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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 12 08 15. Modification DHS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg
Séance du lundi 8 décembre 2025
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Madame Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
20
V-RESS CES AINES
2025 — 74 (15) : Modification de durée hebdomadaire de service
Rapport au Conseil Municipal :
Dans le cadre des évolutions du service public, le temps de travail d'un agent à temps non complet peut être modifié à la hausse ou à la baisse.
Chaque année scolaire, la durée hebdomadaire de services (DHS) des professeurs de musique varient en fonction du nombre d'élèves inscrits.
Les modifications de DHS proposées sont les suivantes :
Ancienne DHS | Nouvelle DHS
Régularisation 2025
Augmentation au 01/09/2025
Professeur de violoncelle 1,45/20
1,65/20 + 15 minutes pour un élève
Diminution au 01/09/2025
Professeur de violon 2,95/20°"° 2,56/20°"° . 2
- 15 minutes pour un élève
7,87/20i" 6,58/20îv° Professeur de danse
- gym douce
6,88/20îv 4,75/20% Professeur de flûte traversière
- 5 élèves
r REÇU EN PREFECTURE
le 11/12/2925
L Agopolac ot cu) Acyrénbe € -bespa tie cor
Page 1 sur 3
a DE-t6r-2167 0459-2025 1208-CH2U2S. 1% 6 vu
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vu
vu
vu
Augmentation au 01/10/2025
Professeur de trompette
8,00/20 “0/20 + coordination instruments à vent
10,62/20f° 13,20/20°"*° Professeur de piano + éveil musical
9 55/20" 10,84/20è° Professeur de danse
+ gym douce
ême ème Professeur de clarinette
10,62/20 11,82/20 + chœur de clarinette
3,72/20è° 4,13/20è" Professeur de chant
+ 1 élève
8,65/20°"° 9,65/20%% Professeur d’Euphonium
+ 1 élève
Diminution au 01/09/2025
5,90/20°7° 2,56/20°% Professeur de harpe - éveil musical
7,67/20°" 5,32/20°"° Professeur de guitare - 6 élèves
Augmentation au 15/12/2025
29/35°"° 31/35°%° Animateur périscolaire
2026
Augmentation au 01/01/2026
Professeur de piano
122070 _… Reprend les élèves du professeur ci-dessous
2,56/20°"° 3,67/20°""° Professeur de violon
+ 1 élève
17,5/35°% 25/35" ASVP
Diminution au 01/01/2026
16,94/20°"° 10,33/20°"
Professeur de piano
Demande de baisse pour cumuler avec un autre
employeur
la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,
le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires
applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non complet,
le tableau des emplois permanents 2024 adopté lors du conseil municipal du 18 décembre 2023,
les actualisations du tableau des emplois permanents 2024 adoptés lors des conseils municipaux du 25 mars 2024 et du 17 juin 2024,
l'avis du Comité social technique en date du 27 novembre 2025,
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' REGÇU EN PREFECTURE
le 11/12/2825
n Agrpolac 2 eut) dpi ds
ga _DE-167-2164 0459-2026 1208-CH202S 120 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DECIDE
d'augmenter les durées hebdomadaires comme suit :
> Au 01/09/2025
“un agent à temps non complet de 1,45/20È"° à 1,65/20°"°,
> Au 01/10/2025
un agent à temps non complet de 8/20°"° à 9/20°"°,
un agent à temps non complet de 10,62/20°"° à 13,20/20°"°,
un agent à temps non complet de 9,55/20°"° à 10,84/20°""°,
un agent à temps non complet de 10,62/20°"° à 11,82/20°"°,
un agent à temps non complet de 3,72/20°"° à 4,13/20°",
un agent à temps non complet de 8,65/20°"° à 9,65/20°",
> Au 15/12/2025
“un agent à temps non complet de 29/35" à 31/35°"°,
> Au 01/01/2026
“un agent à temps non complet de 13,20/20°"° à 20/20°"°,
“un agent à temps non complet de 2,56/20°"° à 3,67/20°"°,
“un agent à temps non complet de 17,50/35°"% à 25,00/35°"°.
De diminuer les durées hebdomadaires comme suit :
> Au 01/09/2025
“un agent à temps non complet de 2,95/20°7° à 2,56/20°",
"un agent à temps non complet de 7,87/20°"° à 6,58/20°",
“un agent à temps non complet de 6,88/20°"° à 4,75/20°",
> Au 01/10/2025
"un agent à temps non complet de 5,90/20°"° à 2,56/20î",
“un agent à temps non complet de 7,62/20î7° à 5,32/20°",
> Au 01/01/2026
“un agent à temps non complet de 16,94/20°"° à 10,33/20°"°,
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à la présente délibération.
Adoptée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Claire HUBER
Mt
' REGU EN PREFECTURE
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