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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste Deliberations Conseil 25.11.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste Deliberations Conseil 25.11.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 novembre 2024 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-11-25-D248 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D249 Approbation du Procès-Verbal du 28 octobre 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D250 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D251 Présentation et approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du
Service Public de Prévention et de
Gestion des Déchets ménagers et
assimilés (RPQS) pour 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D252 Modification des statuts du SMICTOM Nord Aveyron
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D253 Approbation du Procès-verbal de rétrocession de la salle
multiculturelle du Nayrac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D254 Approbation Procès-verbal de rétrocession de la salle
multiculturelle d’Entraygues sur
Truyère
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D255 RIFSEEP : mise à jour Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-11-25-D256 Décision modificative n°1 budget annexe Pépinière Pôle Economique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D257 Décision modificative n°2 budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D258 Aide à l’habitat – Propriétaire occupant – Juliette SEINTIGNAN
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11-25-D259 Aide à l’habitat – Propriétaire occupant – Sophie NGUYEN VAN
KHANG
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Délibération n° 2024-11-25-D260 Modification de l’intérêt communautaire – Compétence
supplémentaire : « Protection et
mise en valeur de l’environnement »
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Délibération n° 2024-11-25-D261 Convention de groupement de commande pour les travaux des
réseaux d’assainissement pour
l’aménagement du cœur de village
d’Estaing
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