martine BUTEUX

Dominique DELIVET

Gilbert GEMY

Gaël LEBOUCHER

Lydie MAIGRET

Jacques-Yves OUIN

Stéphanie PACCAUD

Delphine VAUGEOIS

ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES HUMAINES

12 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Emmanuel BERTHELOT

Martine BUTEUX

Franck CENDRIER

Nicolas ESNAULT

Gilbert GEMY

Gilbert LABOUROT

Gaël LEBOUCHER

Thomas LEROY

Lydie MAIGRET

Richard MARTIN

Marianne TURPIN

= AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

11 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Christelle BEAUDOUIN

Brigitte FIQUET-ASSIRATI

Gilbert GEMY

Gilbert LABOUROT

Gaël LEBOUCHER

Eric LEFEBVRE

Thomas LEROY

Mathias DUBOURGUAIS

Lydie MAIGRET

Marianne TURPIN

4/9Président

Membres élus (9)

Président

Membres élus (7)

ENVIRONNEMENT, RESEAUX ET SECURITE

10 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Emmanuel BERTHELOT

Dominique DELIVET

Mathias DUBOURGUAIS

Gilbert GEMY

Adrien LECERF

Eric LEFEBVRE

Thomas LEROY

Lydie MAIGRET

Raphaël RIOLON

SOLIDARITE ET AFFAIRES SOCIALES

8 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Martine BUTEUX

Brigitte FIQUET-ASSIRATI

Gilbert GEMY

Florence GUERIN

Lydie MAIGRET

Stéphanie SALERNO

Monique SIMONNET

Président

Membres élus (7)

Président

Membres élus (10)

Président

Membres élus (7)

COMMUNICATION ET INFORMATION

8 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Christelle BEAUDOUIN

Franck CENDRIER

Gaël LEBOUCHER

Adrien LECERF

Richard MARTIN

Raphaël RIODLON

Stéphanie SALERNO

ANIMATION

11 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Christelle BEAUDOUIN

Franck CENRIER

Virginie COISEL

Florence GUERIN

Gaël LEBOUCHER

Adrien LECERF

Eric LEFEBVRE

Richard MARTIN

Stéphanie SALERNO

Monique SIMONET

CULTURE

8 membres dont le maire

Marie-Françoise ISABEL

Christelle BEAUDOUIN

Florence GUERIN

Gaël LEBOUCHER

Eric LEFEBVRE

Lydie MAIGRET

Richard MARTIN

Stéphanie SALERNO

ASSOCIATIONS

12 membres dont le maire

5/9Président Marie-Françoise ISABEL Membres élus (11) Emmanuel BERTHELOT Franck CENDRIER

Virginie COISEL

Gilbert GEMY

Didier GODEFROY

Gilbert LABOUROT

Lydie MAIGRET

Richard MARTIN

Jacques-Yves OUIN

Stéphanie PACCAUD

Delphine VAUGEOIS

LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

Présents 28 Procurations 4 Votants 27 Abstentions © Contre © Pour 27

ANNULE à l'unanimité, l'annulation des délibérations 2028-027, 2028-027 et 2024-028.

APPROUVE à l'unanimité, la composition des commissions, figurant ci-dessus ;

DONNE POUVOIR à Madame la Maire de signer les documents correspondants et plus généralement pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération. YVYYV

Délibération n°2024-030 Règlement intérieur du Conseil Municipal

Rapporteur Nicolas ESNAULT

Le conseil municipal des communes de 3 500 habitants et plus doit établir son règlement. Cet acte fixe les règles de fonctionnement de l'assemblée délibérante dans le cadre des dispositions prévues par le CGCT.

Il doit préciser par ailleurs :

- Le fonctionnement des commissions municipales,

- L'organisation des débats et des votes des délibérations,

- Les modalités des comptes rendus des débats et décisions

L'ordonnance n°2021/1310 portant réforme des règles de publicités, d'entrée en vigueur et de conservation des actes impose des modifications du précédent règlement.

Les évolutions les plus notables souhaitées par le législateur sont les suivantes : - Le contenu et les modalités de publicité du procès-verbal des assemblées délibérantes sont

simplifiés et harmonisés pour l'ensemble des catégories de collectivités territoriales,

- Le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé ; un affichage à la mairie ou au

siège de l'établissement public d’une liste des délibérations examinées en séance permettra de

garantir l'accès rapide des citoyens et citoyennes à l'information sur les décisions de l'assemblée,

- Les modalités de tenue et de signature des registres des actes communaux sont allégées,

- Le recueil des actes administratifs est supprimé pour l’ensemble des catégories de collectivités

territoriales.

Cette réforme est entrée en vigueur au ler juillet 2022.

LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

Présents 23 Procurations 4 Votants Abstentions © Contre 0 Pour we AS

> APPROUVE à l'unanimité, le règlement intérieur du Conseil Municipal ; > DONNE POUVOIR à Madame la Maire de signer les documents correspondants et plus généralement pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.

6/9M. Delivet exprime sa satisfaction sur la possibilité d'enregistrer les débats.

M. Esnault confirme que l'enregistrement des conseils ne pose aucun problème.

Délibération n°2024-031 Subventions aux associations

Rapporteur Marie-Françoise ISABEL

Il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'attribution des subventions au titre de l’année 2024, conformément au tableau ci-dessous :

SPORT 29.800 €

AAPPMA Le Brochet Caennais 800 €

Argences billard club 400 €

Argences judo 2.500 €

Argences tennis club 4.000 €

ESA pétanque 500 €

Gym expression 1.500 €

Gym volontaire 500 €

Handball 4.500€

Karaté 1.000 €

Marche nordique 600 €

Les monte en l'air 500 €

Muance FC 10.000€

Les Archers d'Argences 1.500 €

Twirling 500 €

Vélo sport 400 €

Vélo vert de la muance 400 €

Zen bien 200 €

CULTURE 5.800 €

Club photo « Clin d'œil » 500 €

Comité de jumelage 1.000 €

Familles Rurales 2.000 €

FNACA 550 €

Les amis du moulin de la porte 750 €

SOLIDATRITE 5.866 €

Amicale des donneurs de sang 500 €

Club du 3ème âge 400 €

La passerelle en Val ès Dunes 2.886 €

Secours catholique 1.000 €

Tulipes en Val ès Dunes 80 €

ADMR Argences 1.000€

SCOLAIRE 7.810 €

FSE collège Jean Castel 200 €

MFR CFA La Bagotière 60 €

APE Mine de rien 600 €

Groupe scolaire Paul Derrien 6.920 €

CFA 8IFA 30 €

TOTAL 48.276 €

LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

SPORT PRE Contre Pour | Abstentions Dep a R?S

AAPPMA Le Brochet Caennais 800 € o 27 o 0 Argences billard club 400 € Q 7 Q Oo Argences judo 2.500 € o 27 o o Argences tennis club 4.000 € o 27 o Q

7/9ESA pétanque 500 € 0 7 0 0 Gym expression 1.500 € o 7 0 0 Gym volontaire 500 € 0 7 0 o Handball 4.500€ 0 7 0 0 Karaté 1.000 € 0 27 o Q Marche nordique 600 € o 7 0 o Les monte en l'air 500 € o 7 0 o Muance FC 10.000€ o 7 0 0 Les Archers d’Argences 1.500 € o 7 o Q Twirling 500 € o 27 o 0 Vélo sport 400 € o 27 o Oo Vélo vert de la muance 400 € o 7 0 o Zen bien 200 € 0 27 o Q

CULTURE 5.800 €

Club photo « Clin d'œil » 500 € o 7 0 0 Comité de jumelage 1.000 € 0 25 0 G. Labourot S. Paccaud

Familles Rurales 2.000 € o 7 0 o FNACA 550 € o 7 0 0 Les amis du moulin de la porte 750 € o 26 0 E. Berthelot SOLIDATRITE 5.866 €

Amicale des donneurs de sang 500 € 0 27 0 o Club du 3ème âge 400 € Q 27 0 o La passerelle en Val ès Dunes 2.886 € 0 26 0 M. Simonet Secours catholique 1.000 € Q 7 Q 0 Tulipes en Val ès Dunes 80€ Oo 27 Q Oo ADMR Argences 1.000€ | D. Delivet 25 ( Oo B. Fiquet-

Assirati

SCOLAIRE 7.810 €

FSE collège Jean Castel 200 € o 27 o 0 MFR CFA La Bagotière 60 € 0 27 o o APE Mine de rien 600 € 0 26 0 E. Lefebvre Groupe scolaire Paul Derrien 6.920 € o 27 0 0 CFA 8IFA 30 € 0 T 0 0 LS TOTAL 48.276 €

> ATTRIBUE aux associations les subventions ci-dessus

> DONNE POUVOIR à Madame la Maire de signer les documents correspondants et plus généralement pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.

D. Delivet demande une explication concernant l'augmentation de la subvention à l'Argences Tennis Club. E. Berthelot indique que la subvention était de 2500 € en 2025, et que la proposition 2024 correspond à la demande du club, tient compte des finances du club et du nombre de licenciés.

D. Delivet demande des précisions sur la baisse de la subvention à Muance FC. E. Berthelot rappelle l'accord oral passé entre les 8 mairies concernant le financement et précise que seule la Ville d'Argences maintient son niveau de subventionnement. Monsieur Berthelot précise également qu'une réunion sera programmée avec les deux autres communes pour évoquer le financement du club.

D. Delivet indique que la Ville supporte également le cout de fonctionnement des équipements.

D. Delivet souhaite des précisions sur la baisse de la subvention de l'ADMR.

S. Paccaud indique que l'ADMR n'a pas déposé de dossier de demande de subvention, que son financement repose sur les

adhérents.

E. Berthelot précise que le projet de cette association pour cette année est l'achat d'un vélo électrique. D. Delivet répond que l'on ne démontre pas un élan de générosité ou de solidarité en baïssant la subvention deux années de suite. T. Leroy rappelle que la précédente municipalité a également baissé le montant des subventions et que cela ne posait pas de problème.

E. Berthelot rappelle que le niveau des subventions a été baissé de 40% par la précédente équipe municipale.

D Delivet souhaite connaitre les projets de l'APE Mine de rien qui nécessite une subvention de 600 €.

8/9M. Turpin précise que cette association redémarre son activité et qu'elle n'a pas de trésorerie.

Informations et questions diverses

Madame la Maire précise que la délégation du jumelage est revenue d'Allemagne et apporte quelques précisions sur les différentes activités suivies lors de ce séjour.

Séance levée à 20h45

Le secrétaire de séance Le Maire

Nicolas ESNAULT Marie-Françoise ISAB

9/9